Coutumier De Clermont En Beauvaisis

conscience que le droit romain est plus élaboré (codes, droit écrit…) à l’inverse du sien, coutumier et sans sécurité juridique. Les barbares vont donc commencer à rédiger leurs coutumes et donc leurs lois. Il y’aura différentes normes juridiques, mélangeant celles des romains et celles des barbares. A) Les lois barbaresSi les barbares sont vainqueurs militairement, leur droit reste très coutumier et peu évolué. Ils vont donc, sur modèle romain commencer à rédiger leur droit en latin

venir en aide à la personne innocente). C'est dans ce système judiciaire que se trouve appliqué le système de la personnalité des droits. Chacun des peuples conserve sont droit propre. Pour pop°germaniques → pratique du droit germanique (droit coutumier). Sur les territoires gallo-romains, est appliqué le droit romain. Chaque procès doit définir le droit à appliquer selon la procédure (Sous quelle loi vit tu ? Était demandé au défendeur ainsi qu'au demandeur, question à laquelle il fallait répondre :

qui se présente comme le gardien du droit coutumier. Ce rôle suppose que le roi ait à connaitrez de la coutume et doivent veiller à son application. Il doit juger toute contravention toute irrespect du droit coutumier. Pour cela, il entreprend d’ordonner la mise par écrit des coutumes. La mise par écrit dépasse la mission de conservation des coutumes car le roi ne se contente pas d’agir sur la forme du droit coutumier, il infléchit le fond du droit coutumier de sorte à le placer sous son contrôle.

intéressés ne vivent pas sous la même loi cela devient compliqué. Ce système existe encore, mais de manière très résiduelle en Ile de Mayotte où la majorité est musulmane : les habitant de Mayotte musulmans peuvent se voir attribuer un droit coutumier musulman pour ce qui concerne notamment la famille, ce tribunal s’appelle le grand Cadi. Jusqu’en 2005, ce tribunal permettait aux habitants de Mayotte d’être polygames. Depuis le 29 mars 2009, la Mayotte est département français : abandon progressif

d’Anjou. Alors que la répression des prêtres nicolaïtes est d’actualité, l’union illégitime du roi est perçue par les réformateurs comme une contestation scandaleuse du modèle de mariage chrétien qu’ils entendent imposer. En 1095, lors du concile de Clermont, Philipe est excommunié et le royaume est frappé d’interdit (aucun de ses habitant n’a droit aux sacrements et aux cérémonies religieuses). Or cette sanction tombe précisément au moment où la première croisade se met en marche, ce qui prive les français

contre les musulmans et les paiens. 3 : les croisades a : la premiere croisade L’idée est née depuis longtemps, n’avait jamais été officiellement lancée par l’eglise. Il faut attendre l’année 1095. Le pape en 1095 Urbain II vient dans la ville de Clermont en France et prêche l’idée de croisade pour reprendre les lieux saints aux musulmans. La grande nouveauté est l’importance du public et leur qualité. Pres de 100000 personnes dont des archeveques, des eveques et de nombreux princes. A la fin de

droit romain. Pour diffuser les nouvelles connaissances, on créer des universités. On en créer une à Paris, à Toulouse. La renaissance du droit romain aura des conséquences considérables : cela va bouleversés les habitudes juridiques.A. Le système coutumier Lorsqu’on se réfère à la coutume, on se réfère à la tradition. Le droit romain et le droit de l’Église empêche la tradition comme seule source du Droit. Il faut distingué :Dans le midi la culture latine est d’avantage plus présente. La langue Doc

aujourd’hui. On retrouve leurs écrits dans notre système juridique = exemple des classements. I/ l’ancien droit romain L’ancien droit romain est un droit très formaliste comme tout les droits archaïques. Et c’est un droit essentiellement coutumier cad que non seulement le droit n’est connu que part quelques spécialistes : « les pontifs » (sorte de prêtre). Pour avoir une consultation il fallait payer. Progressivement ces pontifs vont devenir les gardiens du droit, ce sont eux qui connaissent

autre, et chaque seigneur établie éventuellement ces propres règles dans son territoire. Ce droit de réglementation se constate en raison du droit de ban. 2ème § le morcèlement coutumier Le droit résulte essentiellement de pratique coutumière. En faite c’est un droit territorial qui s’impose, purement coutumier, issu du groupe qu’il doit régir, il vient de la base. ------------------------------------------------- Chapitre 3 : formation de l’Etat moderne entre le 12ème et 15ème siècle

propriété car dans le droit médiéval et coutumier, il n’y avait pas propriété unique sur un bien. Il y a avait un certain droit des vassaux de cultiver les terres. Le seigneur était le vrai propriétaire des terres. Les sources du droit coutumier sont : Les tribunaux face aux décisions judiciaires. On les retrouve à partir du 12ème et du 13ème siècles. Avant, les tribunaux ne conservaient pas les décisions, ni les jugements. Puis, on retrouve le droit coutumier dans les recueils officiels. Ils sont