Cours De Droit Civil 2eme Semestre

l’éthique………………………………………………………………………………………..19 Conclusion……………………………………………………………………………………………………………………….. 21 Sources……………………………………………………………………………………………………………………………. 22 Introduction Le marché mondial automobile a connu une très forte expansion au cours de la deuxième moitié du XXe siècle. Les modèles de voitures se sont diversifiés et de nombreux constructeurs ont vu le jour. Aujourd’hui, de nombreuses marques automobiles se disputent les ventes et quelques unes d’entre elles sont incontournables

78 10) Rapports spéciaux …………………………………………………………… 79 II - RAPPORT FINANCIER SEMESTRIEL AU 28/02/2010 ……………………………. … 81 III - SITUATION DE TRESORERIE ET D’ENDETTEMENT …………………………….. . 98 IV - GRAPHE D’EVOLUTION DU COURS DE BOURSE …………………………… 99 V - LISTE DES INFORMATIONS PUBLIEES AU COURS DES 24 DERNIERS MOIS …100 2 I - RAPPORT ANNUEL 2008 – 2009 3 ATTESTATION DU RESPONSABLE DU RAPPORT J’atteste, à ma connaissance, que les comptes sont établis conformément aux normes comptables applicables

DROIT CIVIL (SEMESTRE 1) Alain Benabent Droit civil des obligations Studyrama panorama du droit novembre 2011 Laydu Droit des obligations 2012-2013 Qu’est ce qu’une obligation ? Obliger : c est liée par un engagement Obligarer : veut dire imposer comme devoir en latin Qu’est ce qui peut obliger l’Homme ? Sa parole peut obliger l’Homme ainsi que sa faute. Sa parole oblige l’Homme. L homme est un être de parole donc sa parole le lie. Dans la négociation contractuelle les mots nous

............................. 19 1er semestre .................................................................................................... 26 Tronc commun : UE 1 – UE 2 – UE 3 – UE 4 .................................................... 26 Champs disciplinaires UE 5 – UE 6 – UE7 ....................................................... 44 3 à choisir parmi les 15 proposés ................................................................... 44 2nd semestre ....................................

Le statut du gérant de SARL dépend du nombre de parts qu'il détient dans la société. Un gérant est considéré comme majoritaire s'il détient, avec son conjoint (quel que soit son régime matrimonial), son partenaire lié par un pacte civil de solidarité, ses enfants mineurs et les autres co-gérants, plus de 50 % du capital de la société.
En revanche, il aura le statut de gérant minoritaire dans le cas contraire.
Selon la jurisprudence, doivent également être prises en compte les parts sociales détenues

d'un établissement bancaire ou financier d'un autre Etat détaché temporairement au Sénégal conserve, durant toute la durée de son détachement, le bénéfice des clauses plus favorables de sa convention d'origine TITRE II DROIT SYNDICAL – DELEGUES DU PERSONNEL Droit syndical et liberté d'opinion Article 5 Les parties signataires reconnaissent la liberté d'opinion ainsi que la liberté d'adhérer et d'appartenir à tout syndicat professionnel constitué en vertu du titre II du Code du Travail

reculées, qui auraient nécessité d’énormes investissements en infrastructure pour des moyens de transport terrestre. En 2010, la Chine est devenue la seconde puissance mondiale avec un PIB qui s'est élevé à 5 878,6 milliards de dollars. Ainsi, au cours de ces dix dernières années, l’industrie du transport aérien en Chine a également connu une croissance importante et se positionne de nos jours au troisième rang mondial en terme de passagers et de frets transportés. Elle représente, actuellement

FASSI Zeneb Année universitaire 2010-2011 Introduction Chapitre I : SA EN DROIT COMMUN Section I : Constitution et gestion de la SA A- Constitution B- Gestion de la SA 1- SA à conseil d’administration : 2- SA à directoire et à conseil de surveillance Section II : Organisation et fonctionnement de la SA A- Assemblé

Responsable : Julien VERONESE SEMESTRE 1 1E10 Les fondements de la civilisation occidentale (mondes antiques) Responsable : A. Perrier Descriptif de l’enseignement : Le monde grec de l’époque archaïque à la fin de l’époque classique. Ce cours est une introduction à l’histoire du monde grec de l’époque archaïque à la fin de l’époque classique. On y étudiera plus particulièrement l’apparition et l’évolution des cités grecques. L’analyse des sources littéraires, épigraphiques et archéologiques

SCIENCES JURIDIQUES ECONOMIQUES ET SOCIALES LES SOCIÉTÉS COMMERCIALES PROFESSEUR Chakib EL OUFIR SEMESTRE 5 FINANCE – COMPTABILITE année universitaire 2010 – 2011P L A N D U COURS Chapitre 1 – Le contrat de société. Chapitre 2 – Les sociétés de personnes. Chapitre 3 – La SARL. Chapitre 4 – La SA. Chapitre 5 – La SCA. INTODUCTION I - IMPORTANCE DU DROIT DES SOCIÉTÉS Il n'est pas de doute que les commerçants, personnes physiques, jouent un rôle considérable dans