Constitution De 1793

janv. 1793 : Le roi est guillotiné, à partir de cette date, dictature va se resserrer, et la Terreur va se manifester par les girondins et les montagnards, les jacobins intransigeant et les montagnards se reposent sur le peuple de Paris, à l’inverse il s’appui plutôt par la province, il faut retenir, la différence entre jacobin et girondins, on fait référence au jacobins qui était favorable à la centralisation, cette opposition entre eux va aboutir à une montée en puissance. Le 6 avril 1793, la convent°

Historique de l’œuvre[modifier | modifier le code] À la suite de l’annonce à la Convention de la mort de Marat le 13 juillet 1793, le député Guiraut réclame à David de faire pour Marat ce qu’il avait fait pour Lepeletier de Saint-Fargeau, à savoir, représenter la mort du conventionnel par ses pinceaux. Le14 novembre 1793, David offre à la Convention le portrait de Marat, dès lors exposé avec son autre et précédent tableau (aujourd’hui disparu) : La Mort de Lepeletier de Saint-Fargeau. En février

théories classiques de la souveraineté distinguaient au XVIIIe siècles les notions de souveraineté nationale et de souveraineté populaire, les textes constitutionnels contemporains semblent au contraire confondre ces deux conceptions. Ainsi, la Constitution française actuelle du 3 octobre 1958 énonce-t-elle à l’article 3 que : « la souveraineté nationale appartient au peuple qui l’exerce par ses représentants et la voie du référendum ». Pour comprendre ce paradoxe, il convient d’analyser l’importance

jettent bas l'Ancien Régime politique. 1) Le conflit entre le roi et l'assemblée 5 mai 1789, lors de l'ouverture des Etats Généraux, le Tiers Etat est très déçu car ni le discours du roi, ni celui de Necker font allusion aux réformes ou à la Constitution reclamées par les cahiers de doléances. De plus s'engage aussitôt une querelle de procédure sur le vote : - Par ordre ? (2 voix de privilégiés contre une du Tiers) - Par tête ? (Le Tiers Etats a autant de députés que noblesse et clergé

souffre d'une montée des oppositions, de la désacralisation de la personne du roi Plan en intro: 1. Le roi, déclenchant la révolution, en s’appuyant sur son pouvoir (1789-90) 2. Malgré les concessions, et une révolution avec le roi et une Constitution (point culminant -> 14 juillet 90 fête de la fédération) qui semble terminée, le trahison du roi, (fuite de Varennes le 20 juin 1791), relance la révolution, et le discrédite. + fusillade du champ de mars 3. La chute des rois, une France régicide

cette loi et en quoi changeait-elle la nature du clergé ? Cette constitution visait à réorganiser l'Eglise de France, voici les principaux changements : Les prêtres paroissiaux sont dorénavant des «  les prêtres paroissiaux » Les évéques ne sont plus nominés par le pape Les évéques ainsi que les curés sont élus par le peuple ( qu'importe sa religion ) Les évéques s'entourent de vicaires episcopaux Grâce à cette constitution, les membres du clergé sont élus et non nominé par le pape. Ils

régime mis en place, énonçant les droits et les libertés que celui-ci s’ engage à garantir, à respecter. Ces Déclarations apparaissent dès les premières constitutions écrites du XVIIIe siècle, la première et la plus célèbre étant la D écl arati des D roi de lH om m e et du Ci on ts ’ toyen de 1789, qui sera reprise en tête de la première des constitutions françaises, écrite en 1791. I convi l endra d’ exam i dans un prem i tem ps l droi i vi s de « première génération » que nous ner er es ts ndi duel

Image 1 page 71 + texte 2 page 70  Image 1 page 68  Doc.1 ­ "La Révolution, Quelle aventure !" Extrait 1  1789 = réunion des Etats généraux → députés du Tiers-Etat → conflit avec le roi → Assemblée nationale → 20 juin : le serment de rester ensemble + donner une constitution au pays → le roi appelle les troupes autour de Paris → 14 juillet → peur des habitants → le peuple prend les armes → bataille à la Bastille → prise de la Bastille (schéma d’Edouard) Le roi a réuni les députés de la noblesse, du clergé et du tiers-état

ne pas faire référence à l'ancien droit. Un code est Un fameux juriste de formation et homme des Lumières du nom de Jean Jacques Régis Cambacérès, élu à la Convention puis sous le Directoire propose sous la Révolution trois projets de code civil ( 1793, 1794, 1796). Cependant le contexte politique, l'instabilité politique dans lequel ils ont été élaborés ont provoqué leur échec. Nous allons nous intéresser à la période d'établissement de ces trois projets c'est -à-dire de 1789 à 1799. Ces trois

avant d'avoir rédigé une constitution. Ils seront rejoint par des députés des ordres privilégiés. La souveraineté passe du roi à la nation ( 2ème acte révolutionnaire). ETUDE DE CAS PAGE 72 73 exécution du roi provoque des révoltes dans l'ouest (Vendée, Bretagne, normandie) les girondins perdent le pouvoir à la convention au profits des montagnards. L'arrestation et l’exécutions de leur chefs entraine le soulèvement d'une partie de la province. Au printemps 1793 la convention dominé par