Coutume de Normandie

la théologie. Paris va être mise au sommet et va drainer des étudiants de tous les horizons, et va devenir « la place forte de l’orthodoxie » (Kryssen) Orthodoxie = pensée unique. Ensuite, c’est Orléans qui va se trouver au centre des pays de coutume, et hérite de l’école de droit. C’est à Orléans que vont se former des futurs évêques, des clercs, qui vont envahir l’administration du Roi de France. Pour eux, il n’y a que le droit Romain. L’essor du droit canonique : Les collections canoniques

siècles, les chefs des royaumes francs décident de donner aux sujets un droit écrit. Il s’agit de rédiger les coutumes. Au cours de ce procédé, le droit barbare se rapproche du droit romain. Il est écrit en latin, et ce sont des grecs de culture latine qui le mettent par écrit. Ce mouvement de rédaction commence dans le sud de la Gaule, avec la loi des Burgondes, ou loi Gombette. Les coutumes wisigothes et franques sont rédigées sous le nom de loi Salique. La rédaction n’est pas le résultat de la seule

du droit Encinas de Munagorri, Lhuillier Rials, Alland, Dictionnaire de la culture juridique, Puf, Quadrige, 2003 Louis Assier-Andrieu, « Coutumes et usages » Partie 1 : Identité du droit : les règles du droit déf le droti commen ensemble ela Q° de l'unité et de la cohéence du droit Dan les modes immédiat, il y a la coutume et al loi. La coutume est une règle de droit collective et spontané alors que la loi supposerait un législateur individuel qui exprimerait le droit par sa volonté

le seigneur veut bien li laisser et ce qu 'il doit payer comme redevance est au bon vouloir du seigneur ( on voit que le statut des personnes est lié au statut des terres) LES ALLEUX : il y a les alleux seigneuriaux et les alleux , ex le Duc de Normandie prétend qu 'il est libre dessus . ADAGE : NULLE TERRE SANS SEIGNEURS féodaliser l'ensemble des terres , le roi va interdire les alleux seigneuriaux , et dira toute seigneurie est un fief !! . La Bretagne est un royaume à l époque Carolingienne ,

(Saint-Martin-de-Tours, Marmoutier, Saint-Germain-des-Prés et Saint-Denis). Ses alliances familiales avaient favorisé son élection comme «roi des Francs» par l'aristocratie: il était frère d’Othon (duc de Bourgogne), beau-frère de Richard (duc de Normandie), et gendre de Guillaume III Tête d’Étoupe (duc d’Aquitaine), depuis son mariage en 970 avec la princesse Adélaïde, la fille de Guillaume III. C'est avec l'avènement de Hugues Capet (en 987) que le premier roi de France (encore désigné comme le

A. UN DROIT COUTUMIER Comme dans de nombreux droits anciens, on peut constater la prééminence de la coutume. La coutume consiste dans un ensemble de pratiques considérer comme obligatoire, elle constitue une source juridique qui s’adapte bien aux besoins de la vie quotidienne. Les coutumes des groupes familiaux et ceux qui sont très puissants sont appeler les gentes. On voit aussi des coutumes de la Cité. B. UN DROIT FORMALISTE Il est formaliste à cause de plusieurs éléments. 1. L’autonomie du

Ils réagissent mal et payent les vikings. On arrivera à les sédentariser en leurs donnant des terres, comme les romains ont fait avec les francs. Les vikings vont s’installer en Normandie par un traité de Saint claire sur Epte en 911, entre le roi et le chef normand Rollon qui devient le premier duc de Normandie. Pendant plusieurs siècles, ils seront remuants, mais ils vont être christianisés. La langue scandinave va se perdre rapidement, la francisation se fait rapidement par la langue

la monarchie capétienne de la médiocrité et lui donnera le premier rôle en Europe. Sans attendre, Aliénor épouse de son côté Henri Plantagenêt (le nom de famille vient de ce que le grand-père avait coutume de planter une branche de genêt dans son chapeau !). Henri est l'héritier de la Normandie et de l'Anjou. Il est aussi, par sa mère, le petit-fils du roi d'Angleterre Henri 1er Beauclerc. Il est devenu son héritier direct par un concours de circonstances extraordinaire. Henri Plantagenêt

La Coutume  An 1000  Effondrement de l’autorité royale, la coutume domine la société laïque. Chaque groupe humain va spontanément d’élaborer son droit. Toutefois, le droit canonique restera la source principale du droit et le droit coutumier s’attachera à combler les lacunes. Au regard du dernier capitulaire carolingien datant de 884, la coutume règnera sans partage jusqu’au milieu du 12e siècle. Lorsque les législations royales réapparaîtront au milieu du 12e siècle, la coutume occupera un

souverains est certainement Philippe Auguste. Lorsque Philippe Auguste devient roi en 1180, le territoire contrôlé par le roi, peut paraître restreint. Île-de-France contrôlée par Philippe Auguste L’ouest de la France est contrôlé par les Plantagenêt (Normandie, Anjou, aquitaine). Ils sont également rois d’Angleterre (on parle d’empire Plantagenêt) Tout le sud du royaume (Occitanie) échappe à l’influence royale et regarderait plutôt en direction des royaumes du nord de l’Espagne. A l’est, l’empire