Cours Droit Penal 2eme Annee

Master : Management, stratégie et finance d’entreprise Matière : Gestion fiscale Professeur encadrant : Mme MOUFDI Thème VI : les procédures fiscales : Droits et obligations des contribuables Réalisé par : Fatima Ezzahra NEJJARI KHARBACH Mohcine SAMIR Anouar EL AZZOUZI Rachid EL ADILI Soukayna EL ZARKI Samia EL MELLOUKI Soufiane Année universitaire 2010/2011 Plan INTRODUCTION Chapitre1 : Les obligations déclaratives et comptables I- les obligations déclaratives A. Les déclarations

d'un Système Global pour le Contrôle des Fonds Publics Premièrement: Le Contrôle Politique Deuxièmement: Le Contrôle Juridique Troisièmement : Le Contrôle Financier IV - Le Renforcement du Cadre Institutionnel pour la Protection des Intérêts et des Droits des Citoyens Premièrement : Le Développement du Système Judiciaire et la Réforme de la Justice Deuxièmement : La Création de l'institution « Diwan Al Madalim » VLa Promotion des Mécanismes de Partenariat avec les Acteurs Economiques et Sociaux et

l’éducation, etc. les personnes handicapées souffrent malheureusement dans beaucoup de domaines variés comme leur vie de tout les jours, leur travail,leur école,leurs activités sportives I Analyse d'une situation concrète témoignage: Fadia – 2e année – licence de psycho – 19 ans Rencontrez-vous des problèmes d’accessibilité?"Je rencontre des problèmes avec les ascenseurs qui sont tout neufs et qui tombent souvent en panne. Au niveau accessibilité, les plus gros problèmes se posent sur la façon

La criminologie Plan du cours: INTRODUCTION Sect1: définition de la criminologie Sect2: objet de la criminologie Sect3:principaux courants criminologiques Sect4: l'utilité de la criminologie Sect5: les méthodes de la criminologie PARTIE I: le crime PARTIE II: le criminel Introduction: Sect1: Définition de la criminologie: -c'est une science vivante qui connais plusieurs définitions, autant de définitions que de criminologue. -C'est l'étude

A N T H É O N -S O R B O N N E Écoles doctorales de Droit public & droit fiscal et de Droit comparé JU R I S D O C T O R I A Revue doctorale de droit public comparé et de théorie juridique LA DÉCISION sous le parrainage du Professeur Norbert FOULQUIER É LÉONORE G IGON ET L UCIE SPONCHIADO : Recherches sur les actes juridiques unilatéraux à plusieurs auteurs R OBERT M BALLA O WONA : Le « temps d’effet » de la décision administrative en droit positif camerounais È VE M ATRINGE : L’office du juge

ainsi que toutes les autres bases de calcul de la rémunération, notamment les modes d'évaluation des emplois, doivent être communs aux travailleurs des deux sexes. Toute disposition résultant d'une décision d'employeur (…) contraire est nulle de plein droit. » • Loi Roudy du 13 juillet 1983 (Article L  432-3-1): elle invite les entreprises à réaliser tous les ans un rapport sur la situation comparée des hommes et des femmes et à le soumettre au comité d’entreprise. Sur la base d’éléments chiffrés, ce

| Année 2010-2011  License 2ème année |Introduction | I) Définition des finances publiques Les FP sont relatives à plusieurs personnes : ▪ Aux personnes morales de droit public : l’Etat, les collectivités locales et établissements publics. ▪ Aux personnes morales de droit privé : Organismes de la sécurité sociale (CPAM)…. Les

FACULTE DE DROIT CIVIL ANNEE UNIVERSITAIRE 2012-2013 FACULTE DE DROIT CIVIL ANNEE UNIVERSITAIRE 2012-2013 UNIVERSTE CATHOLIQUE DE L’AFRIQUE DE L’OUEST UNIVERSTE CATHOLIQUE DE L’AFRIQUE DE L’OUEST DROIT PENAL DES AFFAIRES DROIT PENAL DES AFFAIRES MASTER 1 PROFESSIONNEL DROIT PRIVE MASTER 1 PROFESSIONNEL DROIT PRIVE Chargé de cours : ANGOH SIE Chargé de cours : ANGOH SIE Chargé de cours : ANGOH SIE Chargé de cours : ANGOH SIE Chargé de cours : Dieunedort NZOUABETH

Mme Caseau Roche Droit du travail TDs débutent 26/09. Documents autorisés à l’examen : code, plan du cours, liste articles et JP. Examen : 1h (sans TD) – cas pratique. Introduction: Sources du droit du travail Sources : (variées et spécifiques) Code Conventions collectives JP Droit communautaire OIT CESDH Règlement intérieur Usages Constitution Arrêt Vabre : les lois sont infra internationales et les traités, infra constitutionnels (pyramide de Kelsen).

Apprendre le cours Écrire le plan des parties du cours pour chaque matière Faire une fiche de vocabulaire : Inscrire en majuscule le mot à définir Étymologie du mot Définition donnée par le professeur D'autres définitions données par des manuels ou dictionnaire juridique Des exemples Si le mot a plusieurs sens, si il a un sens large ou encore un sens étroit Si le terme s'insère dans une catégorie ou une hiérarchie : de quel ensemble ou catégorie il fait partie quels sont les autres éléments