Cours Droit International Public Licence 3

sous différentes formes. « Le tramway arrive à Reims en 2011 » Information ou communication ? • • • • • La presse Les institutions Les agences de communication Les entreprises La publicité Pour qui ? Quelle cible ? • Le grand public • Des segments particuliers de consommateurs (enfants, personnes âgées, …) • Les concurrents la communication externe • Faire vendre • Se démarquer des concurrents • Construire une image positive de l’entreprise ou du produit • Attirer

A JOUR : 1 DECEMBRE 2009 1.8 REGLEMENTATION DES TRANSPORTS 1.8.1 TRANSPORT PAR ROUTE 1.8.1.1 Transport de voyageurs par route a. Définitions Les transports rémunérés de personnes par route comprennent : • les services réguliers (services publics d’autobus), c’est-à-dire les services qui assurent le transport en commun de personnes selon une fréquence et sur une relation déterminée, les voyageurs pouvant être pris en charge et déposés à des arrêts préalablement fixés. Ces services sont tenus

ACCORD SUR LES PROCEDURES DE LICENCES D'IMPORTATION Les Membres, Eu égard aux Négociations commerciales multilatérales, Désireux de favoriser la réalisation des objectifs du GATT de 1994, Tenant compte des besoins particuliers du commerce, du développement et des finances des pays en développement Membres, Reconnaissant que les licences d'importation automatiques sont utiles à certaines fins et qu'elles ne devraient pas être utilisées pour restreindre les échanges commerciaux

et les professions 12 mail Barthélemy Thimonnier, Lognes Tél. : 01 64 80 35 00 Publication de l’Onisep Directeur de la publication : Choisir sa voie Le calendrier des inscriptions Le schéma des études supérieures Les filières d'études Les licences Les DUT (diplômes universitaires de technologie) Les BTS (brevets de technicien supérieur) Les classes préparatoires Les écoles spécialisées S Éditions NTRAUX : et Arielle Girot Rédactrice en chef : Nelly Burgaleta Valérie Doineau Ressources

humaines Entretiens Les entretiens de l’ANESEC 2 6 7 7 7 7 8 8 8 9 10 10 10 11 11 11 13 24 24 24 24 25 25 26 28 3 > > > LES METIERS DE L’ECONOMIE Secteur public Attaché économique à la Banque Centrale Attaché économique auprès d’une Chambre professionnelle Economiste Statisticien Gestionnaire de services publics, municipaux et conventionnés Inspecteur des finances / Auditeur fiscal Entretiens gestion, audit, conseil, ressources humaines, commerce

Section des Formations et des diplômes Rapport d'évaluation de l'offre de formation « licence » de l'Université Paris 13 Nord octobre 2008 Section des Formations et des diplômes Rapport d'évaluation de l'offre de formation « licence » de l'Université Paris 13 Nord octobre 2008 1- Pilotage des licences Avis argumenté et synthèse de l’évaluation (A, B ou C) : C (A : pilotage fort et partagé ; B : cadre existant inégalement mis en œuvre ; C : pilotage faible. L'université

A - Autorités qualifiées pour engager une procédure de sanction B - La Mise à pied C - L'avertissement D - Rapport du Président de concours Art. 1.7 – Réclamations A - Droit de réclamer B - Recevabilité C - Commission juridique et disciplinaire Art. 1.8 – Droit à l’image A - Droit d’exploitation vis-à-vis des organisateurs B - Droit d’exploitation vis-à-vis des propriétaires et cavaliers Art. 1.9 – Paris sportifs A - Interdiction de mise B - Interdiction de corruption C - Encadrement des compétitions

Décembre 09 Droit : les paris sportifs Mainguy Agathe Défontaine Romain Deschepper Florent IAE M1 MPME Droit, Sport, Europe Sommaire Table des matières Introduction....................................................................................................................... 3 I Historique des paris sportifs en France ............................................................................. 3 A) Les premières lois en France et l’apparition du monopole d’Etat......

www.Droit-Afrique.com Maroc Maroc Droits d’auteur et droits voisins Loi n°02-2000 Partie 1- Le droit d’auteur Chapitre 1 - Dispositions introductives 7) Une oeuvre audio-visuelle est une oeuvre qui consiste en une série d’images liées entre elles qui donnent une impression de mouvement, accompagnée ou non de sons, susceptible d’être visible et, si elle est accompagnée de sons, susceptible d’être audible. Cette définition s’applique également aux oeuvres cinématographiques. 8) Une oeuvre

L’ A B C du droit d ’a u t e u r Organisation des Nations Unies pour l’éducation, la science et la culture UNESCO Secteur de la culture L’ ABC du droit d’auteur Publié par l’Organisation des Nations Unies Pour l’éducation, la science et la culture (UNESCO) 7, place de Fontenoy, F-75352 Paris 07 SP, Paris Internet : http://www.unesco.org/culture/copyright Illustrations : Christian Roux © UNESCO 2010 Ces informations peuvent être utilisées et reproduites sans autorisation et sans frais