Coutume de Normandie

l'affaiblissement de l'autorité royale, les attaques multiples aux frontières, les délégués du pouvoir prennent de l'indépendance et de l'importance face au Roi .Certains vassaux deviennent même plus riche que le Roi, comme par exemple le Duc de Normandie. Par ce fait, le roi n'est plus capable de faire régner l'ordre dans l'ensemble de son territoire. Ainsi, l’autorité publique ne pouvant plus assurer son rôle, les liens du roi avec ses sujets se retrouve cassés, ce qui pousse le royaume vers une

penseurs les plus importants du début du 19ème siècle. C’est dans ce contexte où Tocqueville formule son De la démocratie en Amérique. Dans ce livre, Tocqueville montre la contribution importante de la religion ainsi que celle de l’éducation, de la coutume, de la loi et des partis à l’esprit américain. Mais il met en accent l’importance de la religion à influer indirectement son system politique dans lequel on trouve une combinaison harmonieuse entre l’esprit de laïcité et la religion. Initialement

8 II. L’Introduction historique au droit : une introduction au droit par l’étude de son histoire 17 III. Les institutions génératrices de droit : les sources institutionnelles du droit 24 IV. Les sources formelles du droit : coutume, loi, ordonnance, jurisprudence et doctrine 59 V. Bibliographie 84 Chapitre préliminaire. Les naissances du droit dans l’Antiquité : quelques monuments du droit 87 I. La Mésopotamie 87 II. Les Hébreux

l’autorité Ce sera aussi pour une large part la langue de la connaissance hormis le latin, ou en plus du latin D’où viennent ces Normands ? Le duc guillaume de Normandie en 1066 n’a presque plus rien en commun avec ces ancêtres les viking Les ancêtres de Guillaume s’étaient fixé dans la région du Nord Est de la France, l’actuel Normandie, environ 150 avant la bataille de Hastings Suite au ravages qu’ils commettaient dans le royaume des francs, le roi Charles le simple leur avait accordé des terres

linge des moines de Jumièges   | | |3 Le lendemain, inquiète, elle fit à rebours le chemin que l'âne avait coutume de parcourir. En pleine forêt, elle aperçoit du linge | |déchiré, éparpillé parmi les buissons et, plus loin, les fragments d'un panier en osier. | |Nul doute que le porteur fut tué par un loup. Sainte

importantes. On est au milieu du IX ème et début du X ème siècle. Les troubles: il y d'abord une invasion partielle des rivages de l'empire par les scandinaves par les Vikings à qui finalement les rois concèdent une province pour s'établir qui va être la Normandie. Puis il y a aussi une contestation de l'empire de Charlemagne à la périphérie avec une division du royaume, notamment avec les Bretons, une division en trois grandes parties, et le royaume de France sera alors constitué uniquement par la partie

et matérielle Le droit se réduit parfois à un certain nombre de règle posé par le législateur (législatif ou exécutif), par les juges (jurisprudence) ou par l'influence directe de la doctrine (source accessoire aujourd'hui). Il est existe aussi la coutume posé par le peuple. Droit: une science sociale On qualifie le droit comme science: connaissance. Le droit est aussi un phénomène social qui reflète les valeurs d'une société dans le cadre de règles de conduite sociale: source réelle du droit

parvenir à cet idéal, Charlemagne utilise donc la loi. Les premiers carolingiens vont maintenir la diversité des lois qui ont été rédigées après les invasions barbares, mais ils n’hésitent pas à ordonner l’amélioration, voire la réformation, de ces coutumes chaque fois que celles-ci présentent des défauts patents (c'est-à-dire évidents). Par ces capitulaires, on a une ébauche de cadre juridique commun à l’ensemble de la population, puisque ce sont des textes qui sont obligatoires pour tous. Malheureusement

et 1559 :François Ier et Henri II   C’est une nouvelle orientation de la monarchie. C’est une orientation vers la monarchie absolue. Le pouvoir royal progresse par la mise en place d’un véritable gouvernement. C’est l’effort de rédaction des coutumes. Le pouvoir religieux soit reconnu.  Les impôts augmentent. C’est une période de croissance. Cela annonce le renforcement du pouvoir monarchique.      A les souverains François Ier (règne de 1515-1547), il est né en 1494. Il épouse Claude

« religion volontaire » à laquelle aspirent désormais bon nombre de laïcs. Théodose Bonnin était membre correspondant et inspecteur de la commission des Monuments Historiques mais aussi membre et ancien directeur de la Société des Antiquaires de Normandie. En s’inspirant de documents inédits, extraits des chroniques et des manuscrits des Bibliothèques et des Archives publiques de la France et de l’Angleterre, il a écrit dans son Cartulaire de Louviers, les statuts de la confrérie de Louviers. Ces