Constituion De 1791

noble décapité). Au 18ème siècle il va y avoir des réactions face à l’arbitraire ;  principe égalité des peines blabla. Révolution Française : nouveau droit basé sur l’égalité. Ce principe provient de la DDHC placé en tête de la Constitution de 1791, puis 46 et 58. Ce principe de l’égalité est connu sous l’appellation de « principe de l’égalité des délits et des peines. » Et c principe concerne également la procédure pénale. Dans la Constitution de 1958 a contribué a réduire fortement la portée

régime ou l’aristocratie et les communes ce sont associés pour lutter contre le roi qui vient ainsi consentir à l’impôt et à la lever de troupes. On peut aussi ajouter le régime des Etats-Unis de la fin du 18éme siècle et la constitution française de 1791. §2 / L’opposition sur les principes fondateurs de chaque théories A) L’opposition entre égalité et liberté : La démocratie c’est d’abord l’égalité, la liberté est au second plan. Le libéralisme c’est la liberté tandis que l’égalité

constitutionnelle française. Donnant lieu à la première constitution écrite du 3 septembre 1791. Elle aboutit aussi à la reconnaissance de droit au profit des gouvernés, qui accèdent à la qualité de citoyen. De 1789 à 1870, 9 constitution vont se succéder, dont certaines n’ont pas reçu d’application. Ceci a donné lieu à une alternance de régime. A. La monarchie constitutionnelle. Prévu par la constitution du 3 septembre 1791. On parle de monarchie limité, opposé à la monarchie absolue de l’ancien régime. Limité

sur la foule : 100 morts. 20 juin 1791 : Le roi et sa famille s'échappent des Tuileries. 22 juin 1791 : Louis XVI est arrêté à Varennes. 25 juin 1791 : Le roi est ramené à Paris et est suspendu de ses pouvoirs. 27 août 1791 : Déclaration de Pillnitz : l'empereur d'Autriche et le roi de Prusse ordonnent que "le roi Louissoit rétabli dans tous ses droits" et menacent d'envahir la France en cas de refus. 3 Septembre 1791 : Proclamation de la Constitution de 1791 : Louis XVI est rétabli dans ses

conception de la nation de l’identité française. C’est aussi une idée de solidarité nationale « service public ». La notion de régime parlementaire: régime politique comment organiser les pouvoirs au sein de la république et de la monarchie? En 1791, la notion de régime parlementaire est négligée. Il n’y a pas deux éléments - la responsabilité politique du législateur ni de droit de dissolution. En 1814 et en 1830 les chartes vont admettre la notion de régime parlementaire. 1814: louis 16

constitutionnel Partie 1- les particularités de la construction de la 5eme République Les régimes étrangers sont à la fois présidentiels et parlementaires. La France de 1791 a 1958 a experimenté ttes les formes de régimes possibles. En France on a eu une séparation stricte des pouvoirs : c’est le k de la constitution de 14 sept 1791,celle du 22 aout 1795 et celle de la 2nd republique, 4 nov 1858. On a eu d C qui mettait en place des régimes parlementaires : charte de 1814, lois constitutionnel de

longtemps elle n’était pas étudier au motif, selon Maupeou qu’il « il serait imprudent de toucher au mystère qui concernent les maximes fondamentales de la constitution ». Ce n’est qu’en 1773 qu’une chair de droit public est créée au collège de France. En 1791 l’enseignement du droit public et généralisé dans les facultés de droit. En 1822 cet enseignement est supprimer pour éviter « à l’imagination ardente des étudiants et s’adonner à la réflexion politique ». C’est en 1834 qui est créé la première chair

suspensif proposé par Sieyès : il donnera au Roi le pouvoir de refusé une loi mais seulement pendant un certain temps. Le conseil du Roi n'a pas été supprimé en 1789 mais réformé, il s'est effacé en 1790 et à disparu en 1791. Il a été remplacé par la loi des 27 avril et 25 mai 1791 par un Conseil d'état => instance de gouvernement qui regroupe les ministres autour du roi.  La charge de Chancelier disparaît, son statut disparaît et en lieu et place du Chancelier apparaît le ministre de la Justice

estiment qu’il faut contrôler le roi et abolir l’absolutisme , par le serment du jeu de paume le 20 juin 1789, l’A des EG décide de devenir une assemblée nationale constituante, construire constituions pour le royaume. Ce n’est qu’après deux ans, que une constitution va être adoptée. Elle est adoptée le 3 septembre 1791, la France devient une monarchie constitutionnelle. Dans cette nouvelle constitution qui est destinée à limité, els trois pouvoirs sont séparés. Le roi ne peut pas dissoudre l’assemblée

règles, c’étaient l’ouvre de la tradition, de la coutume, un rupture également car cette constitution est élaborée par des représentants de la nation, et que la nation est représentée comme souveraine. Cette constitution a été adoptée le 3 septembre 1791. Elle se présente comme un document écrit, et le produit de la volonté d’un vote. Elle contient une déclaration des droits, la déclaration des droits de l’homme et du citoyen qui a été incorporé. Elle met en place la séparation des pouvoirs surtout