Constitutions De 1791 1793 1795

|NOM |CONSTITUTION |POUVOIR EXECUTIF |POUVOIR LEGISLATIF |REGIME |DROIT DE SUFFRAGE | |La Révolution Française |Constitution du |Monarchie limitée, le roi n’a que |Assemblée constituante (89/91) : |Régime d’assemblée : pouvoir |cens électoral de la valeur | |(1789-1795) |14 septembre 1791. |peu de pouvoirs

nouveau : dix de révolution ( 1789 -1799) il y a quatre phases sont à distingué 1- assemblée national (mai 1789 – 1791) 5 mai 1789 : état généraux 17 juin 1789 : assemblé national 9 juillet1789 : assemblé national constituante 30 septembre 1791 : assemblé constituante laisse place à l'assemblé prévue par la constitution 2 éme phase l'assemblé législatif (1791-1792) trouble à l'intérieur et à l'extérieur l'intérieur : l'assemblé subis des pression des club, de la commune

arts, la valeur du droit ne résulte pas du niveau de civilisation matériel. * L’histoire du droit éclaire les enjeux du monde actuel (instrument de comparaison). Et donne une culture durable. Programme 1) Présenter les sources de la Constitution. 2) Etudier l’évolution des idées politiques, sociales et religieuses de la Révolution Française à la période contemporaine * Qu'elle est la nature du pouvoir politique? Vient-il de Dieu, des Hommes? * Le titulaire du pouvoir

aide de soldats français commandés par les généraux Rochambeau et La Fayette. Finalement, en 1783, le roi d'Angleterre, après avoir perdu la guerre, signe le Traité de Versailles et reconnaît officiellement l'indépendance des États-Unis. La constitution américaine est adoptée quatre ans plus tard. Pouvoir expliquer l'organisation politique américaine : Pouvoir législatif : Compétences : créer les lois lever et percevoir les taxes assurer la défense réglementer le commerce

vote par état et non par personnes). Les membres du tier état et certains du clergé décident de se réunir illégalement lors du serment du jeu de pomme le 20 juin 1789. Ils déclarent former une assemblée nationale dont le rôle est de donner une constitution à la France : lois qui fixent et encadrent le pouvoir. A qui Louis XVI demande-il de l’aide pour surveiller la population ? Louis XVI demande l’aide des Régiments étrangers pour surveiller la population. Louis XVI déclare l’Assemblée nationale

assemblée constituante) qui va avoir pour mission de rédiger une nouvelle constitution, sans roi, REPUBLICAINE. Conclusion : Robespierre dit « la royauté est anéantit, la noblesse et le clergé ont disparut, le règne de l’égalité commence ». CHAP.2 La première république (21-21 SEPT 1792 au 10 novembre 1799) SECTION 1- La convention de Sept 1792 a Oct. 1795 Assemblé élu est a pour mission de rédiger une nouvelle constitution. Il y a deux périodes aussi Jusqu’en Juillet 1794 influence sous les

constitutionnelle de la Révolution jusqu'à la chute de la fin de l'Empire Le droit constitutionnel moderne commence en 1789, à cette époque il y a la Révolution. Avant la Révolution on avait une monarchie absolue, à cette époque on n'avait pas une Constitution écrite mais on avait des lois fondamentales du royaume qui organisent le pouvoir. Ces règles coutumières n'intéressent que le Roi. On réunit les états généraux ( assemblée composée de représentants de la noblesse et du tiers état ). 5 mai 1789

Effectivement dans les constitutions de la période révolutionnaire, le minimum d’impôt direct ou cens, nécessaire pour être citoyen actif c’est-à-dire pour participer aux scrutins, était relativement modeste : dans la constitution de 1791, il correspondait à la valeur de trois journées de travail (entre 1,5 franc et 3 francs selon les départements), ce qui conférait la qualité de citoyen actifs à 4 300 000 habitants et n’écartait des urnes que 2 200 000 citoyens « passifs ». Dans la Constitution de l’an III

lequel s’engage à ne jamais se séparer (tiers état, clergé et noblesse) tant qu’une constitution du royaume en soit établit, ce serment représente alors un acte purement révolutionnaire et une grande victoire pour le Tiers qui représente avec les deux autres ordre, les état généraux et forme de ce fait une assemblé national. Une assemblé qui se déclare constituante et veux donner à la France une toute nouvelle constitution. Ainsi, le pouvoir, la souveraineté est passée au main de l’assemblé. La monarchie

premier auteur apporte comme idée :-La France est instable au niveau de la constitution et de ces régimes po pendant pres d’un siecle (1789-1875)-alternance entre dictature, régime mixte (régime parlementaire), assemblée représentative- 3 périodes successives : une période révolutionnaire de gouvernement des assemblées (1789/1795) ; une période consulaire ou impériale de dictature exécutive combinée avec du plébiscite(1795/1814) ; une période parlementaire. (1814/1848)Le second auteur apporte comme