Cours Droit International Public Licence 3

Droit de la propriété intellectuelle Le droit a une importance dans la société contemporaine (divorce…) Mais ici nous allons étudier la propriété intellectuelle : - Droit des marques - Droit dessin et modèle - Droit des auteurs L a richesse née du market et de la création Cette propriété intellectuelle va protégé ce mais tt Un domaine publie Ce droit va permettre au entreprise de de protégé les services Va permet de procuré les outil nécessaire à l’information du conso sur l’origine des

Questions de cours ! Un droit disparate : la propriété intellectuelle est un tout # Convention d’union de paris 1983, mise en place de bases uniformes sur la propriété intellectuelle : Le droit d’auteur Les propriétés industrielles Brevets d’invention Dessins et modèles Marques Nom commercial L’enseigne Appellations d’origine Concurrence déloyale # Évolution de la notion : Tps 1 : Droit de clientèle, car droit destiné à attirer une clientèle Tps 2 : Droit intellectuel, par les civilistes Tps 3, années

avec des taux de droits de douane ad valorem s'élevant jusqu'à 304 pour cent, même si la moyenne a baissé de 40 pour cent en 2003 à 29 pour cent en 2009; des droits variables sont appliqués aux céréales et sucres. La commercialisation du blé tendre est soumise à un régime spécifique, dont les détails sont fixés au début de chaque campagne. La politique agricole continue à être influencée par la lutte contre les effets des sécheresses répétées. En plus des investissements publics, le secteur bénéficie

capables d’anticiper les mutations du monde et, au-delà, de proposer une vision pour marcher avec allant audevant de ces changements. Cette force de vision des diplômés HEC naîtra d’une exposition à un enseignement scientifique aux stan­ ards d internationaux. Cet enseignement doit s’enra­ iner dans la c tradition mais aussi faire la part belle aux ruptures récentes enregistrées dans la pensée économique, les sciences du management et, plus largement, dans les sciences de l’Homme et de la société

jamais se fier aux brochures de l existe au Maroc 213 institutions d’enseignement supérieur, secteurs public et privé confondus. Pour un jeune bachelier et pour ses parents, il est difficile de s’y retrouver et, surtout, de faire le bon choix. Entre les publicités, forums, salons, foires, brochures et guides qui inondent le marché, ce qu’il faut, c’est surtout se poser les bonnes questions. I 3 GUIDE LVE DES GRANDES ECOLES édition 2010 rêve», avise Yasmine Benamour, directeur général

Etrangère 2006 – 2007 Sous la direction de Madame ROLLAND Le Royaume du Maroc, Etat d’Afrique du Nord et Etat du Maghreb, est dirigé par le Roi Mohamed VI et son gouvernement. Aussi, le Maroc, pays francophone, est membre de l’Organisation Internationale de la Francophonie depuis décembre 1981. Quelle est la place du français au Maroc ? Dans un premier temps, nous étudierons la présence historique du français dans cet Etat, puis dans un second temps, nous analyserons l’environnement

organismes dans lesquels une insertion professionnelle est envisageable 3/ des exemples de formations accessibles à différents niveaux, en relation avec le secteur professionnel traité (attention : dans ce document, nous médias - communication.....................................................................................................................................................................................p.11 p. 3 p. 2 donnons des exemples de Master 2 qui nécessitent la plupart

commerciaux de l’OMC • Cadre pour les négociations commerciales • Règlement des différends • Suivi des politiques commerciales nationales • Assistance technique et formation pour les pays en développement • Coopération avec d’autres organisations internationales Cinquième édition Précédemment publiée sous le titre “Un commerce ouvert sur l’avenir” Écrit et publié par L’Organisation mondiale du commerce Division de l’information et des relations extérieures © 2011 OMC Ce texte apparaît aussi sur le

commerciaux de l’OMC • Cadre pour les négociations commerciales • Règlement des différends • Suivi des politiques commerciales nationales • Assistance technique et formation pour les pays en développement • Coopération avec d’autres organisations internationales Cinquième édition Précédemment publiée sous le titre “Un commerce ouvert sur l’avenir” Écrit et publié par L’Organisation mondiale du commerce Division de l’information et des relations extérieures © 2011 OMC Ce texte apparaît aussi

Quel niveau fixer pour les frais d'inscription à l'université ? L'importance et la qualité de la recherche et de l'enseignement supérieur constituent un enjeu majeur dans la course à la croissance des économies développées. « Dynamiser l'économie de la connaissance » pour devenir « l'économie de la connaissance la plus dynamique du monde » est ainsi un des objectifs de la stratégie de Lisbonne 2000-2010 au niveau européen. Ces dernières décennies, l'Europe a en effet pris du retard au regard du