Contrat De Promotion Immobiliere

gestion. Il y a la régie (def), l’exploitation du réseau à un syndicat d’économie mixte (SEM) (def) ou l’opérateur privé. Dans notre cas, CITRAM PYRENEES, filiale de VEOLIATRANSDEV, c’est un opérateur privé. Le contrat se fait par une délégation de service public (def) faisant l’objet d’un contrat pour une durée déterminée. c. ECOLOGIQUE : Profiter des impulsions politiques avec l’influence des facteurs environnementaux Le grenelle environnement a adopté le 11 mai 2010 la loi Grenelle 2 qui

Com. : code de commerce C.L.T.  : commission locale de taxation C.N.R.F. : commission nationale du recours fiscal C.P. : code pénal C.P.C. : code de procédure civile D.O.C.  : dahir formant code des obligations et des contrats G.I.E.  : groupement d’intérêt économique I.G.R.  : impôt général sur le revenu I.S. : impôt sur les sociétés L.F. : loi de finances S.A. : société anonyme S.A.R.L. : société à responsabilité limitée

considérable, avec plus de 800000 artisans. L’immobilier par l’octroi de crédits H.B.M à des taux bonifiés, des crédits-habitats RME(prés de 100.000 logements financés à nos jours), des crédits-habitat particuliers et des crédits pour la promotion immobilière ; Professions libérales et particuliers, par l’octroi d’une panoplie diversifiée de crédits adaptés à leurs besoins UNE ACTIVITE DYNAMIQUE A L’INTERNATIONAL : Pour accompagner le développement des activités internationales de ses entreprises-clientes

Édition N° 2896 du 05/11/2008 BTP: LE «NOUVEAU» CONTRAT-PROGRAMME DU TECHNICIEN À L’OUVRIER SPÉCIALISÉ, INTROUVABLE MAIN-D’ŒUVRE QUALIFIÉE           . La pénurie touche tous les niveaux d’expertise. La mauvaise image du secteur et le manque d’attractivité sociale font fuir les jeunes . Pourtant, le BTP reste un important pourvoyeur d’emplois  La croissance exceptionnelle que connaît le secteur du BTP, depuis quelques années (immobilier, nouvelles villes, stations balnéaires, routes, autoroutes

spécifique des responsabilités II- Aspect économique A. l’inexistence de standards et la présence d’aléas B. la durée du contrat Chap2 : le cadre comptable de l’activité immobilière I- Les apports du plan sectoriel immobilier A. Au niveau du fond : A.1 Provisions pour dépréciation des stocks A.2 Incorporation des charges financières au coût de production des opérations immobilières A.3 Incorporation des charges commerciales et de publicité A.4 Honoraires et frais A.5 Provisions pour travaux restant

CYCLE FONDAMENTAL 2011 / 2012 LE STAGE d’APPLICATION ère de 1 année Stage de vente Stage en agence immobilière Stage « Agro » Stage en hôtellerie-restauration Responsable : Jean-Claude Escudé document à consulter sur c@mpus 1 SOMMAIRE LES STAGES DU CURSUS BACHELOR 03 MODALITES PRATIQUES ET ADMINISTRATIVES Les outils d’information et de recherche............................................ Pourquoi un stage d’application ? .......................……………………. Les missions du stage

précédente est égal ou supérieur à deux millions (2 000 000) de dirhams. 3°- Les ventes et les livraisons en l'état de produits importés réalisées par les commerçants importateurs; 4°- Les travaux immobiliers, les opérations de lotissement et de promotion immobilière; 5°- Les opérations d'installation ou de pose, de réparation; 6°- Les livraisons à soi-même; 7°- Les opérations de vente de denrées ou de boissons à consommer sur place; 8°- Les locations portant sur les locaux meublés, les opérations de

impositions diverses. 2 Les taxes indirectes : • La TVA. • Droit de consommation. • Capsule fiscale sur les vins en bouteille. Les impôts directs : • Impôt sur le revenu des personnes physiques. • Impôt sur les sociétés. • Impôt sur les plus-values immobilières. • Impôts sur les bénéfices pétroliers 4 1 24/01/2014 CHAPITRE INTRODUCTIF CHAPITRE INTRODUCTIF SECTION 1: LES CATEGORIES (suite) SECTION 1: LES CATEGORIES (suite) Les taxes locales : • La taxe sur établissements à caractère professionnel

holding dont l’activité est centrée autour de la réalisation de projets immobiliers et touristiques d’envergure. Elle regroupe plusieurs filiales immobilières dont HCO, Orientis Invest, Sapino, Mandarona, Centuris,… ainsi que des filiales de service telles que Marodec dans l’assistance à maître d’ouvrage, Novalys dans la commercialisation immobilière, Prestalys dans la gestion de copropriété et Marogolf dans la gestion des golfs. Au centre de notre Holding, il y a nos Hommes et nos Femmes pour

réalisé sur le CGNC marocain. B) Résumé de mes recherches sur les normes IAS-IFRS Chapitre2 : Mes déductions concernant les divergences entre IFRS et CGNC………………………………………………………………P12 à P15 Partie II : Mon Approche d’audit dans le secteur de la promotion immobilière………………………………………………P15 à P27 I] Mes principales étapes de la démarche d’audit…………………….P16 àP19 II] Les contrôles généraux que j’ai effectué …………………………P19 à P21 III] Les contrôles identiques à tout type de structure…………………P21 à P24 IV]Mes