Contentieux Administratif Au Maroc

 Master : Droit Immobilier et notarial Matiére : Droit administratif La responsabilité personnelle du conservateur en droit marocain présenté par : MEDKOURI SARA EL HARIM MOUNA MASSOUDI RKIA Encadré par : Pr SERHANE El houssaine Année universitaire : 2013-2014 Plan INTRODUCTION Chapitre I-La responsabilité du Conservateur Foncier : I- Le Conservateur Foncier et

mère(BNP Paribas). I)- Présentation du secteur bancaire marocain : A)- Historique : L’ouverture des premiers guichets bancaires au Maroc date de la deuxième moitié du 19ème siècle. Avec l'avènement du protectorat français en 1912, des banques commerciales européennes, des banques d'affaires et des groupes financiers étrangers se sont installées au Maroc. De même, ont vu le jour des institutions financières marocaines remplissant des fonctions spécifiques et intervenant dans des domaines particuliers

Introduction Chapitre ❶ : Description générale de la société SAYADI TEXTILE 1. PRESENTATION 2. APERCU DE LA SOCIETE 3. ORGANIGRAMME DE LA SOCIETE 4. LES DIFFERENTS SERVICES AVEC DIFFERENTES TACHES a. Président Directeur Général b. Directeur Administratif c. Service comptabilité d. Service secrétariat e. Service Informatique a. Service Production 5. PROCESSUS DE FABRICATION Chapitre ❷: La gestion et le circuit de l’information 1. LA GESTION DE L’INFORMATION 2. CIRCUIT DE LA COMMANDE

fonctionnement de cet agence à travers ses opérations et ses produits et services. I. Chapitre  : Présentation de la Banque Populaire et de l’agence Moulay Slimane 1- Présentation de la banque Populaire : Le Groupe Banque Populaire du Maroc est issu du principe coopératif basé sur la solidarité et la régionalisation. Il a connu une évolution continue qui est en corrélation avec celle de l'économie marocaine. Le Groupe Banque Populaire s'occupe non seulement des transferts des Marocains

avancées observées dans ce domaine ont été d’autant plus importantes que le processus de transfert des compétences, s’est accompagné par une politique judicieuse et appropriée en matière de mobilisation des ressources par les collectivités locales. Au Maroc, le choix de la décentralisation s’est accompagné par la mise en place concomitante d’un dispositif pour la mobilisation des ressources. Ce dispositif a mis en place trois sources de financement pour les collectivités locales: • Le recours à des

Ainsi, dans cette optique, et dans la perspective d’apprécier l’efficacité des outils d’évaluation des risques au sein de la banque populaire, notre dossier se propose de présenter d’abord un aperçu sur le système bancaire au Maroc et une présentation du Crédit Populaire du Maroc, ensuite de mettre en relief les nouvelles normes liées au risque bancaire, un cas réel qui retrace l’application des recommandations bâloises et une dernière partie s’articulera autour des critiques qui marquent l’expérience

matériels) pour les guider à appliquer la théorie à la pratique professionnelle. ******************* Introduction Généralité : 1- Rôle des banques 2- Définition de la banque 3- Les différentes banques exerçantes au Maroc I- Présentation du Groupe Banque Populaire : 1-Banque Centrale Populaire 2-Banque populaire Régionale 3-Banque Populaire Régionale Nador- Al Hoceima III- Présentation de la succursale Al Hoceima :

à travers sa filiale algérienne la CACB (Compagnie Algérienne de Crédit et de Banque). La CACB tisse au fil des années son réseau d’agences, premier et seul réseau bancaire du Maroc, au lendemain de l’indépendance il comptait 38 agences. -En 1959 la CACB a constitué, avec ses 38 agences, le premier réseau bancaire du Maroc indépendant, et a pris le nom de compagnie Marocaine de Crédit et de Banque " CMCB "en 1964 -L’année 1968 se caractérise par la prise de participation dans le capital de la banque

Monsieur le Directeur Général Adjoint, pour son soutient et aussi pour l’intérêt particulier dont il a toujours réservé aux activités de la Direction des Affaires Juridiques ; Je tiens à exprimer ma reconnaissance au Chef de la filière Droit du Contentieux Monsieur MSSALHA pour ses suggestions fructueuses qu’il n’a cessé de me prodiguer ; Ma reconnaissance également, à mon encadrant Monsieur MOUJIB Chef de Service à l’Office National de l’Electricité, ses conseils de valeur et pour son soutien lors

ordres juridictionnels en France· Ordre administratif et judiciaire · La cours de cassation (juridiction suprême de l’ordre judiciaire)· Hiérarchie cours de cassation, cours d’appel et tribunaux· Le droit privéLe conseil d’état S’interroger si le rôle de la justice est important parce ce que son rôle est devenu plus important dans la justice. On parle de XXX Réflexe naturel de l’homme de se diriger vers un juge en cas de litige (reflexe contentieux) Ex. Pass sanitaire