Coutume Et Doctrine

 les  normes  de  droit,  et  de  savoir  comment  elle  se  hiérarchise  entre   elle.         SECTION  I  :  DÉFINITIONS  SUBSTANTIELLES  DU  DROIT     I. LES DOCTRINES JURIDIQUES   La  philosophie  concerne  l’ensemble  des  études  et  recherche  visant  à  saisir  les  causes  premières.   Elle   cherche   la   réalité   absolue   ainsi   que

HISTOIRE DU DROIT Sources du droit - La loi : norme votée par le parlement, autorité souveraine qui s’applique a tous - La jurisprudence : décisions rendues par les tribunaux et les cours de justice - La coutume : ensemble des règles qui naissent de l’usage et deviennes règles de droit - La doctrine : opinions, analyses émises par les juristes PREMIERE PARTIE : LES ORIGINES (du système juridique français) TITRE I - L’ANTIQUITE CHAPITRE I : Le droit romain, origine et développement SECTION 1. L’Ancien

II - La coutume Coutume : répétition d’un comportement qui a acquis un caractère obligatoire Exemple : l’enfant issu d’un couple marié prend le nom de son père mais ceci n’a jamais été une loi. Ce comportement est devenu une coutume, beaucoup croyait que c’était une loi. (maintenant il y a une loi qui dit que l’enfant peut prendre le nom du père, de la mère ou des deux) Il en est de même pour la femme mariée. Parfois, la loi elle-même reconnait un rôle à la coutume. Il y a des coutumes qui se développent

société laïque : la coutume. Chaque groupe humain va spontanément d’élaborer son droit. Toutefois, le droit canonique continuera de jouer un rôle important puisqu’il restera la source principale du droit et le droit coutumier s’attachera à combler les lacunes du droit canon. Au regard du dernier capitulaire carolingien datant de 884, la coutume règnera sans partage jusque vers le milieu du XIIe siècle. Lorsque les législations royales réapparaîtront au milieu du XIIe siècle, la coutume occupera un quasi

forme : l’analyse économique du droit (conception utilitariste du droit : Bentham (XVIII)). Le droit est un instrument de maximalisation des utilités individuelles ou collectives ; suivant cette analyse, le droit est un instrument au service d’une doctrine économique. Elle offre la vision des conséquences de la règle de droit en termes d’efficacité économique : le droit doit tendre a la meilleure efficacité économique possible. (Ex : en présence du développement des activités à risques, la question

différentes coutumes. Donc il existait de multiples droits. Il y avait des conflits entre chaque peuple sur l’application des lois. b. La territorialité des lois Vers l’an 1000, l’habitude fut prise de ne plus juger les procès d’après la loi personnel des parties, mais d’après la loi applicable dans le lieu, au siégé du tribunal. La France se divise au sud la loi est écrite avec le droit romain, et au nord le droit est coutumier avec une influence germanique. La coutume se définit par

droit et pourtant il le fait. -> Il existe des sources officieuses du droit (=la jurisprudence) ou sources informelles. Les auteurs ne s’accordent pas sur les sources du droit, ni sur la catégorie à laquelle appartient une source (ainsi de la coutume tantôt rangée parmi les sources informelles, tantôt parmi les sources formelles). Sources formelles : édictées par une autorité publique habilitée à cette fin. Sources informelles : découlent d’autorités officieuses (on se demande parfois si elles

manière à former un tout organique (André Lalande). Est-il possible de mettre le droit en système ?la doctrine admet la notion de droit en système et quel système le droit forme-t-il ? Le droit comme système dans la pensée juridique. Depuis le 19ème siècle, il est acquis dans la doctrine que le droit se constitue en système. Le droit forme un système. C’est apport on le doit à la doctrine allemande du 19ème siècle et au premier chef un auteur d’origine protestante Friedrich Karl Von Savigny

inventé la philosophie ; les romains ont inventé le droit. Il n’est donc guère étonnant de trouver à l’origine de la doctrine du droit naturel classique un philosophe grec (Aristote) et un juriste romain, également philosophe cependant (Cicéron). La synthèse a été menée par un auteur du Moyen-Âge : Saint Thomas d’Aquin. Trois temps seront nécessaires pour présenter brièvement la doctrine du droit naturel classique : l’antiquité grecque (A) ; L’antiquité romaine (B) ; la synthèse thomiste (C). A) Le droit

s’inscrive tout à la fois dans la nature de l’homme et dans la nature des choses. Le problème rencontré par la doctrine du droit naturel comme fondement du caractère coercitif de la règle de droit réside toutefois dans le caractère difficilement identifiable de ces règles supérieures. S’agit t-il de règles religieuses, morales, de besoins sociaux ponctuels ? Sur ces questions la doctrine est divisée. L’idée de résistance du corps social face à des lois injustes étant l’élément sur lequel le plus grand