Coutume de Normandie

hommes, ils fixent la règle de droit. La loi positive Invention grecque en rapport étroit avec l’essor des institutions démocratiques au sein de la cité. L’époque archaïque grecque ne connaissait pas de véritable loi mais seulement des coutumes non écrites. A partir du 6e siècle le droit devient un droit écrit, de création humaine sans référence directe avec les dieux. Ce sont des lois établies par tous et connues de tous. L’identification du droit à la loi fait que la pensée grecque à

seigneur confiera tout naturellement la tenure aux enfants du tenancier et la tenure va devenir petit a petit hereditaire. Pour les tenures serviles, le seigneur va exiger des redevances et des services (corvees) selon ses besoins. Il n’y a aucune coutume qui limite la volonte du seigneur. Pour la tenure roturiere, elle est concedee en echange de service et est ceder par un titre (bail a cens) moyennant un cens (somme d’argent ou denrees (paer en natures). Ces denree peuvent etre concedee de maniere

FABRICANTS ET NEGOCIANTS ALSACIENS A ELBEUF 1871-1900 : LIMITES D’UNE INTEGRATION Jean Claude DAUMAS 1871 marque un tournant dans l’histoire d’Elbeuf car c’est l’année où des fabricants et négociants juifs natifs de Bischwiller arrivent en Normandie avec leurs capitaux, leurs usines et leurs ouvriers suite à l’annexion de l’Alsace par l’Empire allemand. Cette étude porte essentiellement sur le point de vue alsacien en ce qui concerne leur installation dans la ville, les caractéristiques de

particulier quand ce dernier et protégé et/ou considéré comme menacé. • Présentation du sujet (patrimoine) : Le patrimoine vient du latin patrimonium : ce qu'un père transmet à ses enfants. Plus généralement, il désigne un ensemble de biens, de coutumes, de traditions, d'espaces … que l'on considère dignes d'être conservées et transmises aux générations futures car symboliques et représentatifs d'une société. Le processus politique, social, juridique et culturel par lequel ils deviennent des objets

couronne de France Depuis 987, on parle de miracle capétien car depuis 987, tous les rois ont un fils pour leur succéder. Cela veut dire que la règle d’hérédité imposée par Hugues Capet est passée en coutume. Il n’y a aucune loi prise pour imposer la descendance du roi régnant. Cette coutume a du être précisée lorsqu’il s’est agit de choisir entre 2 fils mais aussi lorsque le roi décède sans laisser de fils. La question s’est posée de savoir si des femmes pouvaient hériter de la couronne de France

Le droit mésopotamien Le droit participe de son milieu d’origine. De très nombreux facteurs contribuent à le façonner. Certaines civilisations ont organisé leur ordre social sans distinguer le droit d’autres modèles de conduites, notamment de la religion ou de la morale. Droit de la Mésopotamie = exemple de droit non-autonome, profondément marqué par la religion. Cela se voit sur son plus célèbre monument législatif : le Code d’Hammourabi. Hammourabi était le roi de Babylone autour de

Michel, la potée en Auvergne, etc. La gastronomie française au patrimoine mondial immatériel de l'Unesco Le 16 novembre 2010, l'Unesco a étendu sa protection au repas gastronomique à la française, qui côtoie désormais 212 autres pratiques et coutumes culturelles au panthéon du patrimoine mondial immatériel de l'humanité. Le repas gastronomique à la française inaugure la liste des traditions culinaires labellisées en 2010 par le comité intergouvernemental de l'Unesco pour la sauvegarde du patrimoine

réformateur, soucieux d'orthodoxie religieuse et de culture, il protège les arts et les lettres et est à l'origine de la « renaissance carolingienne ». Son œuvre politique immédiate, l'empire, ne lui survit cependant pas longtemps. Se conformant à la coutume successorale germanique, Charlemagne prévoit dès 806 le partage de l'Empire entre ses trois fils2. Après de nombreuses péripéties, l'empire ne sera finalement partagé qu'en 843 entre trois de ses petits-fils (traité de Verdun). Le morcellement féodal

c'est ce qui est producteur du droit , c'est l'endroit ou l'on va puiser les solutions aux questions juridiques. (jurisprudence = source de droit ) 1/ Le fas * Règles dictées par Dieu prouvant le lien entre la religion/ droit. 2/ Les coutumes ,Le Mos Majorum *Droit des ancêtres et c'est un droit essentiellement privé. 3/ Les lois , la lois de XII tables a) Les acteurs et le décor * Une élaboration houleuse : s'oppose les patriciens d'une part au Plébéiens , les patriciens

société. L'approche historique permet donc d'échapper à la seule vision historique du droit, de relativisé cette technique en comprenant par avance que les règles de droit sont amené à évolué dans le temps. La loi fait partie des études de droit, la coutume, la jurisprudence, puis d'autres notions plus tard. Comment fabrique-t-on du droit ? Les règles dr droits changent. On ne produit pas du droit à Rome comme on le fait aujourd'hui. Plan du cours chronologique : - Chapitre 1 : Droit du proche-Orient