Coutume de Normandie

sur un postulat. La norme est faite par les individus qui s'y soumettent.   - La coutume :  Source du droit essentiel dans l'histoire et moins importante aujourd'hui.             ► Usages, pratiques répétées, acceptées par tous et qui deviennent ainsi obligatoire. Lieu : Milieu professionnel (Ex : Usage bancaire), en droit international (Pour ne pas faire concurrence aux différentes lois des états, des coutumes s'appliquent, portant le nom de LEX MERKCATORIA).   - Les juges : Pouvoir de juridiction

ordonner+contraindre+punir -Ban :vient de banum, pvr de commandement et de contrainte, appartenant autrefois au roi et accaparés par les seigneurs -Droit de Ban (en France) - pouvoir judiciaire= tribunal seigneurial juge en fesant appel à des témoins, aux coutumes, pratiques des ordalies ou duel judiciaire. Ccurence importante entre seigneurs sur la géographie de la pratique de leurs justices. Exercice qui rapporte profits, honneurs - protection seigneuriale avec exigence de taxe en contrepartie.

de fond qui fait que la France est fragile. Henry V décide de profité de la situation de force de l’Angleterre, il décide d’unir la noblesse, se proclame roi de France t lance ses troupe en Normandie a l’été 1415, ça se passe assez bien, le roi d’Angleterre prend la ville de Harfleur puis quitte la Normandie pour retourner en Angleterre mais il est arête par les français. Bataille d’Azincourt, défaite impitoyable des Français. Les anglais en situation de force allié a la noblesse bourgogne. 1420

1151. Cet Ouvrage décrit l'administration et la gestion des domaines appartenant à l'abbaye de Saint-Denis, ainsi que les travaux d'embellissement et de reconstruction de la basilique. Le troisième texte est une charte de fondation ou charte de coutume dans laquelle sont énumérées les conditions auxquelles devront se plier les hôtes de la nouvelle ville appelée Vaucresson. Cette charte est extraite du cartulaire de Saint-Denis, recueil d'actes et de documents concernant l'abbaye et ses domaines

conquête du Sud de l’Italie et de la Sicile. En 1066, Guillaume de Normandie part à la conquête de l’Angleterre. C’est la victoire d’Hasting, les barons normands vont prendre le pouvoir. Le pape Urbain II invite les seigneurs occidentaux à reconquérir Jérusalem : c’est le début des Croisades. On assiste également à une évolution juridique, avec la diffusion du droit romain (surtout dans le Sud, le Nord est plus tourné vers la coutume) et la redécouverte des compilations de Justinien. Le développement

conquête du Sud de l’Italie et de la Sicile. En 1066, Guillaume de Normandie part à la conquête de l’Angleterre. C’est la victoire d’Hasting, les barons normands vont prendre le pouvoir. Le pape Urbain II invite les seigneurs occidentaux à reconquérir Jérusalem : c’est le début des Croisades. On assiste également à une évolution juridique, avec la diffusion du droit romain (surtout dans le Sud, le Nord est plus tourné vers la coutume) et la redécouverte des compilations de Justinien. Le développement

Histoire des sources contemporaines du droit. Intro : I) La coutume II) La loi III) Jurisprudence et la péripétie de son histoire IV) Doctrine V) Source internationale VI) Les principales civilisations juridiques Paragraphe 1 : Définition source du droit : Une règle peut comporter plusieurs solutions. Toutes solutions ne peuvent pas comporter des règles. Source est un terme imagé. Le mot source du droit peut avoir plusieurs significations :

Le monde du tourisme Approche culturelle des touristes étrangers Us et coutumes Préférences touristiques Allemands - Poignée de main courante - Discrets et écologistes - N’exprime pas toujours leur mécontentement - N’aiment pas les huîtres, les escargots et les abats - Le vélo est très présent dans les villes allemandes - Peu de contacts - Petit Déjeuner copieux (7h) - Pause café (10h/16h) thé ou café et gâteaux - Déjeuner (12h30) plat chaud + dessert - Diner (18h) repas froid

pouvoir royal ou des héritage des coutumes de l'empire. Le prologue montre que le roi ce présente comme muni d'une responsabilité par un dieux de la justice. Le concept de droit n'ayant pas acquis sont autonomie il n'y a pas de distinction entre le judiciaire, le législatif... Il a existe le code ur mammu et le code lipit ishtar . En Égypte il y a eu des lois écrites dès le premier pharaon Nemès. Les normes juridique de départ on toujours officialisé une coutume. Les règles de droit positif,

Générale a. Définitions, qu’est ce qu’une institution ? Instituer : établir, disposer (latin) apparue au XIIe siècle (1790), designer une chose établie. • Distinction, Mauris Hariou définit les institutions comme des organisations créées par la coutume. Ces organisations peuvent prendre plusieurs formes : - moyen de la technique juridique (ex : recours pour excès de pouvoir) => instrument juridique au service de la collectivité - élément de l’organisation politique et sociale avec ou sans autonomie ;