Congrès national wallon

ARCHIVES NATIONALES L'ONOMASTIQUE FRANÇAISE Bibliographie des travaux publiés jusqu'en 1960 par Marianne Mulon Conservateur aux Archives nationales PRÉFACE par Jean Favier Directeur général des Archives de France LA DOCUMENTATION FRANÇAISE PARIS 1977 PRÉFACE Les archivistes ont pour domaine la masse de la documentation originale, une masse qu'il est bien souvent difficile de maîtriser si l'on ne dresse répertoires et inventaires. Les publications d'un service d'archives, ce sont

démocratique : le marxisme est l’ennemi juré de la bourgeoisie. Les paysans, qui sont majoritaires en France ont des idées généralement marxistes puisqu’ils sont contre la propriété privée. De plus, d’Avril au 25 juin 1848, l’État crée des ateliers nationaux pour embaucher les chômeurs : symbole du fraternité. Cela entraîne une manifestation des ouvriers : devant cette rébellion, l’Assemblée ordonne de tirer sur les ouvriers : ainsi, le régime perd la confiance d’une partie du peuple, ce qui provoque

du clergé s’est proclamé assemblée nationale. Ce jour la ; elle s’est autoproclamé nation souveraine. * La révolution populaire (prise de la bastille) * La révolution sociale le 4 aout 1789, abolition des privilèges. Après s’être proclamé assemblée nationale, les députés de la nouvelle assemblée nationale ont juré de ne pas se séparer tant que la constitution du royaume n’est pas établit sur des fondements solides. Sous la pression, l’assemblée nationale, a pris le nom d’assemblée constituante

= Histoire d’une société politique société marquée par l’avènement démocratiqueI) Naissance de la République dans la guerre (1870-1871)· 19 juillet 1870 : déclaration de guerre à la Prusse· 640 000 hommes en théorie mais sans réservistes, garde nationale et soldats stationnés en Algérie = seulement 250 000 mobilisables pour combattre la Prusse. Conscription inefficace.· Commandement défaillants, officiers plus préoccupés par les avantages de leur carrière que par la stratégie· Matériel < à celui

France libre dispose de territoires qui se sont ralliés à elle. Son pouvoir s’exerce alors sur un objet. Le gouvernement de Vichy est-il un état ? Question qui se pose surtout en 42 lorsque les allemands décident d’occuper l’ensemble du territoire national B) Une base d’action Le territoire est aussi une condition matériellement indispensable à l’état lui-même et à la population sur laquelle il s’exerce. Le territoire apparait comme la condition matérielle de l’indépendance de l’état. Il

création livret ouvrier * 1804 : publication du Code civil. * 4 décembre 1804 : proclamation de Calmar. Louis XVIII promet une amnistie générale à tout les français ayant participé à la Révolution, que les bénéficiaires de la vente des biens nationaux garderont leur propriété, etc. * 5 Juillet 1808 : interdiction du vagabondage + tente de regrouper les indigents ds des dépôts de mendicité * 18 Février 1809 : réactivations des institutions hospitalières + congrégations charitables *

qui vivent sur le territoire de l’Etat (englobe les nationaux et étrangers) ou qui vivent sous les lois de l’Etat (les émigrés qui sont représentés au parlement, ont des députés depuis 2008). Droit sol et droit sang combinés. Problématique : l’égalité entre les nationaux et étrangers ont-ils les mm droits constitutionnels ? La tendance, les étrangers en situation régulières se sont vu reconnaitre le même droit constitutionnel que les nationaux. Les étrangers en situation régulière bénéficient des

constituante suivie d’une ratification par référendum par le peuple. Ex : en France en 46 le référendum du 21 octobre 45 qui est assorti d’élection de représentant. 1ère étape : Le référendum : la question du référendum «  voulez vous que l’assemblée Nationale Constituante élue ce jour soit constituante ? » Soit non (on repart sur la 3è Rep ) soit oui et on élabore une nouvelle Constitution. 2ème étape : Le 1er projet de constitution du 19 avril 1946 est soumis au référendum et les français le rejettent

recherche et innovation Février 2006 Etude réalisée pour le compte de l’ADEME par l’ADIT - Société Nationale d’Intelligence Stratégique Coordination technique : Frédérique CADIERE - Département Sites et Sols Pollués - Direction Déchets et Sols - ADEME (Angers) ADEME Traitement biologique des sols pollués : recherche et innovation 02/2006 Remerciements : Françoise STRASSER - Société Nationale d’Intelligence Stratégique - 2 rue Brûlée - 67000 Strasbourg. Nadine DUESO – Département Sites et

démocratie est fondée sur la souveraineté nationale s’oppose à celle de droit divin et à la confiscation du pouvoir sur les plus riches I- LA NAISSANCE DIFFICILE DE LA IIIe REPUBLIQUE (1870-1879)Le 4 septembre, à l’annonce de la défaite, les Parisiens envahissent le Palais Bourbon et exigent la fin de l’Empire; dans la foulée, la République est proclamée à l’Hotel de ville par Leon Gambetta et Jules Favre. Creation d’un « gouvernement de défense nationale » composé d’élus républicains modérés Bismark