Contrôle Fiscal Au Maroc

réglementaire en vigueur 1 Maroc ses filiales Processus de consolidation des comptes de Ciments du Maroc selon le cadre réglementaire en vigueur Introduction Section 1 : Les méthodes de consolidation Section 2 : Le périmètre de consolidation Section 3 : Définition des règles de consolidation du Groupe Ciments du Section 4 : Retraitement des comptes sociaux de Ciments du Maroc et de Section 5 : Elaboration des comptes consolidés du groupe Ciments du Maroc Introduction Aujourd’hui

fournit les outils nécessaires pour savoir lire les principaux documents de la liasse fiscale et calculer et déclarer l’impôt sur les sociétés. 3 I- CHAMPS D’APPLICATION II- BASE IMPOSABLE PLAN III- LIQUIDATION DE L ’IS IV- LES DECLARATION FISCALES V- LES OBLIGATIONS COMPTABLES ET LES PROCEDURES DE CONTRÔLE 4 I- CHAMPS D’APPLICATION 5 1 - Définition de l’IS • L’impôt sur les sociétés IS a été introduit au Maroc en 1986 et appliqué à partir du 1er janvier 1987. • L’IS vise essentiellement les

au maroc Plan Introduction I)-La notion d’impôt A- Définition de l’impôt B- Les éléments constitutifs de l’impôt a. La matière imposable b. Le fait générateur c. La personne imposable C- La détermination de l’impôt D- La classification des impôts E- Les rôles de l’impôt II)-Historique du système fiscal marocain : F- La fiscalité marocaine avant le protectorat  G- La fiscalité marocaine pendant le protectorat  H- La fiscalité marocaine après le protectorat 

Les stock-options au Maroc Un régime juridique et fiscal étriqué Amin Hajji Avocat au barreau de Casablanca Cet article a été publié dans la Lettre d’Artémis. (Février 2006) L’allocation et la mise en œuvre de stock-options en faveur de salariés d’entités marocaines soulève un certain nombre de questions juridiques et fiscales aussi diverses que variées et dont la complexité peut s’avérer très ardue notamment lorsque l’émetteur de telles options est une société de droit étranger. En effet, les

Droit fiscal Introduction aux techniques fiscales : 1) définition des notions de base : Définition de droit fiscal : définit les règles permettant à l’Etat de percevoir par le biais de l’impôt et des taxes, les moyens financiers, lui permettant de remplir sa mission. Au droit fiscal sont soumises les personnes physiques ou morales ayant leur domicile fiscal au Maroc, c.à.d. ayant leur foyer ou séjour principal au Maroc Une activité professionnelle Leur

pour un développement socio-économique équilibré au Maroc ,Faculté des sciences Juridiques, Economiques et sociales de Tanger,29 Mai,2010 . Ahmed Bousselhami , Moustapha Hamzaoui Enseignants-Chercheurs Faculté des sciences Juridiques Economiques et Sociale de Tanger Résumé : L’objectif de cette communication est d’analyser les interactions et les implications entre la mobilisation des ressources et la croissance régionale au Maroc. Ensuite, de déceler les déséquilibres existants entre

introduction : L'analyse d'une politique fiscale doit au préalable être précédée d'une approche d'un modèle de système fiscale qui serait un type idéal, c'est à dire, une norme permettant de définir toute autre mesure qui s'en s'écarterait. La définition de cette norme est d'autant plus difficile que les systèmes d'imposition varient selon les pays. L’expression « système fiscal » est utilisée aujourd’hui par la plupart des fiscalistes pour désigner l’ensemble des impôts appliqués à un

Royaume du Maroc Le Chef du Gouvernement Gouvernance financière au Maroc Etat des lieux et perspectives Institut Supérieur de l’Administration Programme « Agora de la gouvernance » 22 Mars 2012 M. Abdesselam ABOUDRAR Président de l’Instance Centrale de Prévention de la Corruption Sommaire I. Gouvernance financière : Concepts II. Bonne gouvernance financière III. L’Etat et la gouvernance financière IV. Gouvernance financière au Maroc V. Corruption et gouvernance financière VI. Recommandations

ROYAUME DU MAROC *-*-*-*-* HAUT COMMISSARIAT AU PLAN *-*-*-*-*-*-*-* INSTITUT NATIONAL DE STATISTIQUE ET D’ECONOMIE APPLIQUEE RAPPORT STAGE DE DECOUVERTE DU MILIEU PROFESSIONNEL ***** Stage de formation au sein de l’Administration des Douanes et Impôts Indirectes de Marrakech Stage de formation au sein de l’Administration des Douanes et Impôts Indirectes de Marrakech Préparé par : salma hajji

Le contrôle fiscal au Maroc : REMERCIEMENTS Aux termes de ce travail, je tiens à exprimer mes sentiments envers tous ceux et toutes celles qui ont contribués de loin ou de prêt à son aboutissement ; Je tiens à exprimer ma profonde gratitude à mon Directeur de mémoire, Monsieur le Professeur Michel BOUVIER, que je remercie considérablement de m'avoir fait confiance et bien accepté m'encadrer et aussi pour la patience, la compréhension et la générosité dont il m'a fait preuve. Je remercie vivement