Cours De Droit Administratif Maroc

and legal reforms, competitiveness worldwide, continuous training, new technologies, job flexibility, precarious jobs, stagnation / decrease of purchasing power. INTRODUCTION La Gestion des Ressources Humaines a connu de profondes transformations au cours des deux dernières décennies. Les mutations technologiques, l’internationalisation et l’accentuation de la concurrence, les incertitudes économiques, les mutations socio-culturelles et l’action des hommes des Ressources Humaines dans l’entreprise mais

MAGHREB( Algérie, Maroc,Tunisie) Introduction Ière Partie : L’Algérie I. L’environnement externe. A. Les actions du gouvernement B. Le marché automobile algérien C. Les coûts liés aux investissements directs à l’étranger D. La concurrence rencontrée dans le secteur II. Capacités, compétences, et ressources du pays. A. Les facteurs clés du succès du pays. B. Les ressources du pays. C. Les atouts du pays. IIème Partie : Le Maroc I. L’environnement

Nigeria ,Rwanda 14 CHAPITRE 2 : LA DEMATERIALISATION AU MAROC 16 I. Les stratégies du Maroc vers la numérisation 16 1. Stratégie nationale 'Maroc numérique 2013' 16 2. Enjeux et orientations stratégiques 17 a. Enjeux pour les administrations 17 b. Enjeux pour le citoyen 18 c. Orientations stratégiques 18 3. Stratégie Nationale « Maroc Digital 2020 » 19 a. Les visions du Maroc Digital 2020 19 b. Principaux piliers de la Stratégie Nationale « Maroc Digital 2020 ». 20 II. La dématérialisation un levier

finalement Abd el-Kader en 1847. _1912 30 mars: Le Maroc devient protectorat français. La signature du traité de Fès instaure l'installation d'un protectorat français au Maroc. Le sultan Moulay Hafiz s'engage à ne conclure aucune alliance avec un autre pays que la France et à ne contracter aucun emprunt auprès d'une autre puissance. De son côté la France promet de respecter le sultan et la religion musulmane. Les pouvoirs du gouvernement français au Maroc seront détenus par un commissaire général de

ceux qui m’ont beaucoup appris au cours de ce stage et même à ceux qui ont eu la gentillesse de faire de ce stage un moment très profitable. Aussi, je remercie madame CHARKANI Nada, mon maître de stage qui m’a formé et accompagné tout au long de cette expérience professionnelle avec beaucoup de patience et de pédagogie. En fin, je remercie l’ensemble des employés du conseil préfectoral préfectorale de SALE pour les conseils qu’ils ont pu me prodigue au cours de 3 mois de stage. 4 L’office

caractère obligatoire, effectué en vertu de prérogatives de puissance publique, à titre définitif, sans contrepartie déterminée, en vue d'assurer le financement des charges publiques de l'Etat, des collectivités locales et des établissements publics administratifs. CHAPITRE I : NOTIONS ELEMANTAIRES SECTION 1 : Les éléments de la définition Paragraphe 1. - Un prélèvement pécuniaire Le caractère pécuniaire peut être examiné aux trois points de vue de l'assiette, de la liquidation et du recouvrement

universitaire 2011/2012 Encadré par : Mr. FATTEH BOAZZA Directeur d’agence ESSALAM à DAKHLA Mr EL BAROD MOHAMED Responsable Administratif 1er septembre 2012 | Confidentiel Remerciements Avant tout développement sur cette expérience professionnelle, il apparaît opportun de commencer ce rapport de stage par des remerciements, à ceux qui m'ont beaucoup appris au cours de ce stage, et à ceux qui ont eu la gentillesse de faire de ce stage un moment très profitable. Aussi, je remercie toutes les

importantes qu'il y a lieu de poser; dont notamment la question de savoir quelle place doit avoir la fiscalité dans la vie d'une nation et surtout quel rôle doit jouer la fiscalité dans le développement économique et social de notre pays, au moment où le Maroc se trouve confronté à de nombreux défis, dont celui de la mondialisation. Ensuite une portée individuelle, en ce sens que la fiscalité touche directement ou indirectement la personne, en tant que salarié, épargnant, agriculteur, propriétaire, consommateur

Gouvernance territoriale PLAN DU COURS Introduction I - Quelques définitions - Décentralisation - Déconcentration -La gouvernance : II)- Evolution historique de la législation relative aux collectivités locales SECTION 1 : LA POLITIQUE DE LA DECENTRALISATION I)- Les éléments impliquant la décentralisation comme outils d’une bonne gouvernance - La charte communale : La loi n° 78-00 portant charte communale - Charte provinciale : Loi N° 79-00 relative à l'organisation des collectivités préfectorales

2. Politique scientifique de l’UM5A ………………………………….…………………………………. 2.1. Consistance des travaux …………………………..………………………………………….. 2.2. Résultats des travaux………………………………………………………………………….. 2.2.1. Eléments de structuration de la recherche académique au Maroc ………… 2.2.2. Structuration de la recherche à l’UM5A………………………………………… 2.2.3. Formation par la recherche……………………………………………………….. 2.2.4. Instituts de recherche de l’UM5A……………………………………………...…. 2.2.5. Potentiel de valorisation des résultats de recherche……………………………