Coutume de Normandie

royaume de France, malgré les efforts de l'abbé Suger, le conseiller le plus influent de Louis VI puis du jeune roi, dont le souci constant est d'agrandir le domaine royal.    À peine installée à la cour de France, Aliénor y impose les mœurs et coutumes de celle de Poitiers, qu'elle juge plus évoluées et moins moroses. Elle fait venir des troubadours et des trouvères, introduit de nouvelles habitudes alimentaires (les confitures) et vestimentaires (les couleurs vives et les décolletés échancrés

de justice : les « year books ». à l’époque, cela désigne un ensemble de règles juridiques en cours de formation rendues au sein des cours royales ordinaires. Cette « Commune Ley » s’oppose à d’autres règles de droit comme le droit canonique, la coutume locale que les textes appellent « le usage del pays », la ley marchande (droit commercial) qui est en usage devant les tribunaux des marchands, les règles de droit civil que l’on dit être le droit romain. Ce droit va former une unité et une communauté

2e SECTION, les sources formelles du droit (Ce sont les Romains qui ont inventé ces sources) Les sources : Ce sont les formes dans lesquelles le dt est exprimé. 1§ La coutume Quand un usage devient constant, les hommes considèrent qu’il doit être obligatoirement suivi : devient une coutume. Def coutume : Sert à désigner toutes les règles de dt qui se dégagent des faits des pratiques en dehors de l’intervention d’un législateur. C’est un ensemble d’usage d’ordre juridique, usage

1 INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT INTRODUCTION Cicéron (106-64 avt JC) Capitant Henri (1865-1937) Loi / Coutume Jurisprudence / Doctrine Parlement / Arrêt Déni de justice Doctrina / Docere Thémis Carbonnier (1908-2003) Jurisconsulte Quintus Mucius Scaeola (140-80 avt JC) Glossateur Ecriture cunéiforme Code d’Hammurabi Babylone Métèque L’Ecclesia Sophocle (496-406 avt JC) Antigone (442 avt JC) Thèbes / Créon Polynice Aristote (384-322 avt JC) 2 Chapitre

juridiques aux problèmes qu’elle envisage. La troisième loi barbare fut promulguée en 502 : il s’agit de la loi Gombette, donnée par le roi Gondebaud à ses sujets les burgondes et gallo-romains. Les coutumes barbares sont là encore rédigées en loi, et on trouve dans celle-ci du droit romain, des coutumes germaniques avec des ordalies -notamment des duels judiciaires- et des serments purgatoires (qui ont pour effet de purger la faute). Les burgondes utilisent également un système de co-jureurs, personnes

que gracié : il est à nouveau en possession du domaine de l’Orléanais et dispose du gouvernement de Normandie. En 1491, Anne de France donne naissance à sa fille Suzanne. Après la mort de son époux en 1503, Anne de Beaujeu en sa qualité de femme politique continue à gérer les terres de Bourbon. Autrefois régente du royaume, elle est à présent maitresse d’une cour brillante où les mœurs et coutumes doivent être honorées et respectées. En parallèle de la gérance du duché bourbonnais, elle doit éduquer

sources du droit ayant exercé une influence plus ou moins durable sur les destinées du monde occidental. 1- Les sources créatrices de droit Elles sont au nombre de 3, d’inégale importance. a)- La coutume Droit non écrit, extérieur le plus souvent à l’autorité publique, et auquel un usage répété et paisible a fini par conférer une force obligatoire. C’est donc en quelque sorte le produit d’une conscience juridique collective

: c’est la nouvelle répartition du pouvoir. ! §3 - Les grandes dynasties féodales ! ⁃ ⁃ ! ! ! ⁃ Dynasties plus puissantes que le domaine royal : comtes de Flandre (au Nord, carrefour stratégique France, UK, Allemagne, très riches), ducs de Normandie (fief riche, bien organisé). Autres dynasties puissantes : comtes de Blois (entourent le domaine royal), duché de Bourgogne (nombreuses seigneuries ecclésiastiques puissantes), duché de Bretagne (grande seigneurie féodale), duché d’Aquitaine (grands

faite le commerce a décidé d’ouvrir le café-épicerie. Donc on voit l’évolution de personnage de l’homme qui a travaille beaucoup les temps dans une ferme et puis qui a changer son lieu d’habitation et qui a décidé d’être un petit commerçant de Normandie, il travaillé toute sa vie pour se faire une place dans la société qui soit honorable à ses yeux. Thème principal : Le thème de se livre est la relation d’une jeune envers ses parents. L’évolution que peut prendre une relation suivant les générations

la langue latine et le droit sont largement accueillis les traditions locales disparaissent les plus cultivés suivent le droit romain plus naturellement que les populations plus pauvres ou moins cultivé ces gens choisissent de rédiger leur propres coutume (12ième et 1 3ième siècles). Le droit est désormais écrit, le droit romain comme le droit coutumier. On parle donc de pays de droit écrits. Au nord on parle également de pays coutumiers le droit romain a une influence mais il est plus considéré