Constitution De 1793 Idéal Démocratique

Brissot : République = réponse à un « roi méprisé ». Robespierre : « Pour beaucoup, le mot république et monarchie sont entièrement vide de sens ». Au printemps 1792, il lance un nouveau journal Le défenseur de la Constitution.Il entend défendre la constitution de 1791 au nom d'un pacte signé avec le peuple tout en se proclamant « Républicain ». Il s'en prend à Condorcet et à Brissot, les accusant d'avoir attisé les divisions en prononçant le mot de république en juillet 1791. Il les rend responsables

(= Second semestre). Nous allons étudier l’histoire du régime politique (= forme du gouvernement et son organisation, institutions gouvernementales qui essayent de s’organiser ; exemple : monarchie, république), en 1789 c’est la « quête du régime idéal ». Même dans un même régime politique l’organisation des institutions évolue. Chapitre 0: La crise de l’Ancien Régime La France avant 1789 est un « Autre monde » dans toutes ses structures : politiques, économiques, sociales. Il y a un fondement

| Section 1: Le constitutionnalisme Définition du constitutionnalisme: Il s'agit d'une doctrine, d'une philosophie, qui vise à encadrer et à limiter le pouvoir au moyen de règle juridique. Il s'agit d'un terme récent qui dérive du mot «constitution» . En réalité, ce terme corresponds à une idée plus ancienne, dès l'antiquité. §1 . Une conception libérale de l'Etat L’État: Libéralisme: Au sens politique, il s'agit d'une doctrine qui vise a préservé les liberté individuel qui érigent

L’ANCIEN REGIME (XVI-XVIIIème siècle) QUELQUES DEFINITIONS : L’histoire de la société française est l’histoire des régimes politiques (type de gouvernement : monarchie ou république) qu’elle a connue. Depuis 1789, la France est meilleure. La constitution est l’ensemble des règles écrites qui gouverne le peuple. QUELQUES REPERES : 1789-1799 : Monarchie 1799-1814 : Consulat et empire de Napoléon 1848-1852 : Second Empire 1852-1870 : Seconde République 5 Mai 1789 : Louis XVI convoque ses généraux

rapports de pouvoirs. Quels sont les principes que la République a portés o rejetés ? Titre II : La République contre les rois. Chapitre 1 : La République sous la Monarchie ; la Constitution de 1791. * §1 : Les grands principes de la DDHC. * §2 : Les grands principes de 1789. * §3 : L’examen de la Constitution de 1791. La DDHC est inachevée car en 1789 on en est à l’article 17. En réalité, ce texte est inachevé car la rédaction n’a jamais pu être reprise. Ca veut dire que le caractère

DE L’ANCIEN REGIME (XVI-XVIIIème siècle) QUELQUES DEFINITIONS : L’histoire de la société française est l’histoire des régimes politiques (type de gouvernement : monarchie ou république) qu’elle a connue. Depuis 1789, la France est meilleure. La constitution est l’ensemble des règles écrites qui gouverne le peuple. QUELQUES REPERES : 1789-1799 : Monarchie 1799-1814 : Consulat et empire de Napoléon 1848-1852 : Second Empire 1852-1870 : Seconde République 5 Mai 1789 : Louis XVI convoque ses généraux

Principes généraux du droit constitutionnel I. les données de bases du droit constitutionnel. Chapitre 1 : le cadre d’exercice du pouvoir : l’Etat et la constitution Sections 1 : L’Etat 1) L’origine de l’Etat : Il était d’origine divine, donc il avait un pouvoir indiscutable. XVI et XVII ; Bossuet, (évêques) 1627-1704 Aujourd’hui on considère que l’Etat a une origine humaine. Théorie d’origines volontaire de l’Etat A) les monarchomaques : Auteur du XVI eme siècle : - Théodore

(= Second semestre). Nous allons étudier l’histoire du régime politique (= forme du gouvernement et son organisation, institutions gouvernementales qui essayent de s’organiser ; exemple : monarchie, république), en 1789 c’est la « quête du régime idéal ». Même dans un même régime politique l’organisation des institutions évolue. Chapitre 0: La crise de l’Ancien Régime La France avant 1789 est un « Autre monde » dans toutes ses structures : politiques, économiques, sociales. Il y a un fondement radicalement

question posée par le gouvernement. Les électeurs répondent par «oui» ou par «non» à cette question. Il s’agira ici de nous focaliser sur la Ve République française, qui s'étend de 1958 à nos jours. Avec une première apparition dans la Constitution du 24 Juin 1793, la notion de référendum est aujourd’hui remise en question. C’est en fait une pratique qui pourrait être comparée à une arme; puissante, à utiliser avec d’extrêmes précautions; En France, son utilisation,( et particulièrement sous la Ve

gouvernement doit être limité. « Il faut que le pouvoir arrête le pouvoir » ( diviser les organes politiques. B) Idée de la légitimité démocratique. Souveraineté confiée au roi par dieu. Le pouvoir politique vient de dieu. Les philosophes des Lumières mettent en avant que la souveraineté vient du peuple. JJR défend la légitimité démocratique. Cette idée de souveraineté populaire est développée dans « Du contrat social ». Rousseau analyse l’origine de la société humaine et met en avant