Constitution De 1793

parlement impose la suspension des impôts jusqu'à la convocation des états généraux. 5 Mai 1789: Ouverture des états généraux à Versailles. Le 17 Mai, le tiers-état se proclame assemblée nationale et jure de ne pas se séparer avant d'avoir donné une constitution au royaume. Ils seront rejoints par la majorité du clergé et quelques nobles. Louis XVI doit céder. Le 9 Juillet 1789, l'assemblée se proclame assemblée nationale constituante. Necker est renvoyé par le roi. Le 14 Juillet prise de la Bastille

gouvernement. C'est à ce poste de commandant en second du bataillon Quenza-Bonaparte qu'il fait ses premières armes en février 1793, participant à la tête de l'artillerie à l'expédition de La Maddalena. Malgré l'efficacité et la détermination de Napoléon, l'opération commandée par Colonna Cesari, un proche de Paoli, est un échec cuisant. Cet événement et l’exécution du roi en janvier 1793 attisent la division avec les Paolistes, provoquant une révolte des indépendantistes. Les désaccords entre Paoli et Bonaparte

apanages ou par engagements restent exceptionnels et peuvent toujours revenir dans la couronne de France. Les engagements peuvent toujours être rachetés, pouvant imposer le rachat. Toutes ces règles, peuvent être assimilées à une Constitution, la constitution du royaume de France assimilé au pouvoir de droit divin et au Grand conseil. Section 2: La loi instrument privilégié du pouvoir absolu A] La rédaction de la loi En théorie, le roi fait tout, il concentre les pouvoirs et donc

peuple. En 1792, l'Assemblée nationale supprime la monarchie et instaure une République. En 1793, il faut rédiger une nouvelle Constitution, que l'on nomme aussi la Constitution de l'an I, ou la Constitution montagnarde. Le suffrage universel a été instauré par la Constitution de 1793 inspirée des idées de Rousseau, sous la Convention nationale mais sans pour autant être appliqué. Durant cette Constitution de 1793, des éléments de démocratie directe tel que le référendum, la démocratie directe et le veto

société votent la loi. Le législateur exceptionnel porte la loi. Dracon avait élaboré des lois très sévères à Athènes, c’est un personnage qui va faire lois qui seront ensuite vénéré. Rome la loi des 12 tables. Rousseau a rédigé des projet de constitution pour la Pologne et la Corse. Tenir compte des réalité local. Le cas où le législateur est le souverain, apparait dès l’antiquité grecque. Avec Alexandre le grand. Grecques qui vont régner sur pays non grecque= roi hellénistiques. Si l’empereur

cette phrase car c’était un roi très puissant. Cela apparaît dans le respect des lois fondamentales. Ces lois ne peuvent être touchées ce sont les « lois du royaume ou lois fondamentales », on a parfois dit que ces lois fondamentales étaient la constitution coutumière du royaume. Les lois fondamentales : la loi de succession du royaume  la loi salique car elle s’inspirerait d’une disposition de la loi salique de la Gaule, des francs saliens (les filles ne pouvaient pas hériter de la terre)

l'histoire politique et conventionnelle de la France fut chamboulée de part de nombreuses révolutions et changements de régime. Au cours de cette période, quinze constitutions seront rédigées avec une persévérance incroyable des auteurs de se faire entendre. Ces constitutions qui, normalement, auraient dû s'inscrire dans le temps (La Constitution des États-Unis est toujours en vigueur aujourd'hui) sont des images des combats politiques menés par leurs constituants pour donner de nouvelles institutions

République et Monarchie possible. 3. Réalité et Nuance Les Français sont dogmatiques. Si une constitution ne va pas, les français ne vont pas tenter de résoudre le problème, ils vont radicalement changer de constitution. 1791 – 1° Constitution française (Deuxième mondiale) – Souveraineté Nationale 1793 – 2° Constitution française (Constitution Montagnarde) – Souveraineté Populaire 1793 – Constitution du Directoire (An III) – SN & SP – Référendum & Pas de Mandat Impératif.

constitutionnelle on date de 1789 à 1958. En 1787 à 2013, les USA ont une seule constitution, 1789 à 1858 il y a en France 15 constitutions. Nous sommes donc instables en matière constitutionnelle. La plus courte durée de la constitution a été 0h0minOsec, de 1793. On la voté par referendum, on l’adopte, une fois adopté, le gouvernement devient révolutionnaire tant qu’il n’y aura pas la paix. C’est la terreur. Constitutions très nombreuses avec durée de vie très courte. La plus longue à été la IIIème

rédacteur du serment du Jeu de paume, et l'un des auteurs de Constitution, Maximilien de Robespierre (1758 - 1794), révolutionnaire français, Georges Jacques Danton (1759 - 1794), révolutionnaire français, Mirabeau (1749 - 1791), révolutionnaire français, Marquis de la Fayette (1757 - 1834), Louis XV, roi de France (Versailles, 1710 - Versailles, 1774) Louis XVI, roi de France (Versailles, 1754 - Paris, 1793) Marie Antoinette (1755 - 1793), reine de France, Napoléon Ier, Premier consul, puis