Coutume époque Féodale

post-classique (jusqu’à la mort de Justinien). §1. L’ANCIEN DROIT ROMAIN La procédure va toujours jouer un rôle déterminant à Rome : ensemble archaïque, oral et formaliste (=actions de la loi). Prééminence de la coutume et de grands groupes familiaux puissants : les gentes, mais aussi les coutumes de la cité elle-même. Après la chute de la royauté, en 509, Rome va être le théâtre d’une intense agitation sociale et politique : la lutte du Patriciat et de la Plèbe. Les patriciens sont les descendants des

de l’Empire Romain et même de sa disparition car tout sépare le peuple gallo romain et barbare. Ces populations ont des langues différentes. Ensuite, les règles de droit sont très différentes. Les barbares connaissent le droit coutumier (fait de coutumes orales et rudimentaires) alors que les romains pratiquent le droit écrit, plus technique et plus évolué. Ces populations ont des modes de vie différents et des religions différentes. Ces différences sont telles que l’Empire Romain ne parviendra pas

puissant, puisque tout s'est construit en réaction. La république française est d'une certaine manière l'héritière de l'absolutisme étatique de Louis XIV. Le début de l'ancien régime: il y a différentes manières de fixer le début , et la durée de cette époque, sachant que la définition la plus large c'est tout ce qui est avant la révolution et qui relève de l'histoire de France, et cela exclu toute la période de l'Antiquité, donc de la chute de l'empire romain d'occident en 476 à la révolution. L'ancien

dépasse la technicité interne. « … Jusqu’à l’orée du 20e Siècle… »Etude juridique avant tout.  Plan : Première partie / ANTIQUITE Rome principalement.  Deuxième partie / DROIT DE L’ANCIENNE FRANCE. Le droit Français qui se construit à cette époque est le fruit d’un héritage multiple. Pluralisme juridique. Il y a des droits. (Ex droit canonique –régit par l’Eglise-..) Puis, droit unifié. Aujourd’hui, on a tendance à expliquer une crise de la loi par une perte de l’hégémonie du législateur.

de justice : les « year books ». à l’époque, cela désigne un ensemble de règles juridiques en cours de formation rendues au sein des cours royales ordinaires. Cette « Commune Ley » s’oppose à d’autres règles de droit comme le droit canonique, la coutume locale que les textes appellent « le usage del pays », la ley marchande (droit commercial) qui est en usage devant les tribunaux des marchands, les règles de droit civil que l’on dit être le droit romain. Ce droit va former une unité et une communauté

apparitions dans la première moitié du VIIIe siècle, voici qu'il resurgit avec toute sa vigueur au début du Xe siècle. A cette époque, le système féodal de vassalité prédomine en Allemagne, en Angleterre et dans une grande partie de la France. Système rigide dans lequel le paysan, serf de la glèbe, devait se plier au joug de la terre. Au sommet régnaient les grands seigneurs féodaux, propriétaires d'immenses territoires et auxquels devaient se soumettre d'autres propriétaires moins bien nantis, les vassaux

Historique au Droit Bibliographie : J.M Carbasse : introduction Historique au Droit M.Ducos : Rome et le Droit, livre de poche 1996. E.Gasparini : Introduction historique au droit et aux institutions Droit positif : droit appliqué à une époque donnée Voltaire : « l’histoire de l’empire romain est celui qui mérite le plus notre attention car les romains ont été nos législateurs et nos maitres, leur lois sont encore en vigueur dans la plupart de nos provinces et on aime a voir la petite

loi salique pour les Francs (c’est celle qui gardera le plus longtemps son originalité). Il ne faut pas se tromper quant à l’usage du mot « loi ». Dans ce cas, on ne décide pas de créer abstraitement des règles, on met simplement par écrit des coutumes qui existaient déjà avant. On ne crée pas, on déclare. B. L’esprit du droit franc La loi salique est typiquement barbare et repose sur des principes tout à fait différents de ceux du droit romain. 1. Vengeance, composition et solidarité

l’ordre politique, dont on distingue les prémices dès le Moyen-Âge, quand les monarques français, qui s’efforcent de réduire la puissance des seigneurs féodaux et revendiquent le monopole de la puissance souveraine, s’attachent à construire une administration qui ne dépende que d’eux seuls, et dont les membres, contrairement aux seigneurs féodaux, ne sont pas les propriétaires de leur droit de commander, mais figurent comme de simples agents du pouvoir royal. Comme Alexis de Tocqueville le premier

jurisprudence -la coutume -la doctrine La loi ce sont les textes a porté générale qui en France sont votés par les assemblées souveraines c'est à dire par le Parlement. La jurisprudence ce sont les décisions rendues par les tribunaux, c'est ce qu’on appelle les sentences et les arrêts. Elles sont sources de droit car ces décisions peuvent interpréter ou compléter la loi en posant des principes ou des règles que la loi ne précisait pas donc elles vont créer du droit. La coutume c'est les usages