Contrefaçon

La Contrefaçon La contrefaçon n'est pas un mouvement récent. Elle a augmenté de jours en jours, et elle concerne tous les domaines industriels. Ce fléau consiste à reproduire totalement ou partiellement un produit et sans autorisation de l’entreprise. La contrefaçon représente 5% à 9% du commerce mondial. La contrefaçon présente de nombreux dangers pour l'économie mondiale, pour les entreprises ainsi que pour les consommateurs. Peut-on arrêter cette pratique de la contrefaçon ? Dans

| |Thème du programme : La contrefaçon | | | |Axe(s) de réflexion : Les types de contrefaçon | |

également étrangère grâce notamment aux étudiants, principalement asiatiques, de l’Institut de formation des langues vichyssois. Mme DU PLESSIS, gérante, vous accueille comme stagiaire et souhaite vous informer sur la maroquinerie de luxe et la contrefaçon. Dossier 1 – ÉCONOMIE À partir de l’ANNEXE 1 et de vos connaissances, vous répondez aux questions suivantes : 1. Identifiez les produits fabriqués et distribués par VUITTON. 2. Énumérez succinctement les différentes étapes de l’évolution de l’activité

INTRODUCTION Articles contrefaits : un fléau en pleine évolution. La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. La notion de contrefaçon a souvent une connotation péjorative, sous-entendant une chose de mauvaise qualité. UN FLEAU MONDIAL Le trafic de contrefaçon est devenu une véritable « industrie » dotée de sites de productions

2013/2014 SUJET D’ETUDE N°3 : La contrefaçon des médicaments SOMMAIRE. • Introduction. Page3 • Problématique. Page 3 • 1 : Définition. Page 3 • 2 : Les sanctions. Page 3 • 3 : Les risques pour le consommateur. Page 3/4 • 4 : Conséquence économique. Page 4 • 5 : Conclusion. Page 4 • Annexe 1. Page 5 • Annexe 2. Page 5 • Annexe 3. Page 6 • Annexe 4. Page 6/7 Introduction : La contrefaçon de médicaments est un fléau dont les conséquences sur

 L a c o n t r e f a ç o n Introduction (Rédigé et apprendre par cœur) Présentation du sujet Dans mon exposé je vis vous parler de la contrefaçon et de ses méfaits Définition des termes : La contrefaçon se définit comme la reproduction, l'imitation ou l'utilisation totale ou partielle d'une marque, d'un dessin, d'un brevet, d'un logiciel ou d'un droit d'auteur, sans l'autorisation de son titulaire, en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. Droit d’auteur : Ensemble

T.COM DOSSIER ECO-DROIT LA CONTREFACON ET LA CONCCURENCE DELOYALE. ANNEE 2012-2013 SOMMAIRE Qu’est-ce-que la contrefaçon  Qu’est-ce-que la concurrence déloyale  Quel sont les impacts économique et sociaux de la contrefaçon  Les causes qui favorisent la contrefaçon  Les grands types de contrefaçon  La localisation Les conséquences de cette contrefaçon pour les clients, les entreprises, l’Etat et l’économie sont multiples  Lieu d'acquisition

 Introduction La contrefacon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique.La notion de contre a souvent une connotiation péjorative,sous entendant une chose de mauvaise qualité. Comprendre et analyser la contre et ses conséquences pour le commerce légal. Dans un premier temps nous verrons combien de secteurs sont concérnés,dans un deuxième

Développement 2 I) Qu’est-ce que la contrefaçon ? 2 II) Les articles touchés par la contrefaçon 2 III) Comment reconnaître la contrefaçon ? 2 IV) Les risques et dangers liés à la contrefaçon 3

DELIT DE CONTREFACON ET DROIT D'AUTEUR SOMMAIRE Introduction 1ére partie Définition de la contrefaçon d’œuvres cinématographiques Conséquences sur l'industrie du cinéma 2ème partie La loi Hadopi Le droit d'auteur et sa protection Les sanctions du délit de contrefaçon Conclusion Introduction L’accès aux œuvres numérisées sans respect des droits de propriété est un phénomène de grande ampleur, banalisé même, à mesure de la diffusion