Constituion De 1791

c’est un mouvement qui est apparu, les ministres bourgeois, garde nationale : citoyen qui prennent les armes et qui assurent le maintien de l’ordre. Ces gardes organisent des cérémonies au printemps 1790, qui prêtent le serment de respecter la constituions et de la défendre, appelle « Pacte fédératif ». Cela donne l’idée aux députés d’organiser une grande fête de la fédération pour que toute la France communie ensemble, on organise une grande fête à Paris, dans toutes les communes de France on organise

d’une Constitution : Elles définissent les modalités d’accès au trône, fixent la forme du gouvernement et les conditions d’exercice du pouvoir, elles constituent un frein à l’absolutisme. Cependant elles sont pour la plupart orales, ce sont constituions coutumières. C’est de l’usage et de l’application répéter dans le temps que ces lois tires leurs forces contraignantes. Ces lois n’ont rien d’un ensemble homogène, il n’existe aucune énonciation officiel de ces lois pour autant on s’accorde

HISTOIRE DES INSTITUTIONS. CHAPITRE 1 : LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE. SECTION I : LA CONSTITUTION DE SEPTEMBRE 1791. Elle a été élaborée aprés deux ans et deux mois de discussions. Les nouveaux équilibres institutionnels proposés s'inscrivent tous en contre point de la monarchie absolue. On veut repartir à zéro. Même aprés la fuite manquée de Varennes et malgrè la pression de certains députés par prudence ms aussi par respect les constituants evitent de remettre en cause la forme monarchique

Constitutionnel 1. Les étapes de la Constitutionnalisation a. L’’indépendance des USA : 4/7/1776 1ère Constitution écrite : 17/9/1787 (la 1ère non écrite est le Magna carta de 1215 en Angleterre) 1ère République : 20/9/1792 1ère Constitution française : 3/9/1791 2ème: 24/6/1793 = An I 3ème: 22/8/1795 = 5 Fructidor An III Napoléon : Constitution de 13/12/1799 = 22 Frimaire An VIII. Elle a été influencée par l’abbé Sieyès Senatus Consulte du – 4/8/1802 = 16 Thermidor An X 18/5/1804 = 28 Floréal An XII Charte

remettre en cause, sans tout changer. Ce qui laisse penser qu’il peut y avoir des degrés, limites, posé à ce pouvoir de révisé. A) La notion : un pouvoir équivoque. Au sens stricte, le pouvoir constituant dérivé c’est donc ce pouvoir de réviser une constituion existante et de la réviser en suivant les formes les mécanismes prévus par cette constitution. A partir de la il y a deux conséquences : Elle s’opposerait donc à toutes abrogations ou révisions coutumières du texte constitutionnel, à moins que

democratique le pvr doit etre modere sphere de liberte individuelle a laquelle il ne doit pas porter atteinte dimension liberale chez Montesquieu Democratique pas chez Montesquieu, developpee ulterieurement celle qui a donne naissance aux USA constituions modernes resultats des diff revendications les deputes representent la nation francaise la loi est contraire a la consititution : tensions voir les points de contradiction a. Revolution anglaise la glorieuse revolution 1688-1689

renforcés par le bas clergé qui vont perpétrer ce coup de force. Si cette AN n’es pas véritablement nationale, car deux ordres privilégiés n’y sont pas, le 27 juin, la noblesse et le clergé les rejoignent. Cette AN va adopter la constitution du 3 septembre 1791, et préalablement va adopter l’acte fondateur qui est la DUDHC. C’est un préambule à la constitution de septembre, un préambule dans lequel se trouve exposé les principes de philosophies politiques sur lesquels est fondé l’œuvre constituante des révolutionnaires

recensement des droits pour qu’ils soient connus de tous. On trouve aussi que le but de la déclaration est la justice (« doit être fondée sur des principes simples et incontestables ») mais la déclaration a aussi pour finalité le maintient de la constituions (pas encore rédigée) et le bonheur de tous. ⋄ Tout est sur le même plan : intérêts juridiques et philosophiques. Les 17 articles concernent des thèmes majeurs : liberté, égalité, propriété, sûreté, et résistance à l’oppression. Les députés

lui est octroyé par la constitution. Il est dit « roi des français ». L’Etat est l’incarnation de la nation, il est sa personnalisation. La nation est opposée au roi (Sieyès). Entre le roi et l’Etat s’interpose donc la nation. La constitution de 1791 : on parle de monarchie constitutionnelle. La place du roi y est modifiée, il n’est plus ni le centre ni la source des pouvoirs. Ses pouvoirs de peuvent émaner que la nation. Le monarque n’est plus ce qu’il était, il n’est pas un organe constituant

Théorie des cycles constitutionnels par Maurice Hauriou (1929) dit que l’histoire constitutionnelle française est cyclique, si on regarde la période 1789-1929 il y a toujours un cycle constitutionnelle : * d’abord la primauté des assemblées (1791-1795 et 1848-1851) * une réaction de l’exécutif (1795-1814 et 1851-1870) * collaboration des pouvoirs, la démocratie parlementaire (1814-1848, 1875) Organisation du chapitre * La gestion de l’héritage révolutionnaire : 1789-1814