Cours Droit Des Sociétés Tunisie

L’EXPERIENCE TUNISIENNE EN DROIT COMMERCIAL Othman Ben Fadhel Maître de conférences en droit privé Université de Tunis ISG de Tunis « Qui croit écrire sur la pierre écrit sur le sable » Gérard Cornu Le commerce est le nerf de l’histoire. C’est le véhicule de la civilisation et du progrès. Mais il est aussi source de perfidie, d’hégémonie et d’agression, comme si le bien ne pouvait se faire sans le mal. Certains ont pu dire que le commerce est une guerre d’argent et qu’une Nation ne peut s’enrichir

informatique. Je tiens à remercier l’ensemble des personnes de l’entreprise tunisie telecom pour leur accueil sympathique et chaleureux. INCTRODUCTION La vie en entreprise est en effet nécessaire à la mise en pratique de l’enseignement reçu à l’ESTI (ecole superieure de technologie et d’informatique) Ce rapport présente l’ensemble des travaux que j’ai effectués au cours de mon stage à la direction regionale de tunisie telecom (à ben arous). Cette étude s’est déroulée au sein du service informatique

titulaires du diplôme national d’ingénieur DROIT Axe 4 : Droit fiscal Sghaïer ZAKRAOUI Maître-assistant à la Faculté de Droit et des Sciences Politiques de Tunis zakraouisg@yahoo.fr Septembre 2007 2 SOMMAIRE INTRODUCTION ...............................................................................................................4 CHAPITRE PRELIMINAIRE : ASPECTS GENERAUX..............................................7 I- Les sources du droit fiscal .................................

Ü l QUATRIÈME PARTIE Étude de cas : le littoral tunisien entre nature et société Ü Ü Ü I. Diversité naturelle et humaine des côtes II. Fragilité naturelle et force des sociétés III. Djerba : géographie d’un littoral insulaire en pleine mutation es dynamiques et les enjeux des littoraux viennent d’être examinés de manière générale en s’appuyant sur de nombreux exemples ponctuels. La réponse à apporter aux pressions sur les littoraux nécessite une gouvernance de ces espaces étroits et attractifs

les autorités. Qui gouverne en Tunisie ? Après la fuite précipitée de Zine El Abidine Ben Ali, premier ministre Mohammed Ghannouchi prend les commandes du pays, attendant l’officialisation du limogeage de son prédécesseur, Ben Ali. Le lendemain, le Conseil constitutionnel nomme le président du Parlement Foued Mebazaa, président par intérim. Âgé de 78 ans, c’est un cacique du régime issu du parti El Destour, fondé en 1920 afin de lutter pour l’indépendance de la Tunisie, devenu Rassemblement constitutionnel

sud de la méditerranée. Ces résultats peu satisfaisants du partenariat, peuvent être appréhendés à l’aide de l’examen des investissements directs étrangers (IDE) vers les pays partenaires méditerranéens (PPM), entre autres les pays du Maghreb. Au cours de ces dernières années, le développement extrêmement rapide des investissements directs étrangers a largement relancé le débat sur les gains et les risques potentiels de l’ouverture économique des pays du Maghreb. Ce débat a permis de s’interroger

Paris 1 – Panthéon-Sorbonne Faculté des Sciences Juridiques et Politiques MEMOIRE DE RECHERCHE Discipline : DROIT DES AFFAIRES Mention : DROIT DES AFFAIRES ET DE L’ECONOMIE 2008-2009 LES FUSIONS INTERNATIONALES DE SOCIETES DANS LES DROITS FRANÇAIS ET DES PAYS DU MAGHREB Présenté par : Ronan MESSAGER Sous la direction de : Monsieur le Professeur Michel MENJUCQ Agrégé des Facultés de droit Professeur à l’Université de Paris I Panthéon-Sorbonne Codirecteur du Centre de recherche Sorbonne-Affaires

LA MANOUBA     INSTITUT SUPERIEUR DE COMPTABILITE ET D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES     Mémoire en vue de l’obtention du diplôme national d’expert comptable     Sujet :     LA NECESSAIRE TRANSFORMATION DES ASSOCIATIONS SPORTIVES TUNISIENNES EN SOCIETES     Présenté par : Haikel SLAMA Encadré par : Monsieur Jalel BERRABEH ANNEE UNIVERSITAIRE  2002 – 2003   SOMMAIRE Introduction générale première partie : les caractéristiques des associations sportives tunisiennes introduction de la première

5. Un aperçu sur les CFO au monde ………….………….………….……….9 II : CFO : Cas de la Tunisie : ……….………….……….………….……….………….10 1. Présentation de la Tunisie ……….………….……….………….………..10 a) Secteur primaire……………………………….……….……………..10 b) Secteur secondaire……….………….……….………….……….…...11 c) Les ressources naturelles……….………….……….………….……...11 2. Les atouts de la Tunisie  ………………………....……….………….…...12 3. Lancement du premier centre financier

Guide DE L’INVESTISSEUR ÉTRANGER EN TUNISIE Nouvelle Tunisie Nouvelles opportunités Guide DE L’INVESTISSEUR ÉTRANGER EN TUNISIE TABLE DES MATIERES LISTE DES ABREVIATIONS 04 AVANTAGES À L’INVESTISSEMENT EN TUNISIE 06 GARANTIE ET PROTECTION DE L’INVESTISSEMENT 16 CHAPITRE 3 ENTRER ET SÉJOURNER EN TUNISIE 24 CHAPITRE 4 CONSTITUER UNE SOCIÉTÉ 30 CHAPITRE 5 DEMARRER UN PROJET : INFRASTRUCTURES ET LOGISTIQUES 44 CHAPITRE 6 EMPLOI ET FORMATION PROFESSIONNELLE 52 CHAPITRE