Cours De La Fiscalité Marocaine

ESCA A.U 2014 FISCALITE DE L’ENTREPRISE A.ACHERQUI SÉANCE INTRODUCTIVE I. DEFINITIONS : 1) La fiscalité : La fiscalité peut être définie comme l’ensemble des impôts et taxes en vigueur à un moment donné dans un pays déterminé. Plus précisément, il s’agit de tous les principes, règles et pratiques relatifs aux dits impôts et taxes. 2) L’impôt : C’est un prélèvement obligatoire

Support de cours de la Fiscalité internationale Préparé par : M. Jalal AitOuakrim INTRODUCTION La mondialisation de l’économie et la concurrence de plus en plus acharnée sur les marchés poussent les entreprises à chercher à se développer au-delà des frontières des Etats où elles sont établies. La dimension internationale d’une entreprise peut aller de la simple activité d’exportation directe ne comportant pas de supports extérieurs dépendants, à la création d’implantations stables à l’étranger

contribuables à s’acquitter de ses obligations fiscales et sociales, de fournir des recommandations nécessaires à améliorer la situation financière de leurs clientèles. Au cours de ce stage j’ai eu l’occasion de mettre en œuvre mes connaissances théoriques,de s’approcher du côté réel de la comptabilité des entreprises marocaines, d’être en contacte avec la vie profissionnelle d’améliorer mes compétences et d’acquérir finalement de l’expérience profissionnelle. Ce présent rapport sera présenté comme

3-Le contrôle…………………………………………………………15 4-Ajustement………………………………………………………....16 5- Etablissement des états de synthèse………………………………16 6- Fournir…………………………………………………………….17 CHAPITRE DEUX: LA FISCALITE………………………………… …...17 CONCLUSION……………………………………………………… ………20 BIBLIOGRAPHIE… ………………………………………………………21 |INTRODUCTION : |

d’excellence. LES ÉCHOS QUOTIDIEN - JEUDI 8 DÉCEMBRE 2011 www.lesechos.ma 4. Offshoring EN PARTENARIAT AVEC Dans la cour des grands le reste en fonction support. Ce sont les centres d’appel qui se taillent la part du lion sur le marché marocain, avec 80% du secteur en volume et 300 structures référencées, selon l’AMRC. Enregistrant une croissance constante, ils affichaient des bénéfices de l’ordre de 3,5 milliards de dirhams en 2009 et 4 milliards de dirhams en 2010. «Dans sa globalité

..........................................................30 Section 2 : Les causes non imputables au contribuable .................................................36  §1 : Les causes afférentes aux systèmes politique, économique et financier marocain ......37 § 2 : Les défaillances de l’administration fiscale ...................................................................47 CHAPITRE 3 – Les Procedes De La Fraude Fiscale Et Ses Consequences .......................56 Section 1 : Les fraudes

Supérieur de Technologie d’une part car j’avais le plaisir d’étudier les techniques de management pour approfondir mes connaissances; surtout l’option : Finance ; Comptabilité et Fiscalité et d autre part pour sa durée des études. pendant cette période ; j’ ai décidé de continuer mon parcours académique à travers des étapes à cours termes où je pouvais même combiner entre les études et le travail ; pour pouvoir réaliser à long terme mes rêves académiques d’obtention de grands diplômes et mon rêve professionnel

comptabilité et la fiscalité. I. Présentation du secteur : La fiduciaire est un établissement ayant pour objectif d’accomplir les travaux comptables , D’apporter une assistance et des conseils juridiques et fiscaux, audit et contrôle financier .En prenant généralement la forme d’une SARL ,le nombre de fiduciaires au Maroc N’a cessé d’augmenter surtout dans les deux dernières décennies avec le développement de l’économie marocaine et son orientation

1- Au niveau de la division Contrôle comptable-------------27-28 2- Au niveau de la division Normes et Procédures----------28-29 ❖ Au niveau du Département des Traitements Comptables 1- Division de la Fiscalité-----------------------------------------30-34 ❖ Conclusion-------------------------------------------------------------------35 INTRODUCTION L’ objet du stage d’initiation est de donner à l’étudiant l’opportunité de

RAPPORT SUR : Les fiduciaires marocains et leur utilisation du droit Les fiduciaires marocains et l’utilisation du droit Introduction I. Présentation des fiduciaires marocains 1. Définition / Statut/ Objectifs 2. Domaines de compétences a. Comptabilité b. Fiscalité c. Finances d. Social et administratif e. Juridique II. Intervention juridique des fiduciaires marocains 1. Droit des sociétés et droit fiscal a. Constitution