Consulat Empire Rupture Continuité

précédé la naissance de l'État moderne. Mérovingienne, Carolingiennes, la période féodale. Cadre géographique : St empire germanique, empire byzantin, institutions des royaume d'Espagne et d'Italie histoire des institutions avant 1789 F Saint-Bonnet, Sassier Ed monchrestien 2008 Il est intéressant avant section 1: la chute de l'empire romain d'occident continuité et rupture. Contexte historique à la chute de l'empire romain : De la rep à l'empire Rome a été plongé dans une crise au II

Boulé ou le conseil des 500. Elle a les mêmes pouvoirs que l’Ecclésia. On ne peut pas les considérer comme une séparation des pouvoirs. La Boulé exerce les pouvoirs de l’Ecclésia quand cette dernière n’est pas réunie afin de mettre en place une continuité de la politique de la cité. Son travail est principalement de préparer les réunions de l’Ecclésia. Elle a aussi une fonction de contrôle sur la politique extérieure et sur la surveillance des travaux publiques et elle contrôle les magistrats qu’elle

Horatiae confirment les garanties des tribuns de la plèbe, la validité des plébiscites. C’est cette année que le consulat est instauré. Les magistrats supérieurs de la cité prennent le nom de consul. En 445, la loi canuleia ( loi venant du tribun de la plèbe Canuleuis ) autorise le mariage entre patriciens et plébéiens. En 367, les lois liciennes rendent le partage obligatoire du consulat. Ainsi, il y a un consul patricien et un consul plébéien. La prétûre est recréé. Cette magistrature ne concerne

institutions qui privilégient son extension. Quelles sont les institutions qui limitent cette idée de suffrage politique ? Les listes de confiance sous le Consulat et l'Empire, fin du 18ème, début du 19ème siècle, le suffrage Censitaire sous la Monarchie de Juillet (Suffrage limité par le Cens). 3ème exemple. Candidature officielle sous le 2nd Empire avec Napoléon 3. Moyen pour le gouvernement de l'époque d'influencer, d'orienter le choix des électeurs. Suffrage indirect pour l'élection du Sénat.

Introduction Chapitre préliminaire : le droit à travers l histoire Section 1 : l antiquité (-3400 à 476) Commence en -3400 avant notre aire avec l invention de l écriture cunéiforme, en basse Mésopotamie (dans l Irak actuel) et se termine avec la chute de l empire Romain. S étend dans les régions de l espace méditerranéen (bassin méditerranéen), d un pt de vue géographique= celles qui ont eu le plus d influence. Les premières civilisations (égyptiennes et mésopotamiennes et Palestine) ont influencés les grecques

contre les assemblées. • Coup d’état : il faut disperser les 500 et garde les Anciens qui lui sont favorables. Napoléon n’a encore aucun rôle officiel Vide constitutionnel pendant quelques semaines, puis vote d’une loi organisant un Consulat provisoire • Les 3 conspirateurs : Bonaparte, Sieyès et Roger Ducos sont nommés Consuls. Deux commissions qui s’occupent des affaires courantes. • C’est la fin de la Constitution. Le gouvernement de Bonaparte se dessine, on

ministres ne forme pas un conseil, ce sont des agents d’exécutions. Un ministre du trésor est créé en septembre 1800 et en Mars 1802 un ministre de l’administration de la guerre. Les ministres, ont une grande autonomie.Conclusion:-Les gouvernements du consulat et de l’empire ont été d’une grande efficacité, ce qui caractérise les collaborateurs de Bonaparte c’est leurs compétences et leurs dévouements. -Période la plus créative. SECTION II: L’ÉVOLUTION DU RÉGIME 1802 période de l'établissement de la paix

cherche consolider le statut du roi. On cherche asseoir le statut du roi, de le faire passer dun petit seigneur un vritable monarque. Pour cela, on opre une triple rupture on a rompu les liens fodaux, dtach le pouvoir royal de lemprise du St Empire Germanique, et on a rompu le pouvoir de lEglise. B) La conqute juridique 1. La rupture des liens fodaux Il y a un morcellement territorial, o les seigneurs ont encore quelques morceaux de terres Si on a 175 Seigneurs en France, cela veut dire que 175 personnes

l’administration du 19e s, on voir apparaître la notion de bureaucratie avec leur propre structure interne (chef, sous chef : tout personnel attaché à un bureau). Ce triple visage de l’administration engendre des tensions. D- Dissensions et ruptures Les rivalités entre officiers et commissaires exacerbent sachant que les officiers ont également des compétences qui ont vu leur compétence se restreindre par la création des commissaires. Les officiers sont implantés depuis longtemps et

qu'implique le terme de « révolution industrielle » ne peut a priori s'appliquer qu'au Royaume-Uni. Tandis que pour les autres pays, le terme d'industrialisation qualifie mieux un processus en réalité assez progressif. Patrick Verley2 insiste sur la continuité du phénomène, le moteur de la croissance de l'industrie, à la fin du XVIIe siècle, résidant d'abord dans le dynamisme de la demande de biens de consommation, qui stimule en retour le progrès technique. Sommaire • 1 Définition • 2 Avant la révolution