Controle Fiscal Operations Internationales

Chapitre II : Les échanges internationaux Les échanges internationaux sont issus de la division internationale du travail. Ils portent sur les biens, les services et les capitaux et répondent à des préoccupations diverses : - Géographique : ressources naturelles et humaines - Historique : le degré d’industrialisation des pays - Economique : l’accroissement de la consommation, l’augmentation de la productivité, la satisfaction de besoins nouveaux,… - Sociale - Culturel - …

mmerce internationalCommerce international IMPORT/EXPORT Une démarche commerciale importante : * Ponctualité = respect * Entrée en matière (démarrage de la conversation) direct sur le sujet ou indirect sur le sujet * Etre à l’écoute du client * Question client (prix, qualité, techniques, volumes, transport, délais) * On justifie le prix par la qualité et les services proposés * Très important la réactivité Travailler avec l’étranger = s’adapter * Produits / packaging

ROYAUME DU MAROC INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES I.S.C.A.E. LES STOCK-OPTIONS : PARTICULARITES JURIDIQUES, FISCALES ET COMPTABLES MEMOIRE PRESENTE POUR L’OBTENTION DU DIPLOME NATIONAL D’EXPERT-COMPTABLE PAR M. Nawfal AMAR MEMBRES DU JURY Président Directeur de Recherche Suffragants : M. Mohamed BOUMESMAR – Expert-comptable DPLE. : M. Mohamed HDID – Expert-comptable DPLE. :- M. Hassan DARBANE – Expert-comptable DPLE. - M. Mohamed BENTABET – Professeur

entreprises ayant leurs propres | | |structures de comptabilité et des finances ne font pas appel aux professionnels comptables libéraux, leurs contrôles relèvent de la | | |compétence de la Cour Des Comptes. Il existe une société nationale spécialisée dans les travaux comptables appelée le SNC. Les

Transit International par Route (TIR) Laurent LEMENAGER Juan WEN François BIZEAU Promotion : LADFI 2011 Intervenant : Rodolphe LUCA Sommaire I- Présentation 2 1) Principes du régime TIR: 3 2) Les avantages du régime TIR 4 II- L’habilitation des acteurs du régime TIR 5 1) L’habilitation des associations garantes 5 2) L’habilitation des titulaires 5 III- Les garanties 6 V- Les formalités douanières 9 1) Les formalités douanières au bureau de départ, d’entrée (de passage)

Centre International de Hautes Etudes Agronomiques Méditerranéennes Institut Agronomique Méditerranéen de Montpellier LIBERALISATION ET OUVERTURE DE L'ECONOMIE ALGERIENNE : QUEL IMPACT SUR LA GOUVERNANCE DES ENTREPRISES AGROALIMENTAIRES? CAS DE LA WILAYA DE BEJAIA. par Idriss ARDJOUNE Sous la direction de Selma TOZANLI Jury M. M'hamed MERDJI, Professeur de Marketing à SupdeCo de Montpellier..................................... Président M. Abdelhamid BENCHARIF, Enseignant-chercheur CIHEAM-IAMM

des besoins financiers, recherche des sources de financement et plan de financement) et de l'utilisation de ses ressources financières (placements, investissements, budgets, contrôle des dépenses, gestion de la trésorerie, etc.). Aussi, l’Information Financière a rendu obligatoire la mise en place de dispositifs de Contrôle interne et d’Audit. Cette contrainte a eu un effet positif. L'expérience a montré que le renforcement des procédures a eu un certain coût mais, si cette démarche est bien managée

de multiples opérations de plus en plus élaborées. Cette sophistication croissante est source de nombreuses difficultés à identifier de telles opérations. Cela est lié au fait que le blanchiment d’argent est devenu un phénomène d’ampleur internationale qui se situe au centre des préoccupations du monde politique. Elle permet en outre d’expliquer l’intensité de la mobilisation actuelle destinée à combattre l’ampleur de ces pratiques criminelles. Les dispositifs légaux internationaux et nationaux

LA COMPTABILITÉ DE L’ÉTAT Aux termes de l’article 27 de la loi organique relative aux lois de finances du 1er août 20011, « l’Etat tient une comptabilité des recettes et des dépenses budgétaires et une comptabilité générale de l’ensemble de ses opérations. En outre, il met en œuvre une comptabilité destinée à analyser les coûts des différentes actions engagées dans le cadre des programmes ». L’article 28 précise que la comptabilisation des recettes et des dépenses budgétaires est fondée sur les encaissements

Les manuels DSCG DSCG 1 • Gestion juridique, fiscale et sociale, Manuel et Applications Jean-Michel Do Carmo Silva, Laurent Grosclaude DSCG 2 • Finance, Manuel et Applications Pascal Barneto, Georges Grégorio • Finance, corrigés du manuel Pascal Barneto, Georges Grégorio DSCG 3 • Management et contrôle de gestion, Manuel et Applications Claude Alazard, Hélène Charrier, Nathalie Dubost, Pascal Fabre, Sabine Sépari, Guy Solle • Management et contrôle de gestion, Corrigés du manuel Claude Alazard