Contrefaçon

Objet d’étude :La contrefaçon, ses risques et ses conséquences. Introduction Le thème présenté sera la contrefaçon. Ce sujet suscite beaucoup d’intérêt car avec la mondialisation, le volume des échanges des produits contrefaits ne cesse d’augmenter chaque année, ce qui n’est pas sans conséquences ! Dans cette étude, je vais donc parler de la contrefaçon, ses risques et ses conséquences. Mon étude se divise donc en 4 parties : - Pour commencer, je vais définir la notion de contrefaçon. - Dans la deuxième

La contrefaçon constitue un véritable fléau qui a gagné tous les secteurs économiques. Toute chose créée peut être contrefaite et constituer un préjudice pour son propriétaire. En effet, des marques aux produits alimentaires, en passant par les médicaments ou les pièces de voitures, les contrefacteurs n’oublient rien. Ainsi, la propriété intellectuelle ne fait pas exception et se trouve également menacé par des actes de contrefaçon en constante augmentation. C’est cette dernière, analysée à la lumière

Romain Simon DM5 Mémoire de recherche « La contrefaçon dans l’horlogerie de luxe » Problématique : « Dans le contexte de l’exploitation des marchés de luxe, la question de la contrefaçon est une actualité essentielle pour les marques dans tous les domaines. Le secteur de l’horlogerie, joaillerie est depuis toujours particulièrement touché. Comment les marques vivent-elles ces menaces ? » Année 2010/2011 La Contrefaçon Page 1 Romain Simon DM5 « Imite, Assimile, et ensuite

Première partie : La contrefaçon un fléau économique. Introduction : La contrefaçon présente de nombreux dangers : pour l'économie mondiale, pour les entreprisesainsi que pour les consommateurs. Elle a tendance à se développer de plus en plus et touche tous les secteurs de l'économie. Nous définirons dans une première partie la contrefaçon et ses conséquencessur le consommateur et l'entreprise. Dans une seconde partie nous analyserons plus précisément la contrefaçon sur le secteur des médicaments

SECTEURS-PROFESSIONNELS › Industrie › Propriété Industrielle › La lutte contre la contrefaçon › La contrefaçon en chiffres › La contrefaçon en chiffres Politique industrielle Éco-industries Propriété Industrielle Alimentaire > La contrefaçon en chiffres Imprimerie Textile, mode et luxe Biens de consommation Nucléaire Photonique Bois Robotique Chimie et matériaux Santé Design Transports Les CCI Les CTI La contrefaçon en chiffres En 2013, la douane a saisi 7,6 millions d’articles (Source Bilan

Economie er Droit Sujet d’étude documentaire n°3 LA CONTREFACON ET LE CONSOMMATEUR I. Plan du dossier présenté : a. Définition de la contrefaçon b. Comment reconnaitre une contrefaçon c. Quels risques encourt un consommateur en cas d’achat d’un produit contrefait ? d. Quels sont les recours dont dispose un consommateur en cas d’achat d’un produit contrefait ? II. Annexes INTROS (COURS DE MADAME FRANCOIS-CLOUET) DEFINITIONS (COURS DE MADAME FRANCOIS-CLOUET)

n°4 « Quel est impact économique de la contrefaçon ? » Bac Pro Gestion Administration Métiers des services administratifs I / Synthèse Page n°3/4 Introduction Développement Conclusion II / La contrefaçon, l’origine, droit de propriété, produit contrefait Page n°5/6 III/ Les producteurs (contrefacteurs)………………..Page n°7/8 IV/ Les consommateurs de contrefaçon Page n°9/10 V/ Les acteur de lutte anti-contrefaçon…………..Page n°11/12 VI/ Les moyens de luttes

cas de contrefaçon et ses conséquences. Sommaire Page de garde p1 Sommaire p2 Introduction p3 Première partie p4 Répartition géographique des produits de contrefaçon Les incidences de la contrefaçon Comment

Evrard Clément Tle COM La Contrefaçon Définition Contrefaçon La contrefaçon est une l’utilisation sans droit d’un élément de propriété intellectuelle protégée. Elle se caractérise par la reproduction d’éléments essentiels et caractéristiques d’une marque, d’un dessin ou modèle. Elle vise à créer une confusion dans l’esprit du consommateur. Il peut y avoir contrefaçon même s’il reste des différences mineures et même si l’auteur est de bonne foi. L’entreprise face à cette problématique 

------------------------------------------------- La contrefaçon Période de réalisation : Février 2013 SOMMAIRE : Fiche de présentation de l’étude Mon étude sur le sujet Introduction Développement Partie 1 : la contrefaçon Partie 2 : les risques pour le consommateur Partie 3 : l’impact pour les entreprises et l’état Conclusion Annexes Doc 1 : Contrefaçon – danger, publication du CNAC Doc 2 : Contrefaçon – définition, site de l’INSEE Doc 3 : Les pays leader de la contrefaçon, afriqueexpansion.com Doc