Coutume de Normandie

leur mode de vie sont déchus de leurs prérogatives. Une société coutumière : Les individus et les groupes socio-économiques ont des relations réglementées par des coutumes multiséculaires qui forment en fait le droit privé. Ces coutumes sont différentes selon les régions (ainsi le système d'héritage n'est pas le même en Normandie ou dans le Languedoc). Elles sont aussi différentes selon les groupes sociaux : la noblesse et le Tiers-État bien souvent n'ont pas les mêmes règles pour les successions

suite roi de tous les francs de 481 à 511. En effet, Clovis exécute ses cousins les rois Cararic et Ragnacaire ainsi que ses frères Riquier et Rignomer pour s'emparer de leurs royaumes et éviter que son royaume unifié ne soit partagé entre selon la coutume. En quoi, ce capitulaire tente de d'unir le l'empire grâce au principe féodo-vassalique afin de lutter contre ses ennemies ? D'un part, ce capitulaire a pour objectif la paix au sein de l'empire (I), d'autre part il a pour objectif de lutter contre

privé? car l'immense majorité des règles telles le droit de la famille relève encore du domaine de la coutume (usage ancestrale relevant de la pratique), ce qui signifie que l'ensemble de l'empire romain ne vit pas sous le droit romain étant donné qu'il y a des coutumes provinciales qui peuvent devenir officielles sous la décision de l'empereur ce qui signifie que le droit romain vient aussi des coutumes des autres peuples nouvellement conquis. [ en 212 l'empereur Caracalla, alors que les citoyens

romano-canonique qui intégrait les preuves écrites, la possibilité d'appel et l'établissement d'un ministère public. Par rapport au coutumes : si le droit romain renaissant a été accueilli avec enthousiasme dans le monde savant, il n'a pas pu s'imposer immédiatement comme source du droit. En effet, il s'agissait de substituer un droit écrit à ce qui n'était plus une coutume. De plus, les gallo-romains avaient toujours ignoré le droit justinien et enfin, la papauté ne soutenait pas l'enseignement du droit

d’empereur romain. C’est la chute de Rome. 476 est une date symbolique la coupure n’est pas si brutale parce que les barbares étaient déjà dans l’empire romain et servaient l’armée romaine et soutenaient Rome. Dès le III Siècles les barbares (ni coutume romaine ou grecques) fournissaient une main d’œuvre militaire et paysannes et dès le IV Siècles, des chefs barbares obtiennent les plus hauts commandement au sein de l’empire romaine. Les rois barbares sont très ouvert à la civilisations romaines

l’Aquitaine et la Gascogne échappent à l’action royale (aucun diplôme royal). * Avec le règne d’Hugues Capet, l’influence royale disparait complètement dans toutes les régions du midi. * Sous Henri 1er (1031 à 1060), c’est au tour de la Normandie, la Touraine et la Bourgogne d’échapper à l’action monarchique. * Enfin, sous Philippe 1er (1060 à 1108), le champ de ‘influence royal se limite au domaine (Ile de France et région du tour de l’Aon). Il y a donc un rétrécissement constant

de respecter cette loi des XII tables. C’est le premier texte de loi voté par une assemblée. Cependant, seulement 800 lois à peu près seront votées par cette assemblée car la majorité des règles pour les rapports entre particuliers relèvent de la coutume. La forme reste importante : lorsqu’on demande une action en justice, un consul doit vérifier l’exactitude de la formule et si elle est correcte, il désigne un citoyen qui servira de juge. Au milieu du IVe s., le préteur remplace le consul et doit

grand fieffeux du royaume.» affirme Suger (homme d’Eglise). Ce texte date du milieu du XIIème siècle, à cette époque la féodalité l’emporte comme partout en Europe. De ce temps-là, la France présente une multitude de coutumes locales ou régionales car depuis 3 siècles déjà, la coutume n’est plus personnelle ou ethniques mais territoriales, le royaume de France est alors morcelé. En effet, il comprend environ 10 principautés, elle-même subdivisé en plusieurs seigneuries banales qui posent problèmes

du paysan" (valorise gpe) IV) La coutume 1ère srce du droit. Mais dernier texte caro date de 884 & 1er texte royal caro date de 1155 Srce de la loi sont dc mince mais existe qd même un droit. Loi basé dc sur usages, tradi° & coutume. Tout ce qui innove = mauvais. Souhait général retour à l'âge d'or. Coutume = usage considéré obligatoire qd on ne se souvient pu avoir agit autrement Elle s'applique à un territoire donné et seigneur mal vu si respecte pas coutume Section II : l'évolution du XIIè

Dès 840 installe base a embouchure des fleuves et installe po des tribut, argent et si pas verser ils attaquent. Situation de force et non de droit, roi incapable de protéger pop. EN 911 Charles 3 va céder territoire au viking territoire Haute Normandie a ROllon va ce faire baptisé chrétien et prend nom de Robert. Affaiblissement royal 843 emietement des territoire caro, plus assuré par roi mais autres personnes les seigneurs. Evo defense pop pck roi est faible. Féodalité an 1000 13 ème reprise