Coutumier De Clermont En Beauvaisis

romain, dans le droit de l’Église, il y’a du droit romain. Il y’a également des règles juridiques, qui sont contenues dans l’ancien testament. Il y’a aussi les écrits des premiers penseurs, des pères de l’Église. Ce droit à l’ origine, était surtout coutumier, mais de plus en plus, le droit de l’Église va s’exprimer par des actes écrits. Ces actes écrits, il y’avait deux catégories. Il y’a des écrits, qui sont le résultat de travaux des grandes assemblées ecclésiastiques, des assemblées d’évêques. Et

LE DROIT ROMAIN DU DEBUT DE LA REPUBLIQUE A) LA LOI DES XII TABLES Jusqu'à présent la connaissance du droit coutumier appartenait aux rois et aux pontifes, du coup, les plébéiens ne connaissaient pas le droit coutumier et étaient donc confrontés à l'arbitraire des magistrats. Alors un tribun de la Plèbe qui se nomme ARSAS va réclamer la publication du droit coutumier. En 454 avant JC, dix hommes vont être choisis et nommés : les décemvirs. Ils sont choisis pour diriger la cité et gouverner

romain). On y trouve également un certain nombre de règles juridiques contenues dans l’Ancien testament, ainsi que les préceptes moraux des pères de l’Eglise, ceux qui ont vécus entre le 1er et le 6ème siècle. Ce droit de l’Eglise était un droit coutumier qui va tendre de plus en plus vers des actes écrits, formulés (décrétales), ainsi que les textes qui émanent des grandes assemblées ecclésiastiques : les canons, soit les résolutions rédigés dans les assemblées d’évêques, les Conciles , ce qui forme

une importance primordiale). Coutumes de Beauvaisis (1283): nature juridique: compilations de coutumes / source indirecte: car compilation (rédigée à titre privé) qui rapporte les coutumes en vigeur sur un territoire auteur: Philippe de Beaumanoir (1246-1296), bailli puis sénéchal, poète courtois, grand voyageur, formé au droit coutumier et au droit savant (romain) > comme Eike von Repgow contexte historique: Le phénomène des coutumiers (issus de particuliers+ territorialité: description

particuliers. » Cette distinction est connue en France au 12ème siècle mais n’est connue que dans les ouvrages de droit savant (droit romain et droit canonique). A contrario, cette distinction n’est pas connue par les coutumiers, même Philippe de Beaumanoir qui fait du droit coutumier ignore au 13ème siècle cette distinction. Cette distinction va se généraliser dans la doctrine au 16ème siècle. Au 17ème siècle, DOMAT va en faire un des fondements de sa théorie. Deux traités : les droits civils et

internes à la famille. Ce reste est réglé par la coutume : le mos majorum = la façon d'être des ancêtres. La coutume a joué un très gd rôle ds les provinces: les romains laissent subsister les droits propres des peuples vaincus qui étaient bien svt coutumiers. 212 ap JC: édit de Caracalla admet que tous les hommes libres de l'Empire à la citoyenneté romaine peuvent utiliser le droit civil en gardant leurs usages locaux qui subsisteront jusqu'à la fin de l'Empire et au-delà. 3- L'apogée du droit

abrégés de ce bréviaire. 2) Les lois barbares a) Points communs et différences Jusqu’à leur implantation dans l’Empire romain et la création des royaumes barbares, les populations barbares ne connaissaient que leur droit coutumier qui était resté oral. Dès que les populations barbares vont se trouver au contact de ce qui reste de la population latine, elles vont être fascinées par cette civilisation brillante. Cette civilisation était de l’écrit et les barbares vont vouloir

règles de mariage (incestes etc...) Le bas moyen-âge. XIIème XVème. Le système de l'an mille diffère d'avant. Il se caractérise par deux phénomènes principaux : la prééminence prise par le droit coutumier et l'émergence des droits savants. I. La prééminence du droit coutumier. Le droit coutumier se constitue progressivement. Il sera véritable au XIII ème siècle. Une coutume en droit possède une définition précise : c'est l'usage d'une pratique qui a pris naissance au sein d'une population donnée

alors apparaître des abrégés de ce bréviaire. 2) Les lois barbares a) Points communs et différences Jusqu’à leur implantation dans l’Empire romain et la création des royaumes barbares, les populations barbares ne connaissaient que leur droit coutumier qui était resté oral. Dès que les populations barbares vont se trouver au contact de ce qui reste de la population latine, elles vont être fascinées par cette civilisation brillante. Cette civilisation était de l’écrit et les barbares vont vouloir

d’incertitude, car les pouvoirs exercés par les particuliers sont encore mal délimités de même que les frontières ne sont pas encore fixées. Ces incertitudes se retrouvent également au niveau juridique, et le droit de cette époque et presque exclusivement coutumier, et la formation coutumière du droit entraine une grande diversité locale des règles juridiques. On est en présence d’une société dont les structures sont encore imparfaitement établies. Cette période caractérisée surtout par l’effritement de