Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique

Edition générale 3gg p | 4 p | A destination de l'étranger, ).37,76.54.13  1 1 1, par voies ordinaire, aérienne 9 . Edition des débats de la Chambre des Représentants. "  | 9 | .. , , , , rapide interna­ Compte :  Edition des débats de la Chambre des Conseillers..................– 200 DH | tionale, les tarifs  prévus ci310 810 101402900442310133 Edition des annonces légales, judiciaires et  administratives...| 250 DH | 300 DH entrs sont mais des ouvertà la Trésorerie Préfectorale de  Rabal Edition desa

Chine 5.3 Le rôle de la Chine et son économie dans le monde 5.4 : Les pressions venants vers de la Chine 5.5 : Les raisons qui poussent ou empêchent la puissance Chinoise 5.5.1 : Les facteurs positifs 5.5.2 : Les facteurs négatifs 5.6 : Certain conseille pour amélioré le développement Chinois Conclusion Résumé Annexe Bibliographie Introduction Napoléon a dit « quand la Chine s’éveillera, le monde tremblera ». La Chine, à la plus grande population du monde avec 1,3 milliard d’habitant. Les

gouvernent les rapports entre les hommes ou avec la puissance publique (Etat). C'est le droit objectif. Les Droits: prérogatives qui appartiennent à 1 personne et qui lui permettent d'accomplir un acte protéger par la puissance publique (ex: droit propriété, droit de se marier...). C'est le droit subjectif (attaché à la personne). (prérogative: pas obligatoire) Ces 2 concepts doivent être distinguer du droit positif: C'est le droit en vigueur dans dans un Etat donné à un moment donné et à un endroit

DROIT DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE Une œuvre est un bien matériel et incorporel. La propriété intellectuelle se nourrit des éléments extérieurs. - Marques ; - Brevets = inventions d’applications industrielles utilisables par tous (exemple : ipad). Qu’est-ce que la propriété intellectuelle ? = Protection spécifique accordée par la loi aux créations et inventions de l’esprit. Cette protection se trouve sanctionnée par un droit exclusif, un droit de propriété exclusive.

Roman (avec les capes lettres) Genre littéraire 1910-1970 Faire un travail littéraire. (avant noel) Le genre romanesque. N'existe pas dans l'antiquité. Mais au Moyen-âge car ce mot n’apparaît qu'au moyen-âge. Roman : langue Un roman désigne une langue, mais aussi un style (architecture romane, qui précède l'art gothique au XIIe et XIIIe siècle). Roamn : sud gothique : nord Roman en vers. L'épopée est le creuset de la poésie et du roman. Fin du XIIIe, Chrétien de Troyes, saga des

OBLIGATOIRE DE LA REGLE DE DROIT Pour tous ceux à qui elle s’applique, la règle de droit est un ordre, un précepte au bon soin de celui qui doit l’appliquer. La Règle de droit ordonne, défend, permet, récompense ou punit. Elle ne consiste pas dans des conseils adressés aux citoyens. Signalons tout de même l’existence des règles impératives à côtés de celles supplétives. ‐ CARACTERE GENERAL DE LA REGLE DE DROIT Elle est abstraite et ne vise pas un groupe ou une catégorie des gens. Elle s’applique

profondes modifications au fil des années et de la jurisprudence Il s’est développé la notion de devoir de conseil des mandataires d’assurance. Pour l’agent général d’assurance : par son mandat chacun de ses actes engagent la responsabilité de la compagnie qui lui a donné mandat. D’autre part au vue de la délégation de gestion et d’encaissement qui lui est confiée, il se doit d’informer et de conseiller son assuré de manière à ce que celui-ci puisse être apte à apprécier les conséquences qu’induisent

antiques témoignent en effet que le philosophe fit recueillir par ses élèves 158 constitutions de cités grecques, parmi lesquelles une Constitution des Athéniens. Le texte fut édité pour la première fois en 1891 par Fréderic G. Kenyon. C’est une source littéraire essentielle à la compréhension du système athénien. Le texte se divise en deux parties : l’histoire d’Athènes des origines jusqu’en 403(extrait) et un tableau des institutions d’Athènes de son époque. Aristote est un célèbre philosophes

intermédiaires entre les commerçants et les pouvoirs publics. Elles sont composées de commerçants élus. Elles ont un rôle consultatif (par l’état sur les règlements relatifs aux usages commerciaux) Elles créent des CFE et assurent des conseils aux entreprises. Elles peuvent recevoir délégation pour gère des équipements et des infrastructures (ports, aéroports) La chambre de commerce internationale : C’est un organisme privé, mondiales dont la philosophie est favorable

profondes modifications au fil des années et de la jurisprudence Il s’est développé la notion de devoir de conseil des mandataires d’assurance. Pour l’agent général d’assurance : par son mandat chacun de ses actes engagent la responsabilité de la compagnie qui lui a donné mandat. D’autre part au vue de la délégation de gestion et d’encaissement qui lui est confiée, il se doit d’informer et de conseiller son assuré de manière à ce que celui-ci puisse être apte à apprécier les conséquences qu’induisent