Constitutions De 1791 1793 1795

L’histoire constitutionnelle de France a débuté entre 1789 et 1791. Avant cela, on était sous la monarchie absolue. Il y a eu 16 constitutions en France depuis 1789. Séparation souple des pouvoirs : collaboration des pouvoirs exécutifs et législatifs, avec des moyens d’action réciproques permettant à chacun de mettre en cause l’existence de l’autre. Aujourd’hui il y a la dissolution et la motion de censure en France. Régime parlementaire. Séparation rigide des pouvoirs : Etats-Unis. Il n’y a

déclaration de 1789 comme le droit de propriété, beaucoup de vols. Nouvelle valeur : le travail est choisit. Le voleur fait peur à tout le monde, parfois bandes. Brigandage se développe de 10 à une 100aine d’individus, grande mobilité, surtout entre 1795 et 1799 (directoire). 1ère réforme du brigandage date de l’été 1789 => mouvement de panique gagne les campagnes françaises car une rumeur court qui est que les brigands vont venir dévaster les campagnes, donc les paysans s’arment et vont vers les

eudémoniste est d’autant plus forte qu’é l’étranger cette idée de bonheur entre volontiers dans l’ordre légal, constitutionnel (1776, Déclaration d’indépendance des USA). Après 1789, cette recherche du bonheur sera régulièrement affirmée (en 1793, art. 1er de la constitution de l’an I «  Le but de la société est le bonheur commun. Le gouvernement est institué pour garantir à l’homme la jouissance de ses droits naturels & imprescriptibles). Le bonheur est une idée neuve en Europe et impose une remise

générale influence les débats de l’AN qui est constitué de propriétaire fonciers. Dans le but de ramener le calme l’AN vote lors de la nuit du 4 Août l’abolition des droits féodaux et de la dime. Après la nuit du 4 Août l’AN décide de rédiger une constitution en commençant le 26 Août par la DDHC. A cette époque il y avait nécessité de s’entendre sur un schéma général d’organisation des pouvoirs publics et un seul point fait consensus=>le principe de la séparation des pouvoirs : l’exécutif, le législatif

endosse l’action du roi. B.des ministre responsables Le système français est largement inspiré du système anglais. Le roi législative peut accuser le s ministres des délits qu’ils peuvent commettre contre la sureté national et le texte de la constitution. Jugé par une haute cours national composé de magistrat. Le ministre gardera de contre signer un acte illégale du roi. On assure la séparation du pouvoir avec le législative qui prend l’ascendant. C’est au moi de mars 1792, un premier acte d’accusation

roi refuse le vote par député et fait fermer la salle de l’assemblée nationale. Le 20 juin 1789, ils se réunissent donc dans une salle où se pratique le jeu de Paume (ancêtre du tennis) et jurent de ne pas se séparer avant d’avoir trouvé une constitution à La France : c’est le serment du jeu de Paume Le 23 juin 1789, Louis 16 cherche à les séparer en interdisant au clergé et à la noblesse de les rejoindre mais face à la résistance du Tiers Etat , Louis 16 les réunit en une seule assemblé le

ont été partout admirées ou redoutées. Si, en Angleterre, Burke critique le mouvement révolutionnaire, à Hambourg, Lopstock célèbre le premier anniversaire de la prise de la Bastille. "La Révolution intéresse l'humanité toute entière" note Fichte en 1793. De son côté, le philosophe Hegel s'écrie : "Il faut considérer la Révolution française comme un événement du monde entier". Et il ajoute : "Ce fut un merveilleux lever de soleil et tous les êtres pensants ont célébré cette époque avec le peuple français"

rédiger une déclaration des principes fondamentaux à partir desquels sera établie une nouvelle Constitution. Elle se réunit pour cela après avoir pris les décrets des 4 et 11 août 1789 sur la suppression des droits féodaux, qu’elle reprendra dans l’article premier. La discussion débute le 9 juillet avec le rapport de Jean-Joseph Mounier présentant un ordre de travail pour la rédaction d'une Constitution débutant par une déclaration des droitsA 2. La Déclaration des droits a été discutée par les députés

1 : Le constitutionnalisme volontariste Le constitutionnalisme est l’acte de créer une constitution, volontariste car avant 1789 avec la révolution, la constitution n’est pas le fruit d’une assemblée mais c’est l’histoire ou la coutume qui fait que l’on peut parler de constitution. Cette constitution volontaire représente les lois fondamentales. A partir de 1789, on peut parler de volontarisme car la constitution est le fruit de la volonté des hommes. Paragraphe 1 : Les expériences constitutionnelles

aussi radical que celle qui sépare la France de l'ancien régime celle d'avant 1789 de la France d'un régime moderne celle d'apres 1789". Le peuple français est le créateur de l'histoire mais il en n'a payer le prix car depuis 1789, la France a 16 constitution, 20 régime provisoire et autant de révolution. En faite le régime politique français ne s'est stabiliser qu'en 1870 ( la troisieme republique I. La révolution et l'empire de 1789 à 1815 On va détruire l'ordre ancien pour l'ordre nouveau, c'est