Convention de Berne

s’est répandue. Recueillie dans une version appelée par convention le Tristan primitif que le Gallois Breri fit connaître à la cour de Poitiers vers 1135, cette version constitue la base de toutes celles qui suivront. Voici les principales : En France : celle de Thomas, vers 1170, celle de Béroul, vers 1180, les deux incomplètes. S’y ajoutent trois textes plus courts à la fin du XIIème siècle : la Folie Tristan d’Oxford, la Folie Tristan de Berne, le Lai du chèvrefeuille de Marie de France (un lai est

cours de dernières décennies du XXè siècle. En juin 1992, le sommet planétaire de Rio de Janeiro à marque l’entrée en force sur la scène internationale de préoccupations et de convoitises vis-à-vis de la diversité du monde vivant. Au cours de la convention sur la diversité biologique qui s’est tenue le 5 juin 1992 ; bien qu’il a été très difficile de donner une définition unique, la biodiversité a été définie comme : « la variabilité des organismes vivants de toute origine y compris, entre autre,

textile, l'agriculture et le transport maritime sont des secteurs en déclin. Les procédures d'accès au marché Les conventions internationales Membre de l'Organisation Mondiale du Commerce Signataire du Protocole de Kyoto Signataire de la Convention de Washington sur le commerce international des espèces de faune et de flore menacées d'extinction Signataire de la Convention de Bâle sur le contrôle des mouvements transfrontières des déchets dangereux et de leur élimination Les coopérations

étude, aujourd'hui achevée et que nous espérons pouvoir diffuser dans les prochains mois. Christian-Nils ROBERT AVANT-PROPOS TABLE DES MATIERES INTRODUCTION 1 2 L'évolution des législations sur les stupéfiants 1.1 Les principales conventions internationales 1.2 La France 1.3 La Grande-Bretagne 1.4 L'Italie 1.5 Les Pays-Bas 1.6 La Suisse 1.7 Les tendances L'évolution des usages 2.1 La France La Grande-Bretagne 2.2 2.3 L'Italie 2.4 Les Pays-Bas 2.5 La Suisse PREMIERE PARTIE: LES LEGISLATIONS

- Aérien 1. Caractéristiques d’un transporteur Conventions internationales : 1) Maritime -Convention de la Haye (à la fin des années 40). -Convention de Visby. -Convention de York-Anvers. 2) Aérien -Convention faite à Varsovie -Transport de marchandises et règlement des litiges des passagers. 3) Routier -Convention de Genève. CMR 4) Ferroviaire Convention de Berne. CIM 5) Fluvial Pas de convention, (car pas international). Les Obligations Chargeur : personne ou

d’avaries plus élevés I- Le cadre juridique : la CIM La convention internationale sur le transport des marchandises, dite CIM, a été signée le 14 octobre 1890 à Berne. C’est la plus ancienne des conventions internationales de transport. Son texte a été révisé périodiquement, selon une procédure prévue dès l’origine. La dernière révision, entrée en vigueur le 1er mai 1985, a abouti à la création d’une nouvelle convention, dite COTIF (convention relative aux transports internationaux ferroviaires), dont

invitent le Conseil d'Etat à faire prévaloir les stipulations des articles 2, 25 et 26 du pacte des Nations unies sur les droits civils et politiques, de l'article 14 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales et de l'article 3 du protocole additionnel n° 1 à cette convention, sur les dispositions de l'article 2 de la loi du 9 novembre 1988, un tel moyen ne peut qu'être écarté dès lors que par l'effet du renvoi opéré par l'article 76 de la Constitution

que Zurich Zurich est le plus grand aéroport de suisse et le plus important au niveau économique. Mais il existe en Suisse encore d’autres aéroports dotés de liaisons internationales. Il s’agit surtout des aéroports de Bâle-Mulhouse, de Genève, de Berne et de Lugano-Agno. En raison du goût croissant du public pour les voyages, l’année 2005 s’est révélée particulièrement faste pour les aéroports suisses. EuroAirport Bâle, la société qui exploite l’aéroport de Bâle-Mulhouse, a ainsi indiqué que le nombre

du destinataire c) Les exonérations particulières : Elles interviennent dans des cas comme des crashs d’avion, les fautes de pilotage (même maritime). IV Imprécision sur les Délais : Aucune convention internationale ne fait mention des délais de livraison sauf la convention de Berne sur le transport ferroviaire qui précise qu'un train doit partir à l'heure et arriver à l'heure. Ceci permet donc de se retourner + facilement contre une compagnie de train. Dans les autres cas, on parle

Chocolat et confiserie magazine septembre-octobre 2013 assises_Mise en page 1 09/10/13 13:53 Page59 Les ménages consomment moins dans un contexte économique incertain. Le consommateur est pessimiste La consommation des ménages en berne, y compris pour l’alimentaire Crédoc, enquête consommation. © Les Cahiers de la Consommation. Les consommateurs moins enclins aux achats d’impulsion Les ménages font davantage attention à leurs dépenses. Source : Credoc pour le syndicat