Coutume époque Féodale

économies de ”subsistance” ou ”d’autoconsommation” (économies anciennes, avant le capitalisme). * La forme du système: Si on prend par exemple l’économie européenne du Moyen-âge du type féodale, la production se déroulait dans le cadre d’unités séparées les unes des autres. A la tête de chacune un seigneur féodal qui concentrait tous les pouvoirs de décision économique et extra-économique (politique, juridique, militaire, sociale, administrative, etc.), il possède la terre et il a un droit sur les

d'égouts, de ports et de cimetières 212 : citoyenneté romaine à tous les habitants de l'empire – succès, latinisation C. le legs juridique de Rome 1. l'élaboration du droit : la technique législative a) l'époque archaïque loi orale, coutumes transmises par les ancêtres 420 av JC : le peuple exige une loi écrite : Loi des XII Tables b) l'époque républicaine lois proposées par les magistrats – mises a jour chaque année par le prêteur c) l'époque impériale « ce qui plut au Prince

crise religieuse est apaisée et Henri IV va pouvoir restaurer l’autorité royale. Il meurt en 1610. L’intérêt juridique est important car Guy Coquille nous présente le droit royal à l’époque des Bourbons, au début du règne des grands rois, à une époque où le pouvoir royal est solide. Le texte s’intéresse ainsi à l’absolutisme monarchique, qui va dominer la France jusqu’à la Révolution en 1789. C’est une période de changement conséquent pour la France et le droit et le pouvoir, qui n’a jamais autant

naturel est un ensemble de règles minima de justice, un ensemble de règles morales qui vont donner des lois et qui vont permettre de gommer les choses les plus injustes.  Le droit idéal supérieur est un droit dont le contenu varie selon les époques. Exemple : Avortement  Section 2 : La doctrine matérialiste ou positive.  Dans cette doctrine on considère que le droit est un fait de société et que toutes les sociétés ont leurs propres règles de droit.  Il y a deux distinctions

valeurs par la seule considération de l’histoire. 2) ce type de raisonnement historique et historiciste est celui qui étudie l’histoire qui et la science du passé qui étudie la chronologie en vue de saisir la transformation du droit à une certaine époque. Le droit est une discipline relativement proche des maths, de la biologie, science dure. Lois qui n’obéissent pas au temps qui passe mais un ordre propre intrinsèque. Le droit à une terminologie propre des circuits spécifiques ; science avec sa

droit romain...................................................................................58 La coutume...........................................................................................................................59 La rédaction des coutumes...............................................................................................59 La redéfinition de la place de la coutume dans l'ordre juridique français.......................59 Les lois du roi.............................

fondements du pouvoir et leur légitimation : premièrement , le roi est empereur sur son royaume (formule du droit romain : impérium) datant du 14ème siècle . De 2 , c le Suzerain des suzerains . Il se trouve au sommet de la hierarchie féodale .Les grands féodaux devaient reconnaitre le plus grand : le roi . De 3 , c un roi traditionnel .C le roi coutumier , c a d la législation .Cela justifie sa puissance législative . De 4 , c’est le roi très chrétiens . Titre apporté à partir de louis 12

pouvoir du roi est issu directement de Dieu. C’est notamment contre cette conception spirituelle du pouvoir que les révolutionnaires opposeront celui du peuple. Le pouvoir du roi est cependant considérablement limité par un enchevêtrement de lois, de coutumes et de privilèges qui diffèrent d’une province ou d’une ville à l’autre. On applique toujours plus ou moins le droit romain (écrit) dans le sud et le droit coutumier (non-écrit) dans le nord. En plus des nombreuses différences de réglementation, le

Comment presque toute l'Europe avait eu précisément les mêmes institutions et comment ces institutions tombaient en ruine partout CHAPITRE V Quelle 4 été l’œuvre propre de la révolution française LIVRE DEUXIÈME CHAPITRE I Pourquoi les droits féodaux étaient devenus plus odieux au peuple en France que partout ailleurs CHAPITRE II Que la centralisation administrative est une institution de l'ancien régime, et non pas l’œuvre de la Révolution ni de l'Empire, comme on le dit CHAPITRE III Comment

entre l'E et droit ( vision en France) mais, cette vision française n'est pas la seule . ds le sys Anglo-Saxon , il intervient moins ds le dt , c un droit coutumier jurisprudentiel. Ac L'E publisation de la violence, le droit de guerre féodale devient un droit de guerre royal. -l'absence de l'E ne signifie pas la violence C'est vrai que l'Etat joue un rôle très important ds la production juridique mais, cela ne signifie pas qu'il soit le seul pducteur du dt . ya des