Coutume époque Féodale

appelle les Pontifs (jusqu’n 449 avant JC) qui faisaient partie des Patriciens (Aristocrate ; opposé des Plébéiens). La loi des XII tables a été gravée sur la pierre et a été exposé au forum comme ça tout le monde pouvait connaître le droit, les coutumes. * Lex : + désigne de façon très large les actes juridiques de valeurs diverses (Par ex : une close insérée dans un contrat) + désigne les actes qui émanent des autorités publiques et qui formulent des règles obligatoires et générales. A Rome

n’était pas bien distingué de la religion. Le comportement social était régi par un ensemble de règles, dicté par les dieux à Numa. Les Romains vont distinguer un droit humain, l’IUS, essentiellement de caractère coutumier, non écrit, du FAS. Coutume= façon d’être des anciens, se transmet oralement, usage répété. Mus majorum= différents usages transmis par les anciens. Formules judiciaires et calendriers judiciaires gardés par pontifes et consuls. C’est pour obtenir une législation écrite

l’accès des femmes à l’enseignement. Pour les facteurs politiques, les partis de gauche n’ont pas la même conception de la famille que les partis de droite. Suivant le parti au pouvoir, ca peut jouer. Parmi les facteurs idéologiques, selon les époques, les courants de pensée sont favorables ou défavorable à l’égalité des sexes, ce qui se répercutera sur la famille. Parmi les facteurs conjoncturels, historiques, l’exemple type est les guerres. L’éloignement des maris favorisait l’émancipation des

civilisation romaine [7%]), Moyen Âge [7%], Temps modernes [7%], époque contemporaine [7%]. 2. La féodalité est un modèle qui régissait la population en Europe à partir du 9ième siècle. Aux 11ième et 12ième siècles, il y eut un déclin de la société féodale, notamment avec le mouvement communal. a) Expliquez la féodalité (définition (nature), origines et analyse de ses deux composantes, conception de l’ « état » dans le système féodal [17,5%]. La féodalité est un système social, économique et politique

(jusqu’à la mort de Justinien). §1. L’ANCIEN DROIT ROMAIN La procédure va toujours jouer un rôle déterminant à Rome : ensemble archaïque, oral et formaliste (=actions de la loi). Prééminence de la coutume et de grands groupes familiaux puissants : les gentes, mais aussi les coutumes de la cité elle-même. Après la chute de la royauté, en 509, Rome va être le théâtre d’une intense agitation sociale et politique : la lutte du Patriciat et de la Plèbe. Les patriciens sont les descendants

longue. Antiquité jusqu’au XXème siècle (contemporain). 3 principales sources du droit: la loi, la coutume et la jurisprudence. Peut-être une quatrième chose: la doctrine (pas vraiment une source du droit, mais elle joue un rôle dans le droit, c’est une « autorité », pas la capacité par elle-même de créer du droit, mais contribue à le faire avec les autres sources du droit. Il existait une époque ou la doctrine était la source principale de création du droit. Toutes ses sources n’émergent pas

romain * La tradition Germanique puisque après la chute de l’empire romain, un peuple s’installe en Gaule et prend le pouvoir après la chute de l’empire romain, ce sont les francs. Les origines des institutions françaises se construisent à cette époque sur la base de la triple tradition. Chapitre 1: La gaule dans l’empire romain Deux phénomènes vont marquer la gaule: * Colonisation par les Romains à partir du 3eme siècle av JC * L’implentation du christianisme en Gaule. Section

droit, on se rend compte que cette summa divisio n'a pas forcément de justification, et ce n'est qu'à partir de la révolution française que l'on distingue le droit public et privé. Pourquoi cette distinction va-t-elle renaitre? Pendant la période féodale, l'idée d'intérêt général et surtout l'idée d'un pouvoir central omnipotent avait disparue, chaque seigneur étant souverain dans son domaine (et parfois même plus puissant que le roi). Sous l'ancien régime, les temps changent et désormais, le pouvoir

sources du droit ayant exercé une influence plus ou moins durable sur les destinées du monde occidental. 1- Les sources créatrices de droit Elles sont au nombre de 3, d’inégale importance. a)- La coutume Droit non écrit, extérieur le plus souvent à l’autorité publique, et auquel un usage répété et paisible a fini par conférer une force obligatoire. C’est donc en quelque sorte le produit d’une conscience juridique collective

mesure où il existe un corps de règles régissant la dévolution de la couronne, la stabilité est garantie car la succession royale ne peut pas être l’objet de lutte à chaque génération – comme cela fut le cas notamment sous les dynasties franques. La coutume est une règle de droit constituée par la réunion de deux éléments : la répétition ininterrompue d’un même usage, et la croyance en l’existence d’une sanction attachée à cet usage.   A.     la primogéniture et l’hérédité.   Le premier représentant