Constitution De 1793

par les mouvements ouvriers, de manière spontanée le 18 mars 1871 • droit de regard du mandat impératif fait à travers les syndicats/clubs ouvriers - Programme basé sur l’égalité sociale • retour aux origines républicaines « Bonheur commun » (constitution de 1793) • études à long terme dans les syndicats ouvriers (commission du Travail sous Fränkel) - Thèmes révolutionnaires radicaux • retour au terme de l’insurrection d’aout 1792 appelant à la fondation de la Commune • trahison gouvernementale, devoir

Les Etats Généraux sont un échec. Le roi refuse de réformer la monarchie absolue. Le 17 juin, les députés du tiers état, le clergé et quelques nobles se proclament assemblée nationale constituante, et se donnent pour mission de réaliser une constitution , et votent le 26 août la première Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen qui s'appuie sur les idées des Lumières. C'est une révolution politique: la monarchie absolue n'existe plus. Ces libertés permettent à la vie politique de s'organiser

principes généraux du droit (PGD) ; règlements ; actes administratif. Voir comme une pyramide dans lequel le bas doit être conforme aux autres plus hauts. Chaque norme tire sa validité de celle qui lui est supérieure, et au sommet se trouve la constitution qui est source de la validité des autre normes ; cette construction pyramidale a était théorisé par HANS KELSEN qui est un juriste autrichien dans la théorie pure du droit. Objet du Droit constitutionnel (manuel d’éric oliva) : le droit constitutionnel

jeu de paume. C'est la ou il ferons le serment de jeu de paume; c'est a dire qu'il feront le serment de ne pas séparer avant d'avoir donner la constitution a la France. Le roi menace les deputes mais il cédera, les deputes sont rejoints par ceux de la noblesse et du clergé: L'Assemble Nationale Constituante est née(l'assemble charge de rédiger une constitution). La prise de la Bastille: Le 14 juillet 1789, c'est le tour des parisiens de se révolter. Le peuple s'inquiète lorsque le roi rassemble

Histoire disserte derniere I) Les Français et le roi (1789-1793) 1- Remise en cause de la monarchie absolue de droit divin.  
 
En janvier 1789, le roi fait appel aux états généraux pour régler la situation financière de la monarchie.Or les députés du tiers états demandent dans les cahiers de doléances le vote individuel que le roi refuse. De ce fait les députés du tiers état décident le 17 juin 1789 de quitter les états généraux pour s'autoproclamer "assemblée nationale".Le 20 juin 1789, les

selon le type de référendum considéré. En France le référendum a été pour la première fois organisé pour l’adoption de la constitution du 24 juin 1793. Tombé en désuétude, il a de nouveau été à l’ordre du jour le 21 octobre 1945, pour donner une légitimité démocratique à la reconstruction constitutionnelle de la France. C’est également par référendum qu’a été adoptée la constitution de la Vème République, le 28 septembre 1958. Malgré les tentatives de la période révolutionnaire, il a donc fallut attendre

eudémoniste est d’autant plus forte qu’é l’étranger cette idée de bonheur entre volontiers dans l’ordre légal, constitutionnel (1776, Déclaration d’indépendance des USA). Après 1789, cette recherche du bonheur sera régulièrement affirmée (en 1793, art. 1er de la constitution de l’an I «  Le but de la société est le bonheur commun. Le gouvernement est institué pour garantir à l’homme la jouissance de ses droits naturels & imprescriptibles). Le bonheur est une idée neuve en Europe et impose une remise

Encyclopédie, début de la presse quotidienne, alphabétisation, études, production de livres... → évolution de l'éducation qui atteint même les femmes (lol) Section II : La crise des institutions A- Des institutions figée L'A.R n'est pas sans Constitution mais celle ci n'est que coutumière. Les institutions sont figées depuis le M.A ce qui occasionne 2 grands problèmes :Pas de centralisation : Ainsi chaque circonscription a ses organes et son personnel propre (trop de gens administrent) + héritages

régionaux refusent. Les Etats Généraux doivent être convoqués : c’est une véritable pré-Révolution. La Révolution juridique réside dans le fait que chaque ordre rédige un cahier de doléances. Le 20 juin 1789, serment du jeu de Paume (en vue Constitution). Le 9 juillet, le roi cède : l’assemblée devient constituante (travaille jusqu’en septembre 1791). La Révolution parisienne est incarnée par le 14 juillet 1789. La Révolution paysanne a lieu en août 1789 : avec la Grande Peur, les paysans

la Montagne. Dans le procès de Louis XVI, il se prononce pour la mort, sans sursit, ni appel. « La clémence qui compose avec la tyrannie est barbare » dira-t-il.Il s'engage dans la lutte contre les Girondins et est leur principal accusateur en juin 1793.Débarrassé de la Gironde, il entre au Comité du Salut Public.Après avoir éliminé les Hébertistes avec l'aide de Danton, son rival en popularité, il se retourne contre lui et les indulgents et les fait guillotiner. Il reste enfin maître de la situation