Cours Et Exercices Fiscalite Marocaine Gratuit

..................................... 44 3 Remerciements Avant tout développement sur cette expérience professionnelle, il apparaît normal de commencer ce rapport de stage par des remerciements, à ceux qui m’ont beaucoup appris et soutenu au cours de ce stage, et même à ceux qui ont fait de ce stage un moment très profitable. Tout d’abord, je tiens à remercier mes chers parents ainsi que mon frère et ma sœur pour le soutien qu’ils m’ont apporté durant toute la durée de mon stage. Je tiens

produits des actions, parts sociales et revenus assimilés T.V.A. : D.G.I. Avril 2011 Taxe sur la Valeur Ajoutée 5 INTRODUCTION La Direction Générale des Impôts (D.G.I.) met à la disposition du public et des professionnels de la fiscalité la présente note circulaire relative au Code Général des Impôts (C.G.I.). Cette note circulaire a pour objet de commenter l’ensemble des dispositions relatives à l’assiette, au recouvrement, aux sanctions et aux procédures fiscales des impôts

Etats-Unis d’Amérique, l’Egypte, la Jordanie et la Turquie nécessite de mettre à la disposition des investisseurs un outil de travail et d’information clair, exhaustif et facilement accessible dans le domaine fiscal. Les assises nationales sur la fiscalité tenues les 26 et 27 novembre 1999 dont les recommandations sont le fruit d’une radioscopie de notre système fiscal national ont permis de tracer la voie aux travaux de codification menés suivant les étapes suivantes :  la mise à niveau progressive

produits de la concurrence ................................................................ 55 Section 3 : Analyse comparative ........................................................................................... 57 3-1 La retraite pour les marocains........................................................................................ 57 3-2 La retraite pour les assureurs ......................................................................................... 58 3-3 Fiches produits retraite

FINANCES PUBLIQUES, AU SERVICE DU DEVELOPPEMENT I - EVOLUTION DU PHENOMENE FINANCIER : DE LA NEUTRALITE AUX FINANCES FONCTIONNELLES. A - LA NEUTRALITE FINANCIERE B- LES FINANCES FONCTIONNELLES II - LES PERIPETIES DES FINANCES PUBLIQUES MAROCAINES A - Les Finances Publiques avant le protectorat. B- les Finances Publiques sous le protectorat. C- Les Finances publiques depuis l'indépendance. TITRE I : LES REGLES DE LA GESTION BUDGETAIRE Chapitre 1 : les apports de la loi organique

Mémoire de fin d’études M.B.F : 2007/2008 Abdelkader EL YAAGOUBI L’environnement des entreprises Marocaines a connu de profondes mutations au cours de ces dernières années. Surtout que la plupart des économistes Marocains parlent de défis que nos entreprises doivent en faire face, en particulier les Petites et Moyennes Entreprises (PME) qui font ces dernières années un sujet remarquable et important. Sur le plan économique, la libéralisation de notre commerce extérieur, l’adhésion à l’O.M.C

BANQUE MAROCAINE DU COMMERCE EXTERIEUR, BMCE BANK & INTERFINA NOTE D''IINFORMATIION NOTE D NFORMAT ON OFFRE PUBLIQUE DE VENTE DE 750.000 ACTIONS BMCE PAR INTERFINA RESERVEE AUX MEMBRES DU PERSONNEL DU GROUPE BMCE BANK Prix de l’action : 400 dirhams Période de l’OPV : du 29 janvier 2003 au 6 février 2003 VISA DU CONSEIL DEONTOLOGIQUE DES VALEURS MOBILIERES Conformément aux dispositions de la circulaire du CDVM n°05/00 du 25/12/00, prise en application de l’article 14 du Dahir portant loi n°

est l’histoire des institutions juridiques ; • L’histoire de droit permet de comparer : o Le droit actuellement en vigueur (Droit positif) ; o Le droit qui était appliqué autrefois. Exemple Le droit marocain à l’époque du Protectorat et le droit marocain après l’avènement de l’indépendance. LE DROIT COMPARE • La comparaison entre le droit positif et le droit ancien est une comparaison dans le temps ; • Dans le cadre du droit comparé, la comparaison se fait dans l’espace

d’une erreur dans l’application des règles fiscales ; - il peut s’agir d’une omission. Toutes ces erreurs qui ne mettent pas en cause la bonne foi du contribuable peuvent être réparées soit depuis les bureaux de l’administration, soit au cours d’un contrôle fiscal externe. 14 MEMOIRE D’EXPERTISE COMPTABLE NOVEMBRE 2004 Le contrôle fiscal au Maroc : Cadre légal et rôle de l’expert comptable Toutefois, ces rectifications ne peuvent être effectuées sans la mise en œuvre préalable

Bourse : le rôle de l’expert-comptable . SOMMAIRE DE MEMOIRE Page Introduction ………………………………………………………………………………………………………………………………… 1 Partie I) Analyse de la situation de la PME, du marché boursier et des investisseurs dans le contexte marocain ………………………………………………………………………………………………………………………………….. 5 Chapitre I) : La PME au Maroc et ses difficultés de financement ……………………………………………………………………………… 8 Section 1 : Définition et typologie de la PME ………………………………………………………………………………. 8 1. La définition