Coutumier De Clermont En Beauvaisis

l’Eglise se forme dès le 1er siècle. Il apparaît comme une œuvre de synthèse entre le droit romain, les règles juridiques contenues dans l’ancien testament et puis tous les écrits des pères de l’Eglise. Le droit de l’Eglise des premiers temps étaient coutumier mais il va très vite s’exprimer par des actes écrits et notamment il y aura d’une part les décisions unilatérales du pape (les décrétales) et aussi les décisions qui sont prises à l’occasion des assemblées d’évêques (grand rassemblement éclessiastiques) :

droit médiéval (Xe – XIIe siècles) Texte n°1. Philippe de Beaumanoir (~ 1250 – 1296), Coutumes de Beauvaisis (1283). Extrait modernisé par J.-M. Carbasse, Introduction historique au droit, Paris, PUF, 2e éd., 1999, 131-132 Chapitre XXIV. De coutumes et d’usages §682 : Parce que tous les procès sont jugés selon les coutumes et que ce livre parle généralement des coutumes de la comté de Clermont, nous dirons en ce chapitre brièvement ce qu’est la coutume et ce que l'on doit tenir pour coutume

la plèbe. Finalement, ils acceptent l’égalité des droits et donc les plébéiens vont pouvoir accéder aux magistratures et au Sénat. PARAGRAPHE 2 : LES SOURCES DU DROIT Le droit est constituer par le droit coutumier et c’est aussi un droit que l’on appelle formaliste. A. UN DROIT COUTUMIER Comme dans de nombreux droits anciens, on peut constater la prééminence de la coutume. La coutume consiste dans un ensemble de pratiques considérer comme obligatoire, elle constitue une source juridique qui s’adapte

Il ordonne la mise par écrit de la coutume de Normandie, c'est la première rédaction>> très ancien coutumier de Normandie. - L'administration royale se reconstruit à partir du 12-13ème siècle>> mise par écrit de certaines coutumes locales très influencées par le droit, à tel point qu'on retrouve des traditions du droit. Beaumanoir>> coutume de Beauvaisis, juge royal local de Clermont de Beauvaisis du nord de Paris. Texte très détaillé >> réorganisation. Conseil de Pierre de Fontaine, or le livre

ont porté les bases d'un droit public et privé particulièrement élaboré. Ces différentes influences croisées ont contribué, au Moyen Age, à la formation et à l'éclosion d'une vaste tradition juridique marquée par le pluralisme du droit : droit coutumier, droits savants au premier rang desquels se rangent droit romain médiéval et droit canonique, et enfin droit royal. Cette tendance diversifiée des sources du droit se trouve cependant atténuée, à compter du XVIème siècle où le droit royal tend

étant influencé par la lex salica ou la lex romana. Les populations créent au coup par coup de nouvelles mesures pour des besoins ressentis. Nouveaux droits faits au niveau des principautés territoriales et des seigneuries = avènement d’un droit coutumier en gestation et dont on pourra réellement parler au 12e s puisque les villes (désormais centre politique et éco) vont prendre l’habitude de rédiger leur propre règle dans des chartes / pour connaître un droit il faut le comparer et au 12e c’est aussi

pas. Les leges imperfectae, catégorie étrange en droit romain, aucune sanction pour ceux qui ne les respecteraient pas. Cela prouve la frilosité des romains pour les lois. 2) La loi des XII tables Avant cette loi, le droit romain était coutumier. Il n'est jamais écrit et il n'est pas public. Il y a à Rome des pontifes (prêtres) qui sont les gardiens de la connaissance et de l'interprétation du droit. Ceux-ci interprètent la volonté divine car à l'origine le Droit est religieux. Les Dieux

mal délimités, de même que les frontières de seigneuries sont aussi mal fixées, bref, il y a beaucoup d’incertitudes, de nature politique, on les retrouvent en matière juridique. En effet le droit de cette époque est presque exclusivement un droit coutumier, avec ces conséquences c’est à dire de grandes diversités locales des règles juridiques, qui sont sensiblement différentes d’une seigneurie à l’autre. C’est une société où les structures sont imparfaitement établies, et cette première période se

prérogatives du seigneur justicier I. Les profits de justice II. Le droit aux biens vacants 1. Terres incultes 2. Droit d’épave 3. Successions en déshérence Chapitre III. Le triomphe d’un ordre juridique diversifié Section I – Le morcellement coutumier §1 – Les caractères constitutifs de la coutume I. La coutume est un usage répété et non écrit 1. La coutume est un usage répété 2. La coutume est un usage oral II. La coutume est un usage consacré par le temps III. La coutume est un usage

d’un droit d’ailleurs chaque fois que l’assemblée protégeait une loi l’auctoritas la complétait. 3/ Source du droit a/ La coutume La coutume=La seule à être reconduite et dorénavant concurrencer par d’autres sources du droit. Le droit coutumier est à la fois un principe d’organisation sociale, règles religieuses, usages propres à certaines familles. b/ La loi Définition et élaboration de la loi : Pour les romains la loi pouvait émaner de l’autorité publique et des individus.