Cours Droit 1ere Année Plus Exercice

Faculté des Sciences Aîn Chock - Casablanca 1ère Année Master Génie Logistique Département Physique Sofia RACHAD LA GESTION DES STOCKS ET DES APPROVISIONNEMENTS Année universitaire 2013 - 2014 QU’EST-CE QU’UN STOCK? Inventory ‫اﻟﻣﺧزون‬ Définition 1 Le stock est une provision de produits en instance de consommation. Définition 2 L’ensemble de matières premières, de fournitures, de produits semi-finis et de produits finis qui appartiennent à l’entreprise à un moment donné et qui sont temporairement

Subvention de fonctionnement  Redevance de brevet ou de licence. Imposé à un taux préférentiel comme les plus valus à long terme →taux réduit    2‐ Produits financiers      Produit de créance, dépôt, cautionnement  Dividendes, intérêts, obligations →taxés a part (enlevé du CA) → Revenu des capitaux mobiliers (RCM)  Gain latent de change → pas dans le résultat comptable mais à réintégrer fiscalement   Cessions de titres → plus valus à long terme  3‐ Produits exceptionnels    Indemnité de vol ou sinistre  Indemnité assurance‐vie 

Année : Licence 1 Enseignant : Laurent MORETTI LA NOTE DE SYNTHESE INTRODUCTION : Pour tous les candidats aux concours administratifs, la maîtrise de la technique de réalisation d’une note de synthèse présente de multiples avantages. Il convient tout d’abord de souligner que l’épreuve de note de synthèse figure au programme de la plupart des concours d’accès aux concours d’accès aux grades des 3 fonctions publiques (Etat, Territoriale, Hospitalière), qu’il

lequel le budget influence l'économie et ceci sous l'emprise de la doctrine keynésienne. Sous leurs aspects juridiques, les finances publiques se dévoilent au travers de 3 dimensions. Tout d'abord le droit budgétaire et la présentation des règles de l'élaboration des projets publics. Il s'agit du droit de la comptabilité publique et la présentation des règles comptables d'exécution des opérations de dépenses et de recettes. Enfin, ce sont les contrôles portés sur les finances des personnes publiques

EMOA LEXIQUE DES ABREVIATIONS UTILISEES CREPMF : Conseil Régional de l’Epargne Publique et des Marchés Financiers Bourse Régionale des Valeurs Mobilières Dépositaire Central, Banque de Règlement Organisation pour l’Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires Système Comptable Ouest Africain Union Monétaire Ouest Africaine Union Economique et Monétaire Ouest Africaine Organismes de Placement Collectif en Valeurs Mobilières Franc de la Communauté Financière Africaine Fonds Communs de Placement

UNIVERSITE DE RENNES 1LICENCE 1ère ANNEE DROIT DROIT DE LA FAMILLE Cours de Mme le professeur Marie-Laure Cicile-Delfosse séance 5 DIVORCE – 2les EFFETS du divorce contentieuxJurisprudence : Document 1  : Cass. Civ. 1ère, 1er juill. 2009 : Bull. civ. I n° 145, D. 2009 AJ 1897 obs. C. Le Douaron, AJ fam. 2009 347 obs. S. David, RTDciv . 2009 p. 705 obs. J. Hauser, RJPF

a. Contexte réglementaire pour l’étudiant et pour les formateurs ➢ A.1. Pour l’étudiant en soins infirmiers ❖ Arrêté du 6 septembre 2001 relatif à l’évaluation continue des connaissances et des aptitudes acquises au cours des études conduisant au diplôme d’état Infirmier ▪ Titre 1er, ( Article 4.1.2/4.2.2./4.3.2 : « Evaluation clinique…l’évaluation est assurée par un enseignant….et par la personne responsable de l’étudiant en stage ».

Semestre Module Elément Enseignant : : : : 1 Introduction en Sciences Economiques Analyse Economique Mr BENMOUSSA Eléments du cours  Instruments d’analyse démographique et évolution du peuple humain  Suites arithmétiques et suites géométriques  Représentations graphiques  Équations et inéquations  Instruments du résonnement logique  Éléments de programmation linéaire  Le pourcentage d’évolution Numérisation & Conception Mr Mohamed-Fadil ZIADI Le Portail des Etudiant

o Séance 1 : Les critères de sélection des modes de financement. o Séance 2 : Exercices sur le coût d’une source de financement. o Séance 3 : Contrôle. o Séance 4 : Le choix d’une structure optimale de financement. o Séance 5 : Exercices d’application. o Séance 6 : Le plan de financement. o Séance 7  : L’impact des décisions de financement sur la trésorerie (Exercices). LA DECISION DE FINANCEMENT Une fois le choix du projet d’investissement est effectué

- Bilan actif au 31 décembre 2010……………………………………………………………page 4 Annexe 2 - Bilan passif au 31 décembre 2010…………………………………………………………. page 5 Annexe 3 - Compte de résultat au 31 décembre 2010………………………………………………….. page 6 Annexe 4 - Tableau de financement 1ère partie de l’exercice 2010……………………………………...page 7 Annexe 5 - Informations complémentaires relatives à la société AGROTECH S.A…………………… page 7 DOSSIER 2 Annexe 6 - Données relatives aux projets d’investissement…………………………………………... page 8 Annexe 7 - Données