Conseil du roi de France

Grands Appartements, ou plus réaliste dans la galerie des Glaces. Sont également représentées les deux sources de ses pouvoirs, Dieu et la France : à la Chapelle, le Saint Esprit surmonte la tribune royale, dans la Chambre du Roi, la France veille sur le sommeil du souverain. Les lieux de manifestation du pouvoir Pour les réceptions d'ambassadeurs, le Roi choisit, selon l'impression qu'il veut imposer, la galerie des Glaces, le salon d'Apollon ou sa chambre. Pour la distribution des honneurs

---------------------------------- Histoire des institutions depuis 1789 Entre 1789 et 1870, la France connait une véritable cascade d' expérience constitutionnelle diverse. Entre 1789 et 1958, la France a connue 15 régimes différents. La révolution va laisser des traces au cours du 19e siècle. Chapitre préliminaire : Le contexte pré-révolutionnaire I) Relative au cause La révolution a des causes toute à la fois structurelle et conjoncturelle. Ces causes se cristallise pendant

et le droit commercial. Au MA, on disait que le roi gouvernait en conseil, cad que les décisions étaient adoptées par l’ensemble du conseil. Ce conseil était composé essentiellement de membres de la famille royale, des gds dignitaires du royaume, not les pairs et également des gds vassaux du roi. A partir du 16ème s, la situation évolue. Le roi va prendre seul ses décisions après avoir entendu l’avis du conseil. La composition du conseil va évoluer. Les membres de la famille royale disparaissent

PARTIE 2 : L’histoire constitutionnelle française Si les origines du droit constitutionnel remontent bien avant 1789 en France, la révolution est souvent présentée comme le véritable point de départ de l’histoire constitutionnelle française en raison du bouleversement qu’elle a provoqué avec l’abolition de la monarchie absolue. Cependant, durant près d’un siècle, la France aura beaucoup de mal à définir un régime politique adapté aux idéaux révolutionnaires & elle connaîtra ainsi une longue période

MA sera différente du 16ème. Il y a bcp de pouvoirs qui échappe au roi à cause de la féodalité. Dans cet AR le pouvoir absolu du roi est central → absolutisme. On ne peut le voir de façon totalement compact car il va connaître au milieu du 18ème siècle un certain nb de défaillances. Section 1 : L'absolutisme au cœur de l'AR : Le terme absolutisme vient de « absolutus » qui veut dire libérer dégager, il signifie dc que le roi s'est libéré de toutes les entraves qui s'opposaient à son pouvoir

Histoire 11 nov/13 Section 1 : le roi Paragraphe 2 : les etats generaux C’est une tres vieille sinstitution qui reaparait car elle n’avait pas fonctonner depus 75 ans les premiers etats generaux de 1302. La phrase de Mirabeau transforme les etats generaux car ils deviennt les reprensetant du peuple jusqu’en 1614 les etats generaux ne reprensnte pas le peuple car c’était le roi qui reprensete le peuple A) La nature de etats Les etats àpparaissent en 1302, le roi est un suzerain , il se prentend

(1498-1515) Il arrive sur le trône après la mort brutale de Charles VIII. Il fait partie de la branche des Valois. Dès son vivant ses contemporains l’ont qualifié : père du peuple. Il était populaire de son vivant mais aussi à posteriori. C’est l’image d’un roi qui a gouverné avec clémence et modération. Ce capital de sympathie est à mettre en relation avec le contexte général, qui lui était favorable. La période du « Beau 16ème siècle » (B.Quillet) est appelée ainsi car ce siècle fait contraste avec la période

première fois en 1302 par Philippe le Bel (conflit avec le Pape). Les Etats généraux sont soumis au bon vouloir du roi, ce n'est pas une institution fixe et permanente. C'est le roi qui décide de les réunir, de la date et du lieu de la réunion. Le nombre de députés est fixé par le roi qui fixe aussi l'ordre du jour. De 1302 à 1484, les EG avaient des allures féodales, c'est le roi qui choisissait les députés individuellement. Il convoquait des nobles qui lui étaient apparentés ou qui tenaient

1715-1723 Définition et biographie : Philippe d’Orléans, Parlements. Dissertation : La France en 1715. Repères chronologiques : La Régence 1er septembre 1715 : Mort de Louis XIV. Avènement de Louis XV. 2 septembre 1715 : Ouverture du testament de Louis XIV. Philippe d’Orléans régent du royaume. Annonce de la polysynodie. 15 septembre 1715 : Restitution du droit de remontrances préalable au parlement. La cour et le Roi quittent Versailles pour les Tuileries à Paris. 1716 : Mise en place d’une chambre

l'université vont préciser l'organisation de chacun de ces diplômes. La constitution est pendant très longtps non pas au dessus mais à coté des lois. Elle a une valeur symbolique et politique. La première constitution de 1791 est promulguée en France : elle n'interfère pas dans le contenu des lois. Il va en être ainsi tout au long du 19è siècle. Ce n'est pas surprenant car au cours du 19è siècle, se développe l'idée du peuple souverain. On assiste également à la progression de l'idée d'un