Coutume de Normandie

institutions. Dt doit être remplacé quand on change de régime politique (conception récente), opposée à la conception romaine, on superpose les institutions. Empereur dvlp un type de dt nv : dt législatif : - importante la jurisprudence, la doctrine, les coutumes des gentes …. Source nvll qui éclipse les sources anciennes. Romains ont conquis la presque totalité de l'Europe (Allemagne et pays scandinaves → résistent) Rome a conquis le Proche et le Moyen-Orient, Afrique du Nord. Le dt doit se modifier.

romain et les premières codifications Les sources du droit romain varient selon les époques, en droit privé la coutume demeure une source constante jusqu'à la chute de l’empire romain à coté des normes prescrites par des autorités publiques. Au départ le droit romain n’est applicable qu’aux citoyens romains, les peuples barbares colonisés restant soumis à leurs propres coutumes, que Rome ne cherche pas à abolir : c’est le principe de la personnalité des lois suivant lequel chaque peuple composant

...............................................33 3. Un nouveau droit pour une nouvelle société....................................................................34 A) La formation des coutumes........................................................................................34 B) L'application des coutumes, la justice seigneuriale....................................................35 Section 3 Une nouvelle conception du pouvoir : l’ordre féodal.............................................

déroulaient les dîners au cours desquels, quand la saison le permettait, le baron et ses amis avaient l’habitude de manger chacun une bécasse. Néanmoins, on mettait toujours de côté les têtes qui étaient réservées au « conte de la Bécasse », une coutume de la maison. Il s’agissait alors de laisser le hasard décider quant à celui qui allait se régaler de toutes ces têtes tandis que les autres trinquaient à sa santé. En contrepartie, celui-ci devait conter une histoire aux autres, une fois son festin

première épouse infidèle, Louis X n’a eu qu’une fille, Jeanne de Navarre. Cas inédit jusqu’alors, l’héritier direct du royaume de France se trouve donc être une femme. La décision qui est prise à ce moment est très importante, car elle est devenue coutume et fut appliquée sur la question dynastique qui se posa en 1328. L’infidélité de la reine n’est que prétexte de l’éviction de sa fille et du choix de Philippe V (frère de Louis X) comme roi de France. En fait il s’agit d’un choix géopolitique, le

provinces les officiers de justice qui cherchent à réduire les droits de justice seigneuriale. La justice est en effet un puissant moyen d'unification du pays. Tous les cas peuvent aller en appel auprès du conseil du roi par le moyen des évocations. La coutume de Paris a tendance à s'imposer comme droit commun coutumier. Territoire sous règne français et conquêtes de 1552 à 1798. Louis XIII (1601-1643) a neuf ans quand son père Henri IV est assassiné en 1610. Sa mère Marie de Médicis assure la régence

correspondent aux critères d’une société archaïque. On constate, sur cette période, que les relations juridiques sont peu développées et peu élaborées. Le Droit ne se distingue pas de la religion, il est très formaliste et se base essentiellement sur la coutume. § 1 : Un Droit religieux A°. Droit dicté par les Dieux Aux origines, l’ensemble des comportements sociaux obéit à un seul corps de règles, qui, selon les Romains, a été dicté par les Dieux. C’est notamment le cas avec la législation

c’est-à-dire qu’il est fixé par un traité foedus dont les detil variait selon les groupes dont plus un groupe était puissant plus il était en mesure de statué avec Rome. Ce groupe est considéré comme les égaux des romains. Et ils peuvent garder leur coutumes et on accès a certains droit romain; Ce statu est donné a des peuple puissant. Le statut lèes et gentinseux servaient dans armée romaine leur condition étant intermédiaire entre celle des fédérés et des deditices. Mais cet équilibre a été perturbé

cohérente et unifiée. Il arrive aussi que cette jurisprudence ne se fonde pas directement sur la loi (ensemble des décisions prise par l’Etat). Les juges et magistrats font parfois référence dans leurs arrêts à des principes généraux ou encore à la coutume. Ces juges peuvent également rendre des solutions contraires au texte de la loi au motif d’interpréter cette loi (font dire le contraire parfois). Il arrive aussi que les juges par leurs décisions incitent le législateur à adopter telle ou telle loi

En 406, l’Empire romain d’occident contient des barbares qui ne s’entendent pas. En 410, c’est la mise à sac de Rome. St Augustin parle de cet évènement. L’Orient, lui, a été épargné. Lois barbares : - Loi salique : recueil des coutumes des francs saliens, texte primitif rédigé sous le règne de Clovis mais remanié à de nombreuses reprises (exemple : Pex salia comandante sous Charlemagne). La loi salique contient le wergeld, renferme des règles de procédure et quelques titres privés