Conseil national de la sécurité des transports

Transport routier Changer de cap Transport 2 Europe Direct est un service destiné à vous aider à trouver des réponses aux questions que vous vous posez sur l’Union européenne. Un numéro unique gratuit (*): 00 800 6 7 8 9 10 11 (*) Certains opérateurs de téléphonie mobile ne permettent pas l’accès aux numéros 00 800 ou peuvent facturer ces appels. De nombreuses autres informations sur l’Union européenne sont disponibles sur l’internet via le serveur Europa (http://europa.eu). Une fiche

HR:TBWA_CORPORATE:SNCF:902402_BROCHURE_SNCF:XPRESS: “ La SNCF croit en l’avenir et en la modernité du service public Louis Gallois “A l’origine de tout service public se trouve un besoin reconnu par la collectivité, que l’initiative privée ne parvient pas à satisfaire” (Conseil d’Etat). La SNCF croit, dans son domaine, en l’avenir et en la modernité du service public dont les valeurs de cohésion sociale sont nécessaires tant en France qu’à l’échelle de l’Europe. Ces valeurs sont au cœur de la fierté des cheminots. La

RÉPUBLIQUE DE CÔTE D’IVOIRE -----------------ORDRE NATIONAL DES MÉDECINS DE CÔTE D’IVOIRE DROITS ET DEVOIRS DES MÉDECINS FACE A DES ACTES DE VIOLENCE EN PERIODE DE CRISE ET DE CONFLITS ARMÉS 1 ère EDITION – 2013 RÉPUBLIQUE DE CÔTE D’IVOIRE ---------ORDRE NATIONAL DES MÉDECINS DE CÔTE D’IVOIRE DROITS ET DEVOIRS DES MÉDECINS FACE A DES ACTES DE VIOLENCE EN PÉRIODE DE CRISE ET DE CONFLITS ARMÉS 1ère ÉDITION – 2013 DROITS ET DEVOIRS DES MÉDECINS FACE A DES ACTES

Saint-Augustin-de-Desmaures, le 29 août — Les 7 et 8 novembre 2012 se tiendra au Campus Notre-Dame-de-Foy un colloque ayant pour thème la gestion des risques dans les transports. La rencontre permettra le partage de connaissances et d’expériences professionnelles sur les situations d’urgence après qu’un accident se soit produit dans le transport maritime, aérien, ferroviaire ou routier. Sous le thème « Sommes-nous prêts? », les conférenciers européens et québécois échangeront sur les leçons tirées de leurs

COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU CONSEIL, AU PARLEMENT EUROPEEN, AU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL, ET AU COMITE DES REGIONS VERS UNE NOUVELLE STRATEGIE MARITIME - 1 - Commission européenne - Vers une nouvelle stratégie maritime Table des matières NOTE DE SYNTHESE.................................................................................................... 4 A. LES TRANSPORTS MARITIMES ET LA POLITIQUE DE LA CE....................... 8 I. Les transports maritimes communautaires dans un

de  référencement  en  matière  juridique pour  le  plus  grand  bénéfice  de  tous  les  utilisateurs  de  bases  de  données et lecteurs de littérature juridique !  Paris le 17 mai 2004  Bernard BONJEAN  Président du groupe Droit du Syndicat national de l’édition LIBELLÉ  Accord  Accord cadre  Accusation  Actes pratiques  Actes pratiques. Ingénierie sociétaire  Activités de la Cour de justice des communautés  européennes  Actualité bancaire  Actualité communautaires (bulletin mensuel du 

activités III- Les propositions IV- La campagne V- Jeunes au service de la prévention routière VI- Journée nationale de la sécurité routière CONCLUSION INTRODUCTION Il est certain que la mise en œuvre de la stratégie nationale intégrée de sécurité routière et le plan stratégique (PSIU) qui en découle constituent un tournant important dans l’histoire de la sécurité routière au Maroc. Les résultats des deux premières années sont encourageants et incitent tout un chacun à se mobiliser

INSTITUTIONNELLE DU TRANSPORT AERIEN INTERNATIONAL INTRODUCTION Il faut distinguer droit aérien et droit spatial, tout ce qui se passe sous dans l’atmosphère c’est du droit aérien et tout ce qui ce passe au dessus c’est du droit spatial. Le droit des transport aérien est un droit récent et qui s’est bâtis de façon empirique car jusqu’au début du XX siècle les transports ariens étaient réduits (seul le ballon) il a fallut tout inventer car c’est devenu très rapidement un transport de masse car les

I) Les actions de la IVème république : A) La remise en marche de l’économie : Suite à la guerre, la IVème république hérite d’une situation économique désastreuse (destructions, pénuries, effondrement de la production, paralysie des transports). Il faut donc qu’elle se reconstruise c’est pourquoi, elle accorde sa priorité aux tâches de reconstruction. Ainsi dès 1947, Monnet mets en place des plans de modernisation et d’équipement (1947), puis plan Hirsch (1954-1957) favorisant les industries

voies de communication. Dès lors, le Ministère de l'Equipement et du Transport engage tous ses efforts afin de réaliser une infrastructure de base moderne, facilitant les échanges locaux, régionaux et internationaux et assurant la fluidité, le confort et la sécurité des déplacements des biens et des personnes. | A- STRATEGIE DU MINISTERE DE L'EQUIPEMENT ET DU TRANSPORT La stratégie du Ministère de l'Equipement et du Transport est une déclinaison de la déclaration de la politique générale du gouvernement