Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique

classes d’adaptation pour BTS ou DUT nommées ATS. > Les prépas économiques et commerciales : pour intégrer les écoles de commerce, Saint-Cyr ou l’ENS Cachan. Il existe trois filières : ECS, ECE, ouvertes aux bacheliers L, S ES, S et STG. > Les prépas littéraires : pour intégrer une Ecole normale supérieure, les écoles de commerce, les Instituts d’études politiques ou bien l’université. On recense trois sortes de prépas généralistes (basées sur les matières littérature, philosophie, langues anciennes, lettres

DES THEMES DROIT PRIVE GROUPE 1 – Heurs et malheurs de la propriété foncière GROUPE 2 – Protection de la vie privée du travailleur GROUPE 3 – Questions choisies en droit de la responsabilité civile. Faits justificatifs et autres causes de non-imputabilité GROUPE 4 – Le droit des obligations appliqué au droit des assurances GROUPE 5 – Troubles mentaux : le droit face à la différence GROUPE 6 – Droit de la propriété intellectuelle – Droit d’auteur et droit des marques GROUPE 7 – La

Rapport de stage à Nantes Métropole Du 29 juin au 3 juillet 2009 [pic] Matthieu Gouret Première Littéraire au lycée Jean Perrin Maitre de stage : Patrick Garçon Sommaire Remerciements Introduction L’entreprise a) présentation b) communication et journal Mon stage a) Le métier de photographe b) Le métier d’attaché de presse c) Mes impressions Conclusion La journée type d’un photographe Le matériel du photographe Quelques photos du stage Remerciements :

. . . 109 Les droits de la propriété intellectuelle et le droit de la concurrence . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 111 Introduction . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 111 L’existence des droits de propriété intellectuelle : un facteur de pouvoir de marché . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 114 L’exercice des droits de propriété intellectuelle . . . . . . . . . .

cartellier, Écla Aquitaine, Henri Gay*, Olivier Le naire, Livre et Lecture en Bretagne, Patrice Locmant*, stéphanie meissonnier*, François nawrocki, Anne Princen, Hervé renard, Olivier thuillas*, Arnaud Valette*. merci également à l’ensemble des conseillers livre et lecture des Directions régionales des affaires culturelles (mcc) ; Philippe Babo, isabelle calvi, marie-Joseph Delteil, Anne-sophie métais*, Véronique trinh-muller* (cnL) ; Florence Bianchi, chloé Bourret, Laurent Delabouglise, groupe Fill-Éco

l'anglais, l'espagnol ou le russe. Les langues secondes sont examinées à 2 niveaux de compétence, normal ou supérieur, dont les notes comptent respectivement double ou triple. L'option spécifique est examinée au niveau supérieur. Une des autres langues peut être présentée au niveau supérieur (le candidat doit en effet présenter soit une langue soit les mathématiques à un niveau de compétence supérieur, selon l’art. 21 de l'ordonnance sur l'examen suisse de maturité). L'examen comporte un écrit et un oral

protégeant un intérêt supérieur. Par exemple : les contrats de mariages sont possibles aujourd?hui. Le contrat primaire est obligatoire. Ce sont des règles de protection. La loi dit que la gestion du patrimoine des époux peut être faite par un seul. Il existe une exception : l?article 215-3 du C. Civ. Qui énonce que les époux ne peuvent pas l?un sans l?autre accomplir un acte ayant pour objet le logement familial. C?est une règle d?exception qui protège la famille, intérêt supérieur donc l?interprète

Meka Roger Tsafack Nanfosso, Professeur d’économie à l’Université de Yaoundé II Marie-Lise Alleman, Culture et développement Stéphanie Fotsing, Culture et développement Nicolas Lesur, Culture et développement Au Congo : Gervais Hugues Ondaye, Conseil congolais de la musique Florent Sogni Zaou, Consultant aux Dépêches de Brazzaville Nicolas Lesur, Culture et développement Francisco d’Almeida, Culture et développement Au Gabon : Hugues Gatien Matsahanga, association Les Ngombistes Aude Gwladys

gens instruits par le recours à la désinformation: «Je crains qu'il n'altère votre religion et qu'il ne sème la corruption sur la terre».(9) Toutefois, il semble que sa proposition de tuer Moïse se soit heurtée à l'opposition de certains de ses conseillers, comme nous le dévoilera le récit plus tard, selon un procédé romanesque indirect. Mais avant de disparaître de la scène des péripéties de ce récit, Moïse nous a fourni à ce propos, un élément important pour la suite des événements (que le texte

locales, les chambres et les organisations professionnelles, les établissements d'éducation et de formation publics et privés et les organisations privées à but non lucratif . Promouvoir au profit des PME, la prestation de services d'information, de conseil, d'assistance, technique, d'expertise et de formation en matière de gestion et d'administration de l'entreprise, par les organismes publics et privés spécialisés. Appliquer les orientations et les normes relatives aux programmes d'action en matière