Consulat Empire Rupture Continuité

Constitutions françaises. On va exclure les C qui ont organisé une confusion des pouvoirs ; C 1793 inspirée par Rousseau, profondément ancrée dans la souveraineté populaire, qui n’a pas été appliquée ; les régimes Napoléonien : Consulat l’an VIII et du 1er Empire et du Second Empire 1848-1852. C 1791 : Monarchie constitutionnelle. On a une assemblée : le corps législatif qui s’occupe de la loi. Ensuite, le roi et ses ministres détiennent le pouvoir exécutif. Puis, on a les juges élus, qui émanent du

qualifiée des révolutions. En 100 ans, la société française a été mise en effervescence, notamment par la Révolution de 1789, qui a permis de penser l'origine, la naissance et la nouveauté de ce siècle. Il s'agit aussi d'un siècle d'affrontements et de rupture. Nous pouvons alors parler d'un siècle d'assemblage, de synthèses. Il se pose comme un aboutissement : il est pensé non pas comme une transition mais plutôt comme un temps de reconstruction. Augustin Thierry est le premier historiographe (Dix Ans

irresponsable politiquement. On parle de « l’irresponsabilité politique du chef de l’état ». C’est-à-dire que le parlement ne peut en aucun cas, renverser le chef de l’état. En revanche, il peut renverser le gouvernement. Le chef de l’état incarne la continuité du régime. Cela explique l’absence du gouvernement. Il a fallu inventer un système juridique pour permettre d’assurer le transfert. C’est le mécanisme du contreseing ministériel (= Technique juridique courante par laquelle on vient signer un

orient, il faut revenir aux grands empires des antiquités. Deux grands empires fondateurs, l’empire romain et l’empire chinois (« le milieu du milieu ») ils avaient un caractère universel. Ce qui caractérise l’empire romain est bien la dimension qu’elle a prise, l’empire de chine un empire gigantesque et en construction. Pour marquer le territoire de l’empire romain, les romains tracés des routes se pose la question de la réalité du contrôle. Ces deux empires ont connu des destins différents, l’empire

L’Antiquité englobe les trois millénaires ayant précédé notre ère et s’étend jusqu’à la chute de l’Empire romain d’Occident en 476. La scène politique internationale est alors occupée par deux grandes catégories de collectivités politiques : les Empires et les Cités. Les premiers (par exemple, l’Empire perse) s’étendent sur de vastes territoires et traduisent la domination d’un peuple déterminé sur d’autres peuples vassaux. Ils sont extrêmement hétérogènes. Les secondes, les plus célèbres étant les

par l'adoption, le 26 août 1789, de la DDHC. De juillet 1789 à septembre, l'Assemblée pose les base philosophiques et constitutionnelles du nouveau régime, qui prennent corps dans la DDHC du 26 août 1789. Ces discussions provoquent la première rupture au sein des révolutionnaires. Dès juillet, se pose la question de l'existence, ou non, d'une déclaration des droits autonome de la constitution, à l'instar des États-Unis, et qui servirait de texte préliminaire. Deux tendances s'opposent. Les Monarchiens

Renaissance .................................................................................. 22 La monarchie absolue en France ........................................................ 25 Le mouvement des Lumières, la Révolution française, le Premier Empire ............................................................................................... 28 Expansion industrielle et urbaine en Europe, Colonisation ................. 31 Naissance de la République..........................................

nation. Ces conceptions s’affrontent tout au long du XIXème siècle. Le droit constitutionnel est pensé comme une arme, un combat pour cette légitimité politique, c’est ce qui va expliquer toutes ces successions de régimes. 2. Une certaine continuité de l’évolution politique ------------------------------------------------- Chapitre 1 : L’instabilité constitutionnelle, 1789-1870 I. La période révolutionnaire : les tentatives d’innovations constitutionnelles, 1789-1814 A. La révolution

d’un autre député et finalement l’assemblée se proclame « Assemblée nationale » ; ce qui est une provocation envers la noblesse et craignait une réaction de la royauté qui aurait mis fin à la réunion des états généraux. Avec cette décision du 12, la rupture est consommée ; le tiers état a détruit l’ancienne société politique et à formé un nouveau pouvoir indépendante du roi. C’est l’avènement du concept moderne de représentation : nationale, unitaire portant rejet du mandat impératif des anciens députés

I. La nature juridique des règles de dévolution du trône. 69 II. Comment les règles de dévolution du trône se sont-elles révélées au début du XIVème siècle ? 70 II. La confirmation doctrinale de ces éléments. 72 SECTION 2 : LA CONTINUITE DE LA COURONNE (INSTANTANEITE DE LA SUCCESSION ROYALE, CATHOLICITE DU ROI). 74 I. L’instantanéité de la succession royale. 74 A/ L’officialisation du principe d’instantanéité. 74 B/ L’instantanéité de la succession royale dans