Convention sur l'avenir de l'Europe

européenne des drts de l'H En 1950, Le Conseil a adopté la convention européenne des drt de l'H qui garantit un ctn nbre de drt fdamtx (expl : drt à la vie, drt à la torture , drt à la vie privée, drt de propriété. Pr garantir l'éffectivité de ces drts,le conseil de l'Europe à crée un jugement européen = la cour européenne des drts de l'H qui a sn siège à Strasbourg et tte les décisions qu'elle rend s'impose à chaque Etat mbre du Conseil de l'Europe. Ce caractère obl des décisions de la Cour : - Les

Conseil de l’Europe. | | Sommaire Introduction I. Entre différences et similarités ;Des assemblées au cœur de l’Europe A. Deux institutions pour une organisation B. Une seule organisation pour base des principes communautaires. II. Un travail de concert vers une Europe harmonieuse A. Une nécessaire remise en question des trois B. Une Europe encore divisée Bibliographie Conseil de l’Union européenne, Conseil européen et Conseil de l’Europe. « L’Europe

L’Europe Au milieu du 20e siècle, le bilan désastreux des deux guerres mondiales a poussé les nations européennes à s'unir pour empêcher de nouveaux conflits et faire face aux défis futurs. La déclaration de Schuman du 9 mai 1950 est considérée comme le point de départ de la construction européenne. Depuis, la construction européenne devenue union européenne, a subi de nombreux élargissements. Cette union européenne ne peut être réduite à de simples accords. * Objectifs : * implanter la

internationalisation du travail. L’OIT = représentants des gouvernements des Etats membres ainsi que les représentants des employeurs et salariés. Ils élaborent des conventions -> droit conventionnel. Il faut que chaque Etat membre ratifie (signe) les conventions pour les intégrer dans leur ordre juridique. Un salarié peut se prévaloir d’une convention de l’OIT devant un juge français : l’OIT a rappelé à l’ordre la France pour l’instauration du Contrat Nouvel Embauche (CNE). Des traités constituent cette

internationales qui contiennent le droit de l'Union Européenne et les traités/accords internationaux. -Les règles nationales; catégorie qui comprend la plupart des règles écrites française c'est à dire ; la constitution, la loi, le règlement et les conventions collectives ( proches au droit du travail) -Les règles complémentaires qui vont compléter le droit national; il y a les usages et la jurisprudence Il existe une hiérarchie des sources qui va ordonner celles-ci. Elle répond à trois principes:

L’Europe : un cap avancé de l’Asie. Un cap est une pointe de terre s’avançant dans la mer. L’Europe ne serait donc pas un continent et appartiendrait à un ensemble plus vaste, l’Eurasie. De cela découle des conséquences. Il est difficile de cerner l’Europe. Les incidences sont politiques, économiques. C’est un espace ouvert sur la mer mais aussi aux influences continentales de l’Asie. C’est un carrefour avec toutes les conséquences que cela peut avoir sur son histoire. I) Un continent ? Il est

l’entourant que sont l’Europe, les Etats Unis et une partie de L’Asie. Les états riverains de cet océan(Russie, Etats Unis, Canada , Norvège, Suède, Finlande )sont membres du conseil de l’Arctique fondé en 1996 qui comprend également des représentant des peuples autochtones d’Arctique mais aussi des membres observateurs comme la France et la Chine. Ce conseil assure la promotion des aspects environnementaux , économiques et sociaux de la région de l’Arctique. De plus lors de la convention de Montego Bay

européens, et c’est ensuite élargie a 9 pays avec la CEE (Communauté Économique Européenne), puis 12, après 15, et fut crée l’UE (L’Union Européenne) qui s’est graduellement achevé à 27 pays. Les normes internationales sont avant tous des traités, ou conventions, ou accords, plus clairement ce sont des contrats qui ont été signés par plusieurs pays. À l’opposé on retrouve les normes françaises, ils sont des règles de droit interne applicable sur tout le territoire français, qui ont un caractère obligatoire

l’histoire sur les frontières de l’Europe : 7  La religion. 7 B. L’histoire de l’idée européenne. 7 1. L’Apport de l’Europe de la connaissance 7  La Renaissance : 7  Le siècle des lumières, le XVIII° s : 7 2. L’Apport de l’Europe des états 8  La naissance des états modernes. 8  Un début d’organisation moderne. 8 3. Les précurseurs de l’Union Européenne. 8 Titre 2. Le nouveau cadre de l’Europe contemporaine. 8 §1. La division abolie entre les états européens. 8 A. L’Europe au cœur de la division. 8

le Conseil de l’Europe : OE de coopération Rédaction des statuts du Conseil de l’Europe le 5 mai 1949 et entrent en vigueur le 3août 1949. Conception de l’Europe comme un tout. Les oppositions à cette conception ont une acception plus souple, c’est une sorte de forum d’Etats. Vont permettre la constitution du Conseil de l’Europe. Chapitre I : la présentation organique du Conseil de l’Europe Le PM anglais en 1948 des EU de l’Europe, concrètement on crée le Conseil de l’Europe en 1949.