Conclusion La Contrefacon

Introduction La contrefaçon est une atteinte à un droit de propriété. Elle consiste dans le fait d’avoir copié une œuvre ou fabriqué un objet sans l’autorisation du titulaire du droit de propriété. Mais les produits contrefaits les plus exporté sont fabriqué en Asie dont la Chine est l’empereur dont nous subissons les effets. A travers le sujet traité, nous verrons, la naissance de la contrefaçon, ensuite, la situation de la Chine et celui de la France et je terminerai sur les risques et les dangers

ANNEE 2014-2015 Romain Lycée val de Garonne La contrefaçon, un fléau en évolution 1ére COVE Sommaire I- La contrefaçon : un véritable fléau A- Qu’est-ce que la contrefaçon ? B- Les secteurs les plus touchés I- Les problèmes engendrés par les produits de contrefaçon A- Les risques et les dangers pour le consommateur B- Les conséquences pour l’Etat et les entreprises III- La lutte contre la contrefaçon Introduction En 2013, la douane a saisi 7

ANNEE 2014-2015 Romain Lycée val de Garonne La contrefaçon, un fléau en évolution 1ére COVE Sommaire I- La contrefaçon : un véritable fléau A- Qu’est-ce que la contrefaçon ? B- Les secteurs les plus touchés I- Les problèmes engendrés par les produits de contrefaçon A- Les risques et les dangers pour le consommateur B- Les conséquences pour l’Etat et les entreprises III- La lutte contre la contrefaçon Introduction En 2013, la douane a saisi 7

 -La contrefaçon. Problématique : En quoi la contrefaçon est-elle un fléau pour les entreprises et les usagers ? Introduction: La contrefaçon à toujours exister de l'Antiquité à la révolution française, dans le sud de l’Amérique les escrocs fabriquaient déjà de fausses fèves de cacao et les faisaient passer pour des vrais. En 1980, la mondialisation favorise la contrefaçon en facilitant les échanges entre les pays occidentaux et

PRESENTATION DE L’ETUDE Objet d'étude n°1 THEME DU PROGRAMME: LE CADRE JURIDIQUE DES ECHANGES Sujet: La contrefaçon Titre de l'étude : Quelle est la stratégie mise en place par les entreprises pour lutter contre les contrefaçons? Document n° SOURCE ET NATURE DU DOCUMENT TITRE DU DOCUMENT DATE IDEE GENERALES 1 http://www.lefaso.net/spip.php?article14001 Contrefaçon : La gangrène du commerce mondial 2006 On dénombre une soixantaine de pays de contrefacteurs. Les produits proviennent

Economie er Droit Sujet d’étude documentaire n°3 LA CONTREFACON ET LE CONSOMMATEUR I. Plan du dossier présenté : a. Définition de la contrefaçon b. Comment reconnaitre une contrefaçon c. Quels risques encourt un consommateur en cas d’achat d’un produit contrefait ? d. Quels sont les recours dont dispose un consommateur en cas d’achat d’un produit contrefait ? II. Annexes INTROS (COURS DE MADAME FRANCOIS-CLOUET) DEFINITIONS (COURS DE MADAME FRANCOIS-CLOUET)

impacts réels sur le piratage d’une œuvre cinématographique Page 4 à 5 Conclusion Page 5 ANNEXE Page 6 à 7 Introduction : Elève en section commerce, j’ai choisi d’approfondir mes connaissances sur les règles de droit relatives aux contrefaçons, plus particulièrement pour les œuvres cinématographiques. En effet, je suis alors interrogée sur

 LA CONTREFACON, UN FLEAU EN ÉVOLUTION Introduction Article contrefaits : un fléau en pleine évolution. La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. La notion de contrefaçon a souvent une connotation péjorative, sous-entendant une chose de mauvaise qualité. Comprendre et analyser la contrefaçon et ses conséquences

La contrefaçon Mon étude aborde le sujet de la contrefaçon, je vais donc vous parlez des différents types de contrefaçon et des risques liés à cela. Mais quelles sont les risques de la contrefaçon ? Pour répondre à cette problématique, je vais me servir de la visite effectué dans le musée de la contrefaçon et de mes recherches personnel. Je vais donc étudier dans un premier temps les différents types de contrefaçon et je finirais par parler des risques pour le consommateur et le commerçant

La contrefaçon, un fléau en évolution. Sommaire : -Introduction -Définitions -Problématique II) Le prix est plus attractif A) Coûts de production moins élevés II) Manque de dissuasion envers ce délit A) Manque de contrôle B) Sanction insuffisante III) Conclusion Sources des documents Introduction : La contrefaçon à toujours existé mais son essor à commencer depuis 1980 car la mondialisation favorise les échanges entre les pays émergents et les pays occidentaux. La contrefaçon touche