Coutume époque Féodale

Histoire des Institutions Histoire des institutions et des sources du droit 14/09/12 Le droit est l’ensemble des règles (genre, objet, élément …) d’origine varié (par exemple le peuple, les institutions, usages et coutumes) => par exemple le code civil. Un objectif : celui d’organiser les relations humaines. Si il n’y a pas de droit il n’y a pas de société = cohésion. Le droit est donc la cohésion entre les individus et il est essentiel à la cohésion de la collectivité humaine. Le droit

épanouissement. C’est le peuple qui est souverain. Cet équilibre démocratique marque une rupture complète avec la tradition orientale. La lecture du pouvoir va changer de sens. Avant le pouvoir n’était compris qu’à partir d’en haut (Dieux, Rois), à cette époque il va se comprendre à partir d’en bas, du peuple. Ce changement va emporter avec lui la technique du droit ; le droit n’est plus divinement révélé, il n’est plus royalement imposé, il va devenir une création humaine, un art. I. L’art du droit

négliger les aspects du droit privé, et l’Etat qui a disparu avec l’Empire Romain pendant longtemps, l’Etat est une esquisse, parfois oubliée, et qui revient. Ces institutions privées qui se substituent à un Etat défaillant sont des institutions féodales. Il s’agit dans l’ensemble, de l’histoire de la construction à travers mile difficultés de l’Etat français et du droit public français. La forme de cette histoire est une forme monarchique, une forme royale. Dans cette histoire, qui nous fera aller

IMMATÉRIELLE CHEZ LES PEUPLES DITS PRIMITIFS! A. B. La propriété mobilière! La propriété foncière. ! 2 1 CHAPITRE 2 : LA PROPRIÉTÉ EN CHINE (20ÈME SIÈCLE AVANT NOTRE ÈRE - RÉVOLUTION DE 1911)! ! I. ! II. DANS LA CHINE FÉODALE (3000-221 AVANT NOTRE ÈRE)! A. B. LA PROPRIÉTÉ FONCIÈRE SOUS LES TSIN ET LES HAN (3ÈME SIÈCLE AVANT NOTRE ÈRE AU 3ÈME SIÈCLE APRÈS DE NOTRE ÈRE)! A. ! Évolution de la relation hommes/terre! Le système d’inféodalisation! B. Les

de respecter cette loi des XII tables. C’est le premier texte de loi voté par une assemblée. Cependant, seulement 800 lois à peu près seront votées par cette assemblée car la majorité des règles pour les rapports entre particuliers relèvent de la coutume. La forme reste importante : lorsqu’on demande une action en justice, un consul doit vérifier l’exactitude de la formule et si elle est correcte, il désigne un citoyen qui servira de juge. Au milieu du IVe s., le préteur remplace le consul et doit

Le roi choisit aussi de se soumettre a la loi: loi doctrinal du juste milieux. Mais le roi est moralement tenu de respecter les lois, il se lie lui-même aux lois. Le roi n’est pas le seul maitre de la loi sous l’ancien régime. Cela dépend de la coutume. • Le roi assure «  le salut et la défense du pays » On parle de la paix extérieur et de la guerre intérieure. Le droit de guerre appartient au roi. Ce droit fait peser sur les sujets des obligations qui l’emportent sur leurs droits, sur leurs

opinion sur la décision des rachimbourgs. Ce système germanique va être introduit par les francs lors de leur conquête et il va être appliqué dans la Gaule Franque pendant 500ans, certains principes et procédés se maintiennent pendant la période féodale, d'autres jusqu'au 15ème. Cependant le rôle du comte va progressivement se développer tandis que le Mallum va perdre peu à peu son caractère populaire. A partir du 6ème c'est le comte qui est chargé de convoquer les hommes libres. Et doit faire exécuter

reflet d’un ordre. La découverte du droit. 1. La coutume Les coutumes sont considérées comme immémoriales. C’est-à-dire qu’elles existent depuis plus longtemps que ce que la mémoire peut se rappeler. De fait, elles n’ont pas d’auteurs. Elle est fille du temps. Une coutume en devient réellement une si elle a plus de 20 ans au Moyen Age. L’âge d’or des coutumes correspond à la féodalité et au M.A IL n’y a en effet, à cette époque, aucune puissance assez forte pour imposer des règles de

justice seigneuriale apparaît par sa composition et son application, comme étant une justice archaïque (I) mais cette juridiction tend à décliner du fait de la puissance royale qui s’accroît à la fin du Moyen Âge (II). Section I - Une justice féodale archaïque A. La juridiction seigneuriale : présentation des Cour

 Depuis le XI ème siècle existe une distinction entre la haute et la basse justice. Cela revoit en réalité à un ancien clivage qui existait à l’époque franc. On faisait la distinction

HDI § 1 la hierarchie des personnes La societe feodale se caracterise par une forte hierarchie sociale pour des raison socio eco. La diversite economique et sociale des personne Le premier clivage est l’opposition entre les clercs et les laiques = les clercs detienent l’instruction qui est chez les laiques tres rudimentaire voir inexistante. Ces clercs et ces laiques on egalement ungenre de vie très différentes : les clercs consacre leur vie a dieu, les autres au monde. Ce genre