Commentaires De Texte Code De Justinien

officiel…) mais il est quand même difficile de retracer la pensée juridique de ces peuples car ils ne nous on pas laisser de constructions théoriques. Il s’agit d’un droit casuistiques c’est à dire une série de cas énoncé. Très souvent on parle de code mais cette appellation n’est pas satisfaisante car ces codes ne sont pas comparables aux codes modernes. A Babylone les règles de ces recueils était appeler des jugements de droit et en Hébreu on parle de la Tora (=> direction, enseignement, indiquer

élus » au sens où les Juifs entendaient cette notion. Le texte de référence ici est une fameuse lettre ou Epître, où St. Paul, alors en captivité, s'adresse aux Colossiens (Colosses = cité d’Asie mineure) et leur dit : « Là, il n’est plus question de Grec ou de Juif, de circoncision ou d’incirconcision, de Barbare, de Scythe, d’esclave, d’homme libre ; il n’y a que le Christ, qui est tout et en tout (Traduction de la Bible de Jérusalem). Ce texte est à l’origine de l’universalisme occidental qui fut

L’histoire de l’Egypte se divise en trois périodes : l’ancien empire, le moyen empire et le nouvel empire. Après l’empire ne disparaît mais on a des dominations extérieures. Quel a été le droit Egyptien ? On n'a jamais retrouvé de recueil de droit, de code en Egypte mais une compilation de lois. Les archéologues ont pu reconstituer les éléments du droit Egyptien. Il est essentiellement centré sur l’individu. On a retrouvé des traces de justice, mais aussi des principes fondamentaux du droit ou la définition

souvent des fils d’une riche bourgeoisie commerçante. A partir du XIII, beaucoup de copieurs laisseront un blanc pour pouvoir faire orner le livre plus tard. Usage massif des abréviations au M-A. On a commencé à numéroter les pages, aérer le texte. La multiplication des métiers intellectuels va favoriser un livre maniable qui tient dans la main, le manuel universitaire. Dans l’ombre des universités, un monde de copistes [étudiants pauvres pour financer leurs études] et un monde de libraires

21e siècle avant JC, c’est le Code d’Ramu. Dans ce code, on a un prologue à la gloire du Roi, dispositif qui contient différentes prescriptions (abolition des dettes, droit des affaires), on a aussi un épilogue, souvent très laudateur. 2e Code mésopotamien : Code de Lipit Istar. Entre 1930 av. JC et 1880 av. JC. Série de règles (50aine) et un épilogue qui commémore l’action justicière du Roi et qui menace de tous les mots ceux qui transgresseront les règles.  3e Code mésopotamien : Lois d’Esnunna 

celui-ci a été fondé en 753av-JC. L’histoire de l’empire romain s’achève pour l’occident en 476, alors que l’empire Romain d’orient lui jusqu’an 1453. Du point de vu du droit cette empire d’orient ne nous intéresse que jusqu’à la mort de l’empereur Justinien en 565. 14 siècles au cours desquels Rome a connu différents régimes politiques. Elle a d’abord connu la royauté qui dure jusqu’en 509av-JC. En cette année 509 est fondé la république, dont les institutions s’agence autour de 3 éléments : Des magistrats :

mais encore à toutes les suites que l'équité que l'usage ou la loi donne à l'obligation d'après sa nature ». Ce texte invite explicitement à suivre l'équité Art 1244 du Code civil droit au délais de grâce : compte tenu de la situation de débiteur et en considération du créancier, le juge peu en deux ans reporter ou échelonner le paiement. Le juge stature en équité alors qu'aucun texte l'autorise particulièrement. ex) Le président Magno c'est distingué car il rendait ses décisions n'ont pas en se

 se  répartissent-­‐ils  entre  le  pouvoir  et  les  richesses  ?   -­‐ Dates  importantes  :   o 476  :  Chute  de  l’empire  romain  d’occident.   o 1804  :  Promulgation  du  code  civil.     Première  partie  –  Le  pluralisme  juridique  (476  –  1180).     Chapitre  1  –  La  rencontre  de  trois  traditions  politiques  et   juridiques.    

seconds, c'est-à-dire que les sociétés de traditions orales se sont elles aussi mise à écrire le droit. Aujourd'hui, on constate une forte tendance à identifier le droit positif avec du droit écrit. Une fois écrit, le droit trouve sa place dans un texte et il y a 3 grands types de textes, dans lesquels le juriste va pouvoir travailler sa science. A – Les textes fondateurs Les textes fondateurs sont ainsi qualifié parce qu'ils sont la source, le fondement de l'ordre soit politique, soit juridique

sens, entendu dans son sens technique fera l’objet du présent enseignement, étant entendu que cette polysémie témoigne de l’ampleur, de la complexité et de la diversité de la notion à traiter. D’ailleurs, malgré la diversité de ces significations, le Code civil n’a pas défini ce terme essentiel du vocabulaire juridique et se contente seulement (art. 1101) d’envisager les objets de l’obligation. Sans doute cette définition allait-elle de soi pour les juristes de 1804, qui connaissaient parfaitement la