Cours De Droit Civil 1ère Année De Licence De Droit

des professions et régimes particuliers. On retrouve : Les régimes spéciaux : SNCF, RATP, Notaires. Profession qui ont leur propre régime de sécurité sociale. Le régime des agents des collectivités territoriales : Le régime des fonctionnaires civiles de l'État : Le régime des français expatriés à l'étranger. Le régime étudiant. Le régime des assemblées parlementaires Le régime des professions agricoles Le régime des non agricoles et des personnes non salariées. Complexité car les régimes

Creator © Foxit Software http://www.foxitsoftware.com For evaluation only. Le droit de l’information au Maroc Liberté de la presse et Communication audiovisuelle Najib MOUHTADI Professeur de Science Politique Directeur laboratoire de recherches sur la communication politique Coordinateur du Master Communication publique et sociale Licence professionnelle en communication financière FSJES- Mohammedia Licence professionnelle en communication 1 Generated by Foxit PDF Creator © Foxit

FORMULAIRE LICENCE 2011 LICENCES NATIONALES CONDITIONS GÉNÉRALES D'ACCÈS p Adhérer à un Moto-Club affilié FFM (pour tout changement de club, un quitus de l'ancien club est à fournir). Pour cela, il convient donc de contacter le MotoClub auprès duquel vous souhaitez être membre afin de connaître les modalités d'adhésion à celui-ci. p Adresser impérativement la demande de licence dûment remplie, datée, et signée à votre Moto-Club accompagnée de votre règlement. p Veiller, pour les licences sportives

10287002628900DROIT CIVIL 2ème année de Licence Droit DROIT DES OBLIGATIONS Leçon 1 Introduction au droit des obligations 0DROIT CIVIL 2ème année de Licence Droit DROIT DES OBLIGATIONS Leçon 1 Introduction au droit des obligations 43434001143002015-2016 2015-2016 Avertissements Les supports de cours doivent être lus et assimilés préalablement au cours magistral. Les étudiants doivent se munir du support de cours correspondant à la leçon du jour lors du cours magistral. Les étudiants

Recevabilité : oui non | La loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés s’applique aux réponses faites à ce formulaire. Elle garantit au candidat un droit d’accès et de rectification pour les données personnelles le concernant auprès de l’autorité académique. ACT3 V 1.2 07/02/11 Avec le soutien du Fonds Social Européen * -------------------------------------------------

Droit du travail – Licence 3 Marketing Vente – IAE de Lille Chapitre 1 : Les sources du droit du travail §1er – Les différentes sources du droit du travail A) Les sources internationales Les Conventions de l'Organisation Internationale du Travail (OIT), Le droit social de l'Union Européenne, La Convention Européenne de Sauvegarde des Droits de l'Homme (CEDH), Le Pacte International des droits économiques, sociaux et culturels. B) Les sources internes La Constitution, La Loi, Le règlement, La jurisprudence

d’acquisition de savoirs et de compétences managériales, l’EMD dispense un enseignement supérieur de qualité, dans l’objectif de préparer aux défis de la mondialisation des managers compétents. Gestion et comptabilité, marketing et ressources humaines, droit des sociétés et finance d’entreprise, les cursus sont généralistes ou spécialisés, orientés vers une employabilité et une adéquation optimales avec le monde professionnel. Tous les diplômes de l’EMD sont homologués par l’État. Cette exigence professionnelle

strictement interdit de le reproduire à des fins commerciales. Seul le  téléchargement ou impression pour un usage personnel (1 copie par  utilisateur) est permis.                                                                                               Cours de comptabilité financière II  Université Virtuelle de Tunis Les amortissements      Guide de la séquence  1. Objectifs généraux de la séquence   Après  l’étude  de  cette  séquence,  l’apprenant  doit être  capable  d’établir  le  plan  d’amortissement 

........................................................................................................................................................ 17 DEFINITION DES REVENUS IMPOSABLES SOUMIS AU BAREME PROGRESSIF .......................... 17 1ère Sous-section............................................................................................................................................. 17 DETERMINATION DES BENEFICES OU REVENUS NETS DES DIVERSES CATEGORIES DE REVENUS............

________ Droit civil – L 1 – 2011/2012 Introduction générale au droit Droit des personnes, Protection juridique des mineurs et des majeurs Madame Corpart Isabelle TD n° 1 : semaine du 03 octobre 2011 Initiation à la méthode juridique | Exercices : 1) Décryptage de quelques abréviations juridiques L'ensemble de la documentation juridique est utilisée par les juristes, chercheurs ou praticiens, et est citée en référence dans les différents ouvrages de droit sous une forme